François-Armand Cholet (1747-1826)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: François-Armand Cholet (1747-1826)Bibliothèque nationale de France: Notice no 12524430, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12524430qISNI: Notice no 0000000083492119, https://isni.org/isni/0000000083492119Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Homme politique.

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Auteur d'oeuvres:
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution par Cholet sur l'exécution, dans le département du…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution par Cholet, sur l'exécution dans le département du…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Cholet (de la Gironde) sur le message de la…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet (de la Gironde) sur le message de la commission consulaire exécutive…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet (de la Gironde) sur les moyens d'accélérer l'introduction…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet (de la Gironde) sur les moyens d'accélérer l'introduction…
Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet (de la Gironde) sur un message de la commission consulaire relatif à…
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Cholet sur les conscrits de la Gironde. Séance du 7 pluviôse an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Cholet sur les conscrits du département de la Gironde. Séance du 7 pluviôse an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Cholet (de la Gironde) sur le mode d'organisation des sociétés particulières s…
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cholet (de la Gironde) sur le projet relatif à la navigation des neutres. Séance du 13 brumaire…
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cholet sur l'aliénation des presbytères. Séance du 14 thermidor an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cholet sur l'aliénation des presbytères. Séance du 14 thermidor an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cholet sur la proposition de rapporter la disposition de l'article 368 du Code des délits…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cholet sur la question de savoir s'il peut y avoir lieu à la révision des jugemens de…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cholet sur la question de savoir S'il peut y avoir lieu à la révision des jugements de…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cholet sur le deuxième projet de résolution proposé par la commission des finances, concernant…
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cholet sur le projet de résolution tendant à décréter d'accusation les juges du tribunal…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cholet sur le projet de résolution tendant à décréter d'accusation les juges du tribunal…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cholet, député de la Gironde, contre le projet de résolution concernant les émigrés arrêtés sur…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cholet, sur la proposition de rapporter la disposition de l'article 368 du Code des délits…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Cholet,... contre le projet de résolution concernant les émigrés arrêtés sur les côtes de Calais…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution (établissant un tribunal de commerce à Charolles), présenté par Cholet. Séance du 25…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution (établissant un tribunal de commerce à Issoire), présenté par Cholet. Séance du 6…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Cholet, au nom d'une commission spéciale, relatif à la manière de se…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Cholet, au nom d'une commission spéciale, relatif à la manière de se…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Cholet, au nom d'une commission spéciale, sur la révision et le…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Cholet, au nom d'une commission spéciale, sur la révision et le…
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Projet de résolution présenté par Cholet,... sur la révision et le complément des lois relatives aux…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Cholet. Séance du 25 ventôse an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Cholet. Séance du 6 floréal an VI
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport de Cholet sur la réclamation des intéressés au corsaire "Le Neptune", de Brest, contre un…
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport de Cholet sur la translation dans la commune de Pithiviers du tribunal correctionnel établi dans…
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté par Cholet, au nom d'une commission spéciale, relatif à la…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présenté par Cholet, au nom d'une commission spéciale, relatif à la…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Cholet, au nom d'une commission spéciale, relativement à…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Cholet, au nom d'une commission spéciale, relativement à…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet (de la Gironde) sur l'affaire dite de Veymeranges. Séance du 19 frimaire
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet sur l'exécution d'un contrat d'échange passé entre l'ancien…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet sur la révision de la loi du 3e jour complémentaire an V concernant les dernières…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet sur la révision de la loi du troisième jour complémentaire an V, concernant les…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet sur la validité des élections des membres du Corps législatif nommés par la colonie…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet sur le message du Directoire exécutif du 9 ventôse an VI concernant le paiement de…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, au nom d'une commission spéciale, sur la révision et le complément des lois…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, au nom d'une commission spéciale, sur la révision et le complément des lois…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, au nom d'une Commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif… (7)
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, au nom d'une commission spéciale, sur un message du Directoire exécutif…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, au nom de deux commissions réunies, sur les élections faites en l'an IV dans…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, au nom de deux commissions réunies, sur les élections faites en l'an IV dans…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, député de la Gironde, au nom d'une commission spéciale, sur la réclamation…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, sur l'exécution d'un contrat d'échange passé entre l'ancien…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, sur la validité des élections des membres du Corps législatif nommés par la…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet, sur le message du Directoire exécutif du 9 ventôse an VI concernant le paiement de…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Cholet,... au nom d'une commission spéciale, sur la réclamation des citoyens Olivier…
Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport fait par Cholet,... sur la révision et le complément des lois relatives aux ministres des cultes.…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Cholet (de la Gironde) sur l'affaire dite de Veymeranges. Séance du 19 frimaire
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation, par M. Cholet,... sur le Titre III du Livre II du Code d'instruction…
Corps législatif. Rapport fait au nom de la commission de législation, par M. Cholet,... sur le Titre IV du Livre II du Code d'instruction…
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