France (Assemblée générale du clergé) (?-1788)

Données de base

Type de notice: CollectivitéNom et dates: France (Assemblée générale du clergé) (?-1788)Bibliothèque nationale de France: Notice no 12110348, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12110348nISNI: Notice no 0000000121770053, https://isni.org/isni/0000000121770053Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Sous l'Ancien Régime, les assemblées du clergé se divisaient comme suit : Assemblées générales (subdivisées en assemblées ordinaires, elles-mêmes divisées en petites et grandes) et Assemblées particulières.
Remarque:

Fondé(e) au XIVe siècle.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
(Circulaire de l'Assemblée générale du clergé de France, datée de Paris, 31 mai 1596, adressé aux évêques, archevêques et prélats du royaume…
(Contrat passé entre le roi et le clergé de France, le 20 février 1580, commençant par ces mots :) A tous ceux qui ces presentes lettres verront,…
(Lettre circulaire de l'Assemblée générale du clergé, pour l'uniformité dans la discipline et dans l'administration spirituelle des…
(Lettre de MM. de l'assemblée du clergé au roi, réclamant pour un évêque accusé le droit d'être jugé par ses pairs. Remise le 18 septembre…
(Lettre des Archevêques, évêques et ecclésiastiques députés en l'assemblée générale du Clergé tenue à Paris l'an 1650, censurant les…
(Procuration de M. de Pennautier,... trésorier des états de Languedoc, à M. Crozat, 3 octobre 1700, commençant par ces mots :) Par devant les…
(Procuration délivrée par le Sieur de Pennautier receveur général du clergé au Sieur Pierre Crozat pour contracter, au nom du clergé un emprunt de…
/ Délibération de l'Assemblée générale du clergé de France, du huitième juillet 1695, portant ratification des contrats passés par monseigneur l…
/ Formulaire de mandement. (26 juillet 1653.)
/ Formules des procurations-susdites. Procuration d'un diocèse à un député du diocèse pour assister à l'assemblée provinciale
/ Lettre à M. de C**, sur les différentes aventures de celle de l'Assemblée du clergé au roi du 27 octobre 1725. (15 juin 1726.)
/ Recueil des pièces concernant le procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris, au convent des Grands-Augustins, en… (1741)
1596. Mémoires & instructions dressées par Messieurs les Prelats, & autres Ecclesiastiques tenans par permission du Roy l'assemblee…
1596. Memoires de certains poincts qui ont esté traittez & resolus en l'assemblee generale du Clergé de France, tenue à Paris, és annees…
A Messieurs les evesque, chapitre, clergé & beneficiers du diocese de [ ]
A Paris, le 17 août 1770. Monsieur, nous avons, dès nos premières séances, porté aux pieds du trône les supplications les plus pressantes et les plus…
A Paris, le 27 août 1765. Monsieur, nous n'avons pu voir sans être pénétrés de la plus vive douleur... : [lettre de l'Assemblée générale du…
Acte de réception et d'approbation de la compagnie de Jesus en France, par l'assemblée générale du clergé, tenue à Poissy en l'année…
Actes de l'Assemblée de Messeigneurs les archevêques et évêques qui se sont trouvés à Paris pour les affaires de leurs diocèses, tenue... dans l…
Actes de l'Assemblée du clergé (1688)
Actes de l'assemblée générale du clergé de France de (M. DCLXXX.) M. DCLXXXI et M. DCLXXXII. concernant la régale (1682)
Actes de l'Assemblée générale du clergé de France de 1682, concernant la religion (1682)
Actes de l'Assemblée générale du clergé de France de 1682, concernant la religion (1682)
Actes de l'assemblée générale du clergé de France de 1682, concernant la religion (1682)
Actes de l'Assemblée générale du clergé de France de M. CD. LXXXII et de celle de M. DC. LXXV concernant la religion (1685)
Actes de l'Assemblée generale du clergé de France de M. DC. LXXXII sur l'affaire de Toulouze et de Pamiez, et sur celle de Charonne. (1682)
Actes de l'Assemblée generale du clergé de France de M. DC. LXXXII. sur l'affaire de Toulouse et de Pamiez, et sur celle de Charonne. (1682)
Actes de l'Assemblée generale du clergé de France de M. DC. LXXXII. sur l'affaire de Toulouze et de Pamiez, et sur celle de Charonne. (1682)
Actes de l'assemblée générale du clergé de France de MDCLXXXII, concernant la religion (1682)
Actes de l'assemblée générale du clergé de France sur la religion extraits du procés-verbal de ladite assemblée, tenue à Paris... en 1765 (1765)
Actes de l'assemblée générale du clergé de France sur la religion, extraits du procès-verbal de la dite assemblée, tenue à Paris... au couvent… (1765)
Actes de l'assemblée générale du clergé de France sur la religion. Extrait du procès-verbal de la dite assemblée, tenue à Paris... en mil sept… (1765)
Actes de l'Assemblée générale du clergé de France sur la religion. Extraits du procès-verbal de ladite Assemblée tenue à Paris, par permission… (1765)
Actes de l'Assemblée générale du clergé de France sur la religion. Extraits du procès-verbal de ladite assemblée, tenue à Paris... en 1765. Avec… (1765)
Actes de l'Assemblée générale du clergé de France, de M.DC.LXXXII, sur l'affaire de Toulouse et de Pamiers et sur celle de Charonne ([6 mai… (1682)
Actes des assemblées du clergé de Paris à l'occasion de la lettre du roi écrite à M. le cardinal. d'Estrées le 6 septembre (1688)... (1688)
Actes, tiltres et memoires, concernant les affaires du clergé de France, contenant ce qui a esté fait depuis l'Assemblée generale du clergé,… (1652)
Actes, titres et mémoires concernant les affaires du clergé de France, recueillis, mis en ordre et imprimez par commandement de l'assemblée… (1646)
Advis de l'assemblée générale du clergé de France: A messieurs les archevesques & évesques de ce royaume (1625)
Arresté de messeigneurs de l'Assemblée generalle du clergé de France, touchant les affaires de monseigneur le cardinal de Rets. (1657)
Assemblée de mil sept cent quatre-vingt deux. Emprunts au denier vingt cinq des Années 1755, 1765, 1766, et 1775 réunies (1782)
Augustissimo Ecclesiæ Gallicanæ clero. Ode. (1705)
Avertissement de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris, par permission du Roi, en 1775, aux fidèles de ce royaume, sur les… (1775)
