Charles-François Oudot (1755-1841)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Charles-François Oudot (1755-1841)Lieu de naissance: Nuits (Côte-d'Or)Lieu de décès: ParisBibliothèque nationale de France: Notice no 12520227, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb125202279ISNI: Notice no 0000000083423439, https://isni.org/isni/0000000083423439Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Homme politique, député du département de la Côte d'Or à la Législative puis à la Convention, secrétaire du Conseil des Cinq-Cents, membre du Conseil des Anciens.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
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Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par C.-F. Oudot,... sur la résolution du 6 fructidor an VI relative à la fourniture du papier…
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Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Oudot sur la résolution du 12 ventôse, relative aux droits de greffe. Séance du 19 ventôse an…
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau Rapport fait par Oudot, au nom de la commission de la classification des lois, sur les avoués.…
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Oudot sur l'assemblée primaire du canton de Tirlemont. Séance du 6…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution sur les avoués présenté par Oudot, au nom de la commission de la classification des…
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Rapport et projet de décret, présentés à la Convention nationale, au nom du Comité de législation, dans la séance du 17 frimaire an III, sur la…
Rapport et projets de résolution présentés par Oudot, au nom d'une commission spéciale, composée des citoyens Lamarque, Guillemardet, Savary,…
Rapport fait au nom de la classification des lois, par Oudot, sur le mode de remplacement, en cas d'absence des présidents des tribunaux de…
Rapport fait au nom du Comité de législation, par C.-F. Oudot... [Brumaire an III.]
Rapport fait par C.-F. Oudot,... au nom d'une commission composée des représentants du peuple Rousseau, Sedillez et Oudot, sur la résolution…
Rapport par Oudot, sur une pétition du citoyen Masuyer père. Séance du 15 frimaire an VI
Règles pour les élections dans les assemblées primaires, proposées par C.-F. Oudot, dans la séance du 27 messidor de l'an III...
Résolution sur l'organisation judiciaire civile, présentée au nom de la Commission de la classification des lois, par Oudot, rapporteur,... […
Supplément à la motion d'ordre faite par Oudot, prononcée à la tribune, le 3 germinal, dans la discussion du procès des quatre députés prévenus…
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