Avertissement des évêques catholiques de France, concernant l'acte de soumission aux lois de la République
Avertissement du clergé de France assemblé à Paris par permission du roi aux fidèles du royaume sur les dangers de l'incrédulité (1770)
Avertissement du clergé de France assemblé à Paris par permission du roi aux fidèles du royaume sur les dangers de l'incrédulité... (1770)
Avertissement du clergé de France assemblé à Paris, par permission du roi, aux fidèles du royaume, sur les dangers de l'incrédulité (1770)
Avertissement du clergé de France assemblé à Paris... aux fidèles du royaume, sur les dangers de l'incrédulité (1770)
Avertissement pastoral de l'Eglise gallicane assemblée a Paris par l'authorite du Roy. A ceux de la religion pretendue reformée pour les… (1682)
Avertissement pastoral de l'Eglise gallicane assemblée à Paris par l'autorité du Roy, a ceux de la religion pretendue reformée, pour les… (1682)
Avertissement pastoral de l'Eglise gallicane, assemblée a Paris par l'autorité du Roy, a ceux de la religion prétendüe reformée, pour les… (1682)
Cahier présenté à Sa Majesté par les archevêques, évêques et autres ecclésiastiques assemblés... en l'année 1725 contenant les articles qui… (1726)
Cahier présenté au roi par les archevêques, évêques et autres ecclésiastiques assemblés... en l'année 1725, contenant les articles qui… (1726)
Cardinales, archiepiscopi, episcopi, aliique ecclesiastici viri, permissione regia in regio palatio San-Germano congregati, cardinalibus,…
Cardinalium, archiepiscoporum, episcoporum caeterorumque ecclesiasticorum in publicis Cleri Comitiis Lutetiae congregatorum de duobus libellis Censura (1626)
Catalogue des manuscrits et imprimés, formant la collection la plus complète des procès-verbaux des assemblées générales ordinaires et,… (1764)
Censura Conventus Cleri Gallicani... Censure du Clergé de France contre le livre qui porte pour titre : "Les Hexaple ou les six colonnes sur la…
Censura et declaratio conventus generalis cleri gallicani congregati in Palatio regio San-Germano, anno millesimo septingentesimo, in materiâ fidei… (1700)
Censura et declaratio conventus generalis cleri gallicani congregati in palatio regio San-Germano, anno millesimo septingentesimo, in materiâ fidei… (1700)
Censura et declaratio conventus generalis cleri gallicani congregati in Palatio regio San-Germano, anno millesimo septingentesimo, in materiâ fidei… (1700)
Censura et declaratio conventus generalis Cleri Gallicani congregati in-Palatio Regis San-Germano, anno 1700, in materiâ fidei et morum, ejusdem… (1700)
Censura et declaratio conventus generalis cleri gallicani, congregati in palatio regio San-Germano, anno 1700, in materia fidei et morum, ejusdem...… (1700)
Censura et declaratio Conventus generalis cleri gallicani... (1700)
Censura et Declaratio conventus generalis cleri gallicani... in materia fidei et morum (1700)
Censura perversae cujusdam doctrinae fratrum quorumdam mendicantium Andegavensium, lata ab illustrissimis ac reverendissimis in Christo patribus D. D… (1656)
Censure de nosseigneurs les illustrissimes et révérendissimes archevesques, évesques, et autres députez du clergé de France, assemblez à Paris en l…
Censure des livres de Frère Pierre-François Le Courayer, chanoine régulier de Sainte-Geneviève, intitulés : "Dissertation sur la validité des… (1727)
Censure des livres de frère Pierre-François Le Courayer, chanoine régulier de Sainte-Geneviève, intitulés : Dissertation sur la validité des… (1727)
Censure des livres de frère Pierre-François Le Courayer, chanoine régulier de Sainte-Geneviève... par les Cardinaux, archevêques et évêques assemblés… (1727)
Censure des livres de frère Pierre-François Le Cousayer,... intitulés : Dissertation sur la validité des ordinations des Anglois, et Défense de la… (1727)
Censure du livre intitulé, Remonstrances faites au Roy, sur le pouvoir & l'authorité que sa Majesté a sur le temporel de l'estat… (1651)
Censure du livre intitulé, Remonstrances faites au Roy, sur le pouvoir & l'authorité que Sa Majesté a sur le temporel de l'estat… (1651)
Censure ed déclaration de l'assemblée générale du clergé de France, tenue dans le château de S. Germain, l'an 1700, sur la foi et la morale…
Collection des procès-verbaux des Assemblées-générales du clergé de France, depuis l'année 1560, jusqu'à présent, rédigés par ordre de… (1767-1778)
Conciles de Tholose, Besiers et Narbonne, ensemble les ordonnances du Comte Raimond,... contre les Albigeois,... rendu de latin en français par M.… (1569)
Concilia antiqua Galliae, tres in tomos ordine digesta, cum epistolis pontificum, principum constitutionibus, et aliis gallicanae rei ecclesiasticae… (1629-1666)
Concilia novissima Galliae... opera et studio Ludovici Odespun [sic] de la Mechinière (1646)
Condamnation par nos Seigneurs de l'assemblée du clergé des propositions extraites De la requête signifiée au nom du chapitre de Chartres à…
Contract du 26 juillet 1582, par lequel maistre Anthoine Fayet, Bourgeois de Paris, s'est constitué caution pour maistre Philippe de Castille,…
Contract faict et passé entre le Clergé et les Receveurs Generaux provinciaux, le trentiesme jour de Mars Mil six cents six
Contract faict et passé entre le Roy & le Clergé de France assemblé par permission de sa Majesté en la ville de Paris, le quatriesme jour de May…
Contract faict et passé entre le Roy & le Clergé de France assemblé par permission de sa Majesté ès villes de Paris, & Melun, le unziesme…
Contract faict et passé entre le Roy & le clergé de France. Assemblé par permission de Sa Majesté en la ville de Mante, le 14. jour d'aoust… (1641)
Contract faict et passé entre le Roy et le clergé de France, assemblé par permission de Sa Majesté en la ville de Fontenay le Comte. Le 17. jour de… (1628)
Contract faict et passé entre le Roy, et le clergé de France. Assemblé par permission de Sa Majesté en la ville de Mante, le 14. jour d'aoust… (1642)
Contract faict et passé le cinquiesme jour d'avril mil six cents six entre les Prelats et Deputez du Clergé de France, et Maistre François de…
Contract faict et passé le deuxiéme Octobre 1621. Entre le Roy & le Clergé de France, assemblé par permission de Sa Majesté, à Bourdeaux. Avec la… (1621)
Contract faict et passé le deuxiéme octobre mil six cents vingt-un, entre le Roy & le Clergé de France, assemblé par permission de sa majesté à… (1622)
Contract faict et passé le dixiesme jour d'Aoust mil six cents quinze, entre les Prelats et Deputez du Clerge de France. Et Maistre François de…
Contract faict et passe le troisiesme jour de juin 1586. Entre le Roy, & le Clergé de France, assemblé par permission de Sa Majesté à Paris
Contract faict et passe le troisiesme jour de juin 1586. Entre le Roy, & le Clergé de France, assemblé par permission de Sa Majesté à Paris
Contract faict et passe le troisiesme jour de juin, mil cinq cens quatre-vingts six : Entre le Roy & le Clergé de France, assemblé par permission…
Contract faict et passé le vingt-neufiesme jour de may mil cinq cent quatre-vingts seize, entre les archevesques, evesques, & deputez du clergé…
Contract faict et passé le vingt-neuviesme jour de May, mil cinq cents quatre vingts seize, entre les Archevesques, Evesques et Deputez de France, et…
Contract faict et passé le vingt-sixiesme de fevrier, mil cinq cens quatre vingts, entre les Archevesques, Evesques, & deputez du Clergé de…
Contract faict et passé le vingtiesme jour d'octobre mil cinq cens quatre vingt treize, entre les illustrissime cardinal de Pellevé,…
Contract faict et passé, le cinquiesme jour d'avril 1606, entre les prelats et deputez du clergé de France, et maistre François de Castille,…
Contract fait et passé entre le clergé de France, assemblé par permission du Roy en la ville de Paris : & messire Adrian de Hanyvel, seigneur de… (1661)
Contract fait et passé entre le Roy & le clergé de France, assemblé par permission de Sa Majesté à Saint Germain en Laye, pour le don de la somme… (1685)
Contract fait et passe entre le Roy & le clergé de France, assemblé par permission de Sa Majesté en la ville de Fontenay le Comte. Le 17. jour de… (1628)
Contract fait et passé entre le Roy & le Clergé de France, assemblé par permission de Sa Majesté en la ville de Paris, le 12 janvier 1657 (1657)
Contract fait et passé entre le Roy & le clergé de France, assemblé par permission de sa Majesté en la ville de Paris, le 19. May 1657. (1657)
Contract fait et passé entre le Roy & le Clergé de France, assemblée par permission de sa Majesté en la ville de Paris le 17 juin 1661 (1661)
Contract fait et passé entre le Roy & le clergé de France, pour le payement des rentes de l'hostel de ville de Paris, le neufiéme jour d… (1675)
Contract fait et passé entre le Roy et le clergé de France, assemblé par permission de Sa Majesté en la ville de Fontenay le Comte, le dixseptiesme… (1628)
Contract fait et passé entre le Roy, & le clergé de France, assemblé par permission de Sa Majesté à Saint Germain en Laye, pour le don de la… (1675)
Contract fait et passé le cinquiesme jour l'avril mil six cents six entre les Prelats et Deputez du Clergé de France, et Maistre François de…
Contract fait et passé [devant les notaires du Châtelet.] entre le Roy et le clergé de France le 12 septembre 1705 pour le payement de la somme de…
Contract fait et passé [devant les notaires du Roi] entre le Roy et le Clergé de France le 13 juillet 1711 pour le paiement de la somme de huit… (1711)
Contract passé entre le clergé et le sieur de Pennautier, receveur général, le treizième juillet 1690 (1690)
Contract passé entre le Clergé et les sieurs Philippes de Castille et Sébastien Zamet 1585
Contract passé entre le Clergé et les sieurs Philippes de Castille et Sébastien Zamet, 1585
Contract passé entre le Roy et le clergé de France, assemblé par permission de Sa Majesté à S. Germain en Laye, pour le don gratuit de la somme de… (1690)
Contract passé entre le Roy [en la personne de ses procureurs] et le clergé de France... pour le paiement de la somme de 24 millions de livres… (1710)
Contract passé entre le Roy, & le clergé de France, assemblé par permission de Sa Majesté à Saint Germain en Laye, pour le don gratuit de la… (1690)
Contract passé entre les prelats et deputez du clergé de France assemblez, par permission de Sa Majesté, en la ville de Paris, et les ambassadeur et…
Contract passé entre les Prelats et Deputez du Clergé de France, assemblez par permission de sa Majesté en la ville de Paris, et les Ambassadeurs et…
Contract passé entre Messieurs du Clergé de France, et Scipion Sardiny : pour les Offices de Receveurs alternatifs, et deux controolleurs des decimes…
Contrat fait et passé entre le clergé de France assemblé par permission du Roi à Saint Germain en Laye, et messire Pierre Louis Reich de Pennautier,…
Contrat fait et passé entre le clergé de France assemblé par permission du roi en la ville de Paris, et messire Pierre Louis Reich de Pennautier…
Contrat fait et passé entre le clergé de France assemblé, par permission du roi, à Saint-Germain-en-Laye, et messire Pierre Louis de Reich, seigneur…
Contrat fait et passé entre le clergé de France assemblé, par permission du roi, à Saint-Germain-en-Laye, et messire Pierre-Louis de Reich seigneur…
Contrat fait et passé entre le clergé de France assemblé, par permission du roi, en la ville de Paris, et messire Adrian de Hanyvel [ou Hamprel ?]…
Contrat fait et passé entre le clergé de France assemblé, par permission du roi, en la ville de Paris, et messire Adrian de Hanyvel [ou Hamprel]…
Contrat fait et passé entre le clergé de France assemblé, par permission du Roi, en la ville de Paris, et messire Adrien de Hannyvel (ou Hamprel ?),…
Contrat fait et passé entre le clergé de France assemblé, par permission du Roi, en la ville de Paris, et messire Adrien de Hannyvel, chevalier,…
Contrat fait et passé entre le clergé de France et maître Philippe d'Aguesseau seigneur de Lormaison, conseiller du roi en son Conseil d'… (1626)
Contrat fait et passé entre le clergé de France, le 31 octobre 1715, et messire Pierre-François Ogier, conseiller du roi en ses conseils... (1716)
Contrat fait et passé entre le clergé et les receveurs généraux provinciaux...
Contrat fait et passé entre le Roi et le Clerge de France assemblé, par permission de Sa Majesté, à Saint-Germain-en-Laye, pour le don de la somme de… (1713)
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France assemblé, par permission de Sa Majesté, en la ville de Paris, le 11 février 1626 (1626)
Contrat fait et passé entre le Roi et le clergé de France assemblé, par permission de Sa Majesté, en la ville de Paris, le 16. jour d'avril 1666…
Contrat fait et passé entre le Roi et le clergé de France assemblé, par permission de Sa Majesté, en la ville de Paris, le 2e jour de mars 1666
Contrat fait et passé entre le Roi et le clergé de France le 11 juillet 1701, pour le paiement des sommes accordées à Sa majesté, pour le secours…
Contrat fait et passé entre le Roi et le clergé de France le 12 septembre 1705 pour le paiement de la somme de six millions de livres accordées à sa…
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France le 13 avril 1707, par lequel le roi aliène au clergé le fonds de la ferme des postes jusqu…
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France le 13 juillet 1711 pour le paiement de la somme de huit millions de livres... (1711)
Contrat fait et passé entre le Roi et le clergé de France le 2 septembre 1770, pour le paiement de la somme de seize millions de livres de don-…
Contrat fait et passé entre le Roi et le clergé de France le 26 juillet 1695, pour le paiement de la somme de quatre millions de livres de secours…
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France le 31 d'octobre 1715, pour le paiement de la somme de douze millions de livres… (1716)
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France le 31 d'octobre 1715, pour le paiement des rentes de l'hôtel-de-ville de Paris (1716)
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France le 5 juillet 1710, pour le paiement de la somme de vingt quatre millions de livres… (1710)
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, assemblé, par permission de Sa Majesté, en la ville de Paris, le samedi huitième jour d…
Contrat fait et passé entre le Roi et le clergé de France, assemblé... à Saint Germain en Laye, le vingt-quatre août 1700 pour le paiement de la…
Contrat fait et passé entre le Roi et le clergé de France, le 10 Décembre 1775, pour le paiement de la somme de seize millions de livres de Don-… (1776)
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, le 12 mars 1747, pour le paiement de la somme de onze millions de livres de don gratuit… (1747)
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, le 14 septembre 1735, pour le paiement de la somme de dix millions de livres de don… (1735)
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, le 16 septembre 1785, pour le paiement de la somme de dix-huit millions de livres de don…
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, le 16 septembre 1785, pour le paiement des rentes des Hôtels-de-ville de Paris et de… (1785)
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, le 17 septembre 1730, pour le paiement de la somme de quatre millions de livres... (1730)
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, le 18 août 1740, pour le paiement de la somme de trois millions cinq cent mille livres de… (1740)
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, le 19 mars 1734, pour le paiement de la somme de douze millions de livres... (1734)
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, le 2 juillet 1745, pour le paiement de la somme de quinze millions de livres de don… (1745)
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, le 2 juillet 1745, pour le paiement des rentes des Hôtels-de-ville de Paris et de Toulouse… (1745)
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, le 21 novembre 1758, pour le paiement de la somme de seize millions de livres de don…
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, le 26 octobre 1755, pour le paiement de la somme de 16 millions de livres de don gratuit…
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, le 26 octobre 1755, pour le paiement des rentes des Hôtels-de-ville de Paris et de…
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, le 27 juin 1762, pour le paiement de la somme de huit millions cinq cent mille livres de…
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, le 27 mai 1742, pour le paiement de la somme de douze millions de livres de don gratuit… (1742)
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, le 29 août 1723, pour le paiement de la somme de huit millions de livres... (1724)
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, le 30 juin 1748, pour le paiement de la somme de seize millions de livres de don gratuit…
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, le 8 décembre 1726, pour le paiement des rentes de l'hôtel de ville de Paris... (1727)
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, le 8 décembre 1726, pour le paiement du don gratuit accordé à sa Majesté par ladite… (1727)
Contrat fait et passé entre le Roi et le clergé de France, pour le paiement de la somme de Quinze Millions de Don-Gratuit offert au Roi par l'… (1783)
Contrat fait et passé entre le Roi et le clergé de France, pour le paiement des rentes de l'Hôtel de ville de Paris, le douze septembre mil sept…
Contrat fait et passé entre le Roi et le clergé de France, pour le paiement des rentes de l'Hotel de Ville de Paris, le vingt-unieme jour de…
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé de France, pour le paiement des rentes de l'Hôtel-de-Ville, le 26 juillet 1695
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé... le 13 juillet 1760, pour le paiement de... seize mil lions de livres de Don-gratuit accordé à Sa…
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé... le 19 juillet 1772, pour le paiement de... dix millions de livres de Don-gratuit accordé à Sa… (1773)
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé... le 3 octobre 1780, pour le paiement de trente millions de livres de Don-gratuit accordé à Sa… (1781)
Contrat fait et passé entre le roi et le clergé... le 30 septembre 1765, pour le paiement de ... douze millions de livres de Don-gratuit, accordé à…
Contrat fait et passé entre le Roy & le Clergé de France le 2 Juillet 1702, pour la renonciation à la faculté de rentrer en la possession &… (1702)
Contrat fait et passé entre nos seigneurs du clergé de France et Monsieur Bollioud de Saint Jullien, Receveur général du dit clergé de France et… (1776)
Contrat fait et passé entre nosseigneurs du clergé de France et M. Bollioud de Saint-Jullien, receveur général dudit clergé de France, le 31 octobre…
Contrat fait et passé entre nosseigneurs du clergé de France et M. de Saint-Jullien, le 2 juillet 1745 (1745)
Contrat fait et passé entre Nosseigneurs du Clergé de France et Monsieur de Bollioud de Saint-Jullien, Receveur-Général du dit Clergé de France et… (1785)
Contrat fait et passé le 12 décembre 1726, entre le clergé de France et messire Francis Ollivier de Senozan... (1727)
Contrat fait et passé, le 27 août 1625, entre le clergé de France et les receveurs généraux provinciaux anciens des décimes, pour la continuation en… (1626)
Contrat fait et passé, le dixième jour d'août mil six cent quinze [1615], entre les prélats et députés du clergé de France, et maître François…
Contrat fait et passé, le quatorzième février 1626, entre le clergé de France assemblé, par permission du roi, en la ville de Paris, et maître… (1626)
Contrat fait et passé, le vingt-quatrième avril 1636, entre le clergé de France assemblé, par permission du roi, en la ville de Paris, et maître…
Contrat fait et passé... entre les prélats et députés du clergé de France et Maitre François de Castille, receveur général dudit clergé
Contrat passé à Mante, le 14 août 1641, entre le roi et le clergé de France assemblé en ladite ville, pour la subvention extraordinaire de cinq…
Contrat passé entre le Roy et le Clergé de France, assemblé, par permission de Sa Majesté, à Saint-Germain-en-Laye, pour le don de la somme de trois… (1680)
Contrat passé entre les prélats et deputés du clergé de France, assemblés... en la ville de Paris, et les ambassadeurs et agents de l'ordre S.…
Déclaration de l'Assemblée génerale du clergé de France et autres archevêques et évêques etant en la ville de Paris extraordinairement appelés,… (1625)
Déclaration de l'Assemblée generale du Clergé de France et autres archevesques & evesques estants en la ville de Paris, extrordinairement… (1625)
Déclaration de l'Assemblée générale du clergé de France sur ce qui est à observer sous la conduite de messeigneurs les évêques par les réguliers… (1645)
Déclaration de l'Assemblée générale du clergé de France, et autres. Archevesques & Evesques estants en la ville de Paris, extraordinairement… (1625)
Déclaration de l'Eglise gallicane du 19 mars 1682 et édit du roi,... sur l'indépendance des souverains et la supériorité des conciles, etc. (1763)
Déclaration de l'Église gallicane, du 19 mars 1682, et édit du Roi enregistré au parlement le 23 mars, sur l'indépendance des souverains et… (1763)
Déclaration de messieurs les cardinaux, archevesques évesques et autres ecclésiastiques députés en l'assemblée générale du Clergé de France,… (1625)
Déclaration du Clergé de France, contenant Ratification de la Protestation faite par l'Estat Ecclesiastique en l'assemblée des Estats…
Déclaration du Clergé de France, contenant Ratification de la Protestation faite par l'Estat Ecclesiastique en l'assemblée des Estats…
Déclaration du Clergé de France, contre les Confidenciers, pensionnaires illicites, et Simoniaques
Déclaration du Clergé de France, contre les confidentiers, pensionnaires illicites et Simoniaques
Déclaration du Clergé de France, contre les confidentiers, pensionnaires illicites, & Simoniaques
Déliberation de l'afsemblée générale du clergé de France. Extrait du procès verbal de l'afsemblée générale du clergé de France, tenue à… (1715)
Délibération de l'assemblée des evesques qui se sont trouvéz à Paris, tenuë aux Augustins le 2. jour d'octobre, pour la reception du bref… (1663)
Deliberation de l'assemblée des evesques, qui se sont trouvez a Paris, tenuë aux Augustins le mardy 2. jour d'octobre, pour la reception du… (1663)
Déliberation de l'assemblée du clergé de France du 11 avril 1710, portant pouvoir d'emprunter vingt quatre millions de livres pour le… (1710)
Délibération de l'assemblée générale du clergé de France du 10 Septembre 1700, qui ordonne le remboursement de cent cinquante mille livres dus à…
Délibération de l'assemblée générale du clergé de France du 11 Juillet 1711 portant pouvoir d'emprunter huit millions de livres... (1711)
Deliberation de l'assemblée generale du clergé de France du 2 Juillet 1715. Portant pouvoir d'emprunter douze millions de livres accordez… (1715)
Délibération de l'assemblée générale du clergé de France du neuvième Juillet 1701, pour l'emprunt de quatorze cent mille livres pour… (1701)
Délibération de l'assemblée générale du clergé de France du sept juillet 1723, pour le paiement du don gratuit de huit millions de livres... (1723)
Délibération de l'Assemblée générale du clergé de France du sept juillet mil sept cent vingt-trois, pour le paiement du don gratuit de huit… (1723)
Délibération de l'assemblée générale du clergé de France du trente un Juillet 1705, portant pouvoir d'emprunter quatre millions deux cent… (1705)
Délibération de l'assemblée générale du clergé de France du trentième Juin 1695, pour l'emprunt de trois millions cinq cent mille livres... (1695)
Délibération de l'assemblée générale du clergé de France, du 19 novembre 1726, pour le paiement du don gratuit de 5 millions de livres, accordé… (1726)
Délibération de l'assemblée générale du clergé de France, du cinquième avril 1707 portant pouvoir d'emprunter trente-trois millions de… (1707)
Délibération de l'assemblée générale du clergé de France, du dix neuf Novembre mil sept Cent vingt six pour le paiement du Don gratuit de Cinq… (1726)
Délibération de l'Assemblée générale du clergé de France, du huitième juillet 1695, portant ratification des contrats passés par monseigneur l… (1695)
Délibération de l'Assemblée générale du clergé de France, du onzième août 1695, qui nomme, au lieu et place de feu monseigneur l'archevêque… (1695)
Délibération de l'Assemblée générale du clergé de France, du trentième juin 1695, pour l'emprunt de trois millions cinq cent mille livres… (1695)
Délibération de l'assemblée générale du clergé de France, du vingt sept Octobre mil sept Cent vingt cinq pour l'emprunt de huit cent quatre… (1725)
Délibération de l'Assemblée générale du clergé de France, du vingt-deuxième décembre 1693, pour l'emprunt de deux millions sept cent mille… (1694)
Délibération de l'Assemblée générale du clergé de France, portant règlement des sommes payées et à payer par M. de Pennautier, receveur général…
Délibération de l'assemblée générale du clergé de France, pour l'emprunt de 5500000 livres, faisant partie de 12 millions de don gratuit… (1696)
Délibération de l'assemblée générale du clergé de France, pour l'emprunt de cinq millions cinq cens mil livres, faisant partie de douze… (1690)
Délibération de l'Assemblée générale du clergé de France, qui convie tous les évêques du royaume à établir dans leurs diocèses l'Arbitre…
Délibérations de l'assemblée des Cardinaux, Archevêques et Evêques, tenue à Paris en l'année 1713 et 1714, sur l'acceptation de la… (1714)
Délibérations de l'assemblée des Cardinaux, Archevêques et évêques, tenue à Paris en l'année 1713 et 1714, sur l'acceptation de la… (1714)
Délibérations de l'Assemblée des cardinaux. archevêques et évêques tenue à Paris en l'année 1713 et 1714 sur l'acceptation de la… (1714)
Délibérations de l'assemblée générale du clergé de France des 30 Juin et 22 Juillet 1700, portant pouvoir de prendre à constitution de rente ou… (1700)
Délibérations de MM. de l'Assemblée généralle du clergé de France, en faveur d'Alexandre de Coriolis, sr de La Bastide, conseiller du roy… (1657)
Dichiarazione del clero di Francia, fatta dall'Assemblea del 1682, intorno alle libertà della Chiesa gallicana, e all' autorità… (1811)
Diocèse d'Assemblée de 1780. Départements
Diocèse... Assemblée de 1782. Nouveau département ordonné... pour commencer au terme d'octobre 1784, et tenir lieu, à compter du même terme...…
Diocèse... Instruction dressée en conséquence des délibérations de l'assemblée générale du clergé... tenue à Paris en 1760, dans les séances du…
Epistola archiepiscoporum, pro convocatione conciliorum provincialium : ex consilio et deliberatione totius cleri Gallicani, Lutetiae comitia… (1625)
Estat et departement de la somme de trente mil livres que le clergé de France a ordonné estre imposee & levee par chacun an, durant dix ans sur… (1615)
Estat et departement des taxes des deputez qui assisteront aux assemblees generales du clergé de France, qui ne doivent durer qu'un mois. (1615)
Estat et despartement de la somme de trente-deux mil huict cents vingt-trois livres quinze sols quatre deniers, qu'il est necessaire lever sur… (1615)
Estat et despartement de la somme de trente-deux mil huict cents vingt-trois livres quinze sols quatre deniers, qu'il est necessaire lever sur… (1615)
État de distribution des bureaux de Mgrs les prélats et de MM. du second ordre, députés de l'assemblée générale du clergé de France, tenue en… (1726)
Extraict du Proces verbal de l'Assemblee generale du Clergé de France. Du Mardy onziesme jour du mois d'Aoust 1615, de relevée présidant…
Extraict du Procez verbal de l'assemblée générale du Clergé de France. Du 12 du mois d'Aoust 1615. Reglement pour l'audition des…
Extrait de l'arrest du Parlement de Paris, qui suprime les actes de l'Assemblée du clergé [du 4 septembre 1765 - Extrait des registres du…
Extrait de la délibération de l'assemblée générale du clergé de France, du 19 novembre 1726, au sujet de la somme de cinq millions de livres…
Extrait de la délibération du Clergé de France sur le rapport de Messieurs les agents géneraux, laquelle par inattention n'a pas été insérée… (1726)
Extrait des avis et observations données par l'assemblée générale du clergé de France de 1726, sur la manière dont les déclarations doivent être… (1727)
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé convoquée par permission du roi à Saint-Germain en Laye en l'année 1700. Du…
Extrait du procès verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris en l'année 1660. (29 novembre-7 décembre.)
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France tenue à Paris en l'année 1715. Du lundi 14 octobre...
Extrait du Procès verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris en l'année 1715. Du samedi 26 octobre...
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France tenue à Paris en l'année 1715... Du 1715
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France tenue à Paris... Du jeudi dixième septembre 1705...
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année 1710 Du vendredi 4 juillet...
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année 1715. (25-29 octobre)
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année 1715. Du deux juillet 1715 (1715)
Extrait du procès verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année mil sept cent quarante [1740]. Du deux… (1740)
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année mil sept cent quarante-cinq. Du vendredi,… (1745)
Extrait du procès verbal de l'Assemblée générale du Clergé de France, tenue à Paris en l'année mil sept cent soixante. Du mercredi 30 Avril…
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année mil sept cent vingt six. Du jeudi 12…
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année mil sept cent vingt six. Du vendredi 13… (1726)
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année mille sept cent trente. Du vendredi, sept… (1730)
Extrait du procès verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris, aux Grands Augustins, en l'année mil sept cent… (1740)
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris, aux Grands Augustins, en l'année mil sept cent…
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris, aux Grands-Augustins, en l'année mille sept cent… (1745)
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris, en l'année mil sept cent quarante cinq. Du mercredi,… (1745)
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris, en l'année mil sept cent vingt six. Du mardi, 5…
Extrait du Procès verbal de l'Assemblée générale du Clergé de France, tenue à Paris, en l'année mil sept cent vingt trois du mercredi sept… (1723)
Extrait du procès verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Saint Germain en Laye en l'année 1695. Du mardi, deuxième…
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Saint Germain en Laye, au château neuf, en l'année mil sept…
Extrait du procès verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Saint Germain en Laye, en l'année 1685. Du samedi septième…
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé, convoquée à S. Germain en Laye, par permission du roi en l'année 1700. Du…
Extrait du procès verbal de l'Assemblée générale du clergé, convoquée par permission du roi à Saint Germain en Laye en l'année 1700. Du…
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé, convoquée par permission du roi à Saint Germain en Laye en l'année 1700. Du…
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé, convoquée par permission du roi à Saint Germain en Laye en l'année 1700. Du…
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé, convoquée par permission du roi à Saint-Germain en Laye en l'année 1700. Du…
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé, tenue à Paris en 1715. Du vendredi 2 août...
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé, tenue à Paris en l'année 1715. Du vendredi 23 août... (1715)
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale du clergé, tenue en l'année mil sept vingt trois. (vingt-quatre juillet... - quatrième…
Extrait du procès verbal de l'Assemblée générale du clergé, tenuë par permission du Roy à Paris aux Grands Augustins en l'année 1760... Du…
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du clergé de France, tenue à Paris au mois de juin 1701. Du samedi, neuvième…
Extrait du procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire du clergé de France, tenue à Paris, en l'année mil sept cent quarante sept… (1747)
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée du clergé de France tenue à Paris, au couvent des Augustins, en l'année 1635
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée du clergé de l'année 1765, continuée en 1766. Du mercredi 25 juin 1766...
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris en l'année 1755. Du mercredi 25 juin 1755...
Extrait du Procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris en l'année 1755. Du mercredi 29 octobre 1755
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris en l'année 1755. Du mercredi vingt-cinquième juin 1755...
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris en l'année 1785. Du lundi 20 juin 1785...
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris, au convent des Augustins, en l'année 1650. (14 octobre-…
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris, au grand convent des Augustins, en l'année 1657. (14-17…
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris, par permission du roi, au convent des Grands-Augustins, en l… (1750)
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris, par permission du roi, aux Grands-Augustins, en l'année…
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Saint-Germain-en-Laye l'année présente 1680. Du mercredi vingt…
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Mantes. Du mardi 30 avril 1641
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris aux Grands Augustins en l'année 1740... 1er juillet...
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en 1715. Du mardi 23 juillet...
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en 1760
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en 1760. (12 juillet.) (1760)
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année 1726 (1750)
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année 1726 (au sujet de la conduite du P. Hugo,…
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année 1726 (au sujet de la conduite du P. Hugo,…
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année 1760. Du mercredi 30 avril 1760...
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année 1780 (1780)
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année 1780. Du lundi 16 juin 1780 (1780)
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année mil sept cent cinquante cinq. Du jeudi dix…
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année mil sept cent quarante [1740]. Du jeudi… (1740)
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année mil sept cent quarante [1740]. Du mardi 30… (1740)
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année mil sept cent quarante [1740]. Du vendredi 2… (1740)
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année mil sept cent trente cinq. - Du mardi trente… (1735)
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année mil sept cent vingt six [1726], du jeudi 12… (1750)
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris, aux Grands-Augustins, en l'année mil sept cent… (1740)
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris, en l'année 1726...
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris... au couvent des Grands Augustins, en l'année 1750 (1750)
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris... Du samedi 9 septembre 1786...
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France. Du trentième décembre 1693
Extrait du Procès-verbal de l'assemblée générale du clergé, convoquée par permission du Roy à St Germain en Laye en l'année 1700. Du... 18e…
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé... tenue à Paris en... mil sept cent soixante. Du... 30 avril 1760
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé... tenue à Paris en... mil sept cent vingt-six. Du... cinq décembre... (1726)
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du clergé... tenue à Paris,... en... mil sept cent soixante-quinze. Du... 9 novembre...
Extrait du Procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du Clergé de France tenue à Paris en l'année 1734 (1734)
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du clergé de France tenue à Paris en l'année 1748. Du vingt-un juin 1748...
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du clergé de France tenue à Paris en l'année 1758. Du vingt-sept octobre… (1758)
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du clergé de France tenue à Paris en l'année 1762. Du jeudi vingt sept mai…
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du clergé de France tenue à Paris, au couvent des Grands-Augustins, en l'…
Extrait du Procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du clergé de France, tenue à Paris en l'année 1734... (1734)
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du clergé de France, tenue à Paris en l'année mil sept-cent-trente quatre...
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du clergé de France, tenue à Paris en... 1734 (1734)
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du Clergé de France, tenue à Paris, en Année mil sept cent quarante-deux [1742… (1742)
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du Clergé de France, tenue à Paris, en l'année mil sept cent quarante deux… (1742)
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du Clergé de France, tenue à Paris, en l'année mil sept cent quarante deux… (1742)
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale, extraordinaire du clergé de France tenue à Paris en l'année 1762...
Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale, extraordinaire du clergé de France tenue à Paris en l'année 1782. Du lundi, 28 octobre… (1782)
Extrait du procès-verbal de l'assemblée-générale du clergé ... tenue à Paris en... mil sept cent quatre-vingt-deux. Du... 28 Octobre... (1782)
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée-générale du clergé ... tenue à Paris en... mil sept cent soixante-douze. Du... 30 juin 1772 (1772)
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée-générale du clergé ... tenue à Paris en... mil sept cent soixante-quinze. Du... 18 septembre... (1775)
Extrait du procès-verbal de l'assemblée-générale du clergé ... tenue à Paris, en... mil sept cent quatre-vingt. Du... 6 octobre... (1780)
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée-générale du clergé ... tenue à Paris,... en... 1780. Du ... 6 octobre... (1780)
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée-générale du clergé de France tenue à Paris en... 1765. Du... 17 juillet 1765...
Extrait du procès-verbal de l'assemblée-générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année mil sept cent soixante cinq. Du lundi vingt-…
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée-générale du clergé... tenue à Paris en... mil sept cent soixante-cinq. Du ... dix-neuf septembre...
Extrait du procès-verbal de l'Assemblée-générale du clergé... tenue à Paris en... mil sept cent soixante-cinq. Du ... vingt-trois septembre...
Extrait du procès-verbal de l'assemblée-générale du clergé... tenue à Paris en... mil sept cent-quatre-vingt. Du... 26 juin 1780 (1780)
Extrait du procès-verbal de l'assemblée-générale du clergé... tenue à Paris,... en... mil sept cent soixante-quinze. Du... 22 novembre... (1775)
Extrait du procès-verbal de l'assemblée-générale du clergé... tenue à Paris... en... 1785. Du... 3 août... (1785)
Extrait du procès-verbal de l'assemblée-générale du clergé... tenue à Paris... ès années mil sept cent quatre-vingt-cinq et mil sept cent quatre…
Extrait du procez verbal de l'assemblée générale du Clergé de France... [Désignation de Simon comme seul imprimeur du Clergé.]
Extrait du procez-verbal de l'Assemblée généralle du Clergé de France tenuë à Paris ès années 1655 et 1656 (1656)
Extraits des procès-verbaux du clergé, qui prouvent évidemment que les dons offerts aux rois par le clergé ont toujours été demandés, accordés et… (1750)
Extraits des procès-verbaux du clergé, qui prouvent évidemment que les dons offerts aux rois par le clergé, ont toujours été demandés, accordés et… (1790)
Extraits du procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en l'année 1710. (7 avril 1710,...-26 avril...)
Extraits du procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris en... 1705...
Extraits du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris en 1660 et 1661. Au sujet des injures faites à MM. les…
Extraits du procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé... tenue à Paris en... mil sept cent vingt-cinq. Du... 26 octobre 1725 (1726)
Extraits du Procez verbal de l'Assemblée generale du Clergé de France, tenuë à Paris en l'année 1705. (3-22 août) (1705)
Galliæ spes congregatis cleri comitiis, præside eminentissimo cardinale Noallio. (1705)
Harangue faite au Roy... par Mgr. l'archevêque d'Alby, pour la clôture de l'assemblée générale extraordinaire du Clergé de France (1711)
In propositiones a summis pontificibus damnatas, annotationes... (1703)
Instruction dressée par la commission du clergé sur la demande, faite aux bénéficiers, des foi et hommage, aveux et dénombrements (1785)
Instruction pastorale de NNSS les cardinaux, archevêques et évêque de l'assemblée de 1714, pour l'acceptation de la Constitution Unigenitus
Instruction pastorale de nosseigneurs les cardinaux, archevêques et évêque de l'assemblée de 1714. Pour l'acceptation de la constitution…
Instruction pastorale de Nosseigneurs les cardinaux, archevêques et évêques de l'assemblée de 1714 pour l'acceptation de la Constitution…
Instruction pour les communautés religieuses, dressée par ordre de l'Assemblée de 1785 (1785)
Jugement canonique des évêques de France contre les entreprises des Pères de la Société (1700)
L'assemblée de messeigneurs les evesques... (1658)
La liste de messieurs les deputez de l'Assemblée generale du clergé de France, qui se tient à Paris, par ordre du Roy, cette année 1681. (1681)
La Liste des seigneurs qui composent l'Assemblée générale du clergé de France qui se tient en la ville de Paris, par permission du Roi, cette… (1660)
La Liste des Seigneurs qui composent l'Assemblée generale du Clergé de France, qui se tient en la Ville de Saint Germain en Laye... cette année…
La remonstrance du Clergé de France faicte au Roy, par Messire Pierre Cornulier Evesque de Rennes. Avec le contract faict & passé le 2 Octobre…
Le Moyen d'avoir de tres-necessaires en ce temps bons et utiles superieurs : comme aussi de voyr la reunion de Juda et d'Israël en France (1605)
Les Actes de la dernière Assemblée du clergé de France, sur la religion, vengés par le clergé et par le roi des attaques de M. Le Blanc de Castillon… (1767)
Les articles de l'assemblée de Poissy, proposez en l'hostel du tresillustre Cardinal de Lorraine, y seans plusieurs Cardinaux, Archeuesques… (1561)
Les Délibérations de l'Assemblée générale du clergé de France tenue ès années 1660 & 1661. Avec ce qui s'est passé sur le sujet des… (1661)
Les délibérations de l'Assemblée générale du clergé de France tenue ès années 1660 et 1661. Et ce qui s'est passé sur le sujet du corps du… (1661)
Les Déliberations de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue és années 1660 et 1661, avec ce qui s'est passé sur le sujet des cinq… (1661)
Les Déliberations de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue és années 1660 et 1661, et ce qui s'est passé sur le sujet du corps du… (1661)
Les Déliberations de l'assemblée générale du clergé de France, tenue ès années 1660 et 1661, et ce qui s'est passé sur le sujet du corps du… (1661)
Lettre circulaire de l'assemblée du clergé aux évêques du royaume, contenant tout ce qui s'est passé dans l'assemblée, avec des… (1755)
Lettre circulaire de l'Assembleé du clergé aux evesques du royaume, avec des Remarques. (1755)
Lettre circulaire de l'Assemblée du clergé aux evesques du royaume, contenant tout ce qui s'est passé dans l'Assemblée. (1755)
Lettre circulaire de l'assemblée générale du clergé à Messeigneurs les prélats de ce royaume, avec les moyens qui ont été proposés par…
Lettre circulaire de l'Assemblée générale du clergé aux archevêques & evêques de France. (1755)
Lettre circulaire de l'assemblée générale du clergé aux archevêques et évêques de France (1755)
Lettre circulaire de l'Assemblée générale du clergé aux archevêques et évêques du royaume en leur envoyant les Actes faits sur la religion. A…
Lettre circulaire de l'assemblée générale du clergé aux archevêques et évêques du royaume, en leur envoyant les actes faits sur la religion. (27…
Lettre circulaire de l'assemblée générale du clergé, aux archevesques et evesques de France. (1755)
Lettre circulaire du clergé de France... (1650)
Lettre circulaire envoyée par messeigneurs les cardinaux, archevêques, évêques, et autres ecclésiastiques, députés de l'Assemblée générale du… (1646)
Lettre de l'Assemblée du clergé de France a messeigneurs les prelats du royaume, pour leur addresser des formules differentes dressées en… (1682)
Lettre de l'Assemblée du Clergé de France à Messeigneurs les Prélats du Royaume, pour leur adresser des formules différentes dressées en… (1682)
Lettre de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris, au Pape Uubain VIII, sur l'approbation du décret concernant les… (1625)
Lettre de Mgr l'évêque de *** à Mgr l'archevêque de *** au sujet du projet concerté par le dit archevêque, de faire arrêter cinq articles…
Lettre de Mgr l'évêque de *** à Mgr l'évêque de ***. (10 mars 1706.)
Lettre de Mgr. l'Evêque de *** à Mgr. l'Evêque de *** (10 mars 1706)
Lettre de Monseigneur l'évêque de... à nosseigneurs de l'assemblée du clergé. Sur la conduite présente des évêques de France (1755)
Lettre de plusieurs archevêques et évêques au roi
Lettre des cardinaux archevêques et évêques au Roi, au sujet du jugement rendu à Ambrun, contre M. l'évêque de Senez. (Signé : L. A. cardinal de…
Lettre des Cardinaux, Archevêques et Evêques assemblés extraordinairement à Paris par les ordres du Roy, pour donner à Sa Majesté leur avis et… (1728)
Lettre des cardinaux, archevesques et evesques au roy au sujet du jugement rendu à Embrun contre M. de Senez. (28 oct. 1727)
Lettre des cardinaux, archevesques et evesques au roy, au sujet du jugement rendu à Embrun contre M. de Senez (28 octobre 1728)
Lettre du clergé de France assemblé à Paris, à notre très Saint père le pape Innocent onzième. (3 février 1682.) (1682)
Lettre écrite à N.S. Père le pape, par les prélats du royaume assemblés à Paris, pour la réception de la constitution de Sa Sainteté, contre les cinq… (1653)
Lettre écrite à notre S.-P. le pape, par les prélats du royaume de France assemblés à Paris, sur le sujet des cinq propositions condamnées par Sa…
Lettre écrite au roi par l'assemblée générale du clergé de France tenue à Paris,... en l'année mil sept cent trente. (11 septembre 1730.) (1730)
Lettre écrite au Roi par Nosseigneurs les Archevêques, Evêques et autres ecclésiastiques députés du clergé de France assemblée à S. Germain-en-Laye,… (1680)
Lettre écrite au roi par nosseigneurs les archevêques, évêques, et autres ecclésiastiques députés du clergé de France, assemblés à S.-Germain-en-Laye… (1680)
Lettre écrite au roi, par l'assemblée générale du clergé, tenue à Paris,... en l'année mil sept cent vingt six, avec la réponse de sa…
Lettre écrite au Roy par l'Assemblée générale du Clergé de France tenue à Paris au Couvent des Grands Augustins, en l'année 1730 (1730)
Lettre écrite au Roy par l'Assemblée générale du Clergé de France tenue à Paris, au Couvent des Grands Augustins, en l'année 1730. (11… (1730)
Lettre écrite au roy par l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris, au couvent des Grands-Augustins, en... 1730. [Au sujet de la… (1730)
Lettre écrite par l'assemblée générale du clergé de France au roi, (27 octobre 1725) (1725)
Lettre écrite par l'assemblée générale du Clergé de France du roy. Epistola cleri gallicani, in comitiis generalibus congregati, ad regem… (1725)
Lettre envoyée à monseigneur l'illustrme et religiosissime archevesque de Roüen primat de Normandie, en datte du 28 avril 1654, par les agens… (1654)
Lettre envoyée à monseigneur l'illustrme et religiosissime archevesque de Roüen primat de Normandie, en datte du 28 avril 1654, par les agens… (1654)
Lettre... au Roy par l'assemblée générale du Clergé de France... en 1730 (1730)
Lettres de Mgr l'évêque de *** à Mgr l'archevêque de *** au sujet du projet concerté par ledit archevêque, de faire arrêter cinq articles…
Lettres de plusieurs Evêques sur l'obligation de priver de l'oblation du Sacrifice de la Messe et des suffrages de l'Eglise ceux qui… (1739)
Lettres de quelques uns de nosseigneurs les prélats pour répondre à la lettre circulaire qui leur a été envoyée dans les provinces par l'…
Lettres escrites à Nostre Saint-Père le pape et à monseigneur le cardinal Barberin, par messeigneurs les archevesques et évesques, approbateurs du… (1644)
Lettres pour empescher que les receveurs des decimes ne soyent comprins ès emprunts faits ou à faire sur les officiers du Roy, du sixiesme juin mil…
Liste de messieurs les deputez de l'Assemblée generale du clergé de France, qui se tient à Paris, par ordre du Roy, cette année 1681. (1681)
Liste de messieurs les deputez de l'Assemblée generale du clergé de France, tenuë à Paris, par ordre du Roy, en 1681 & 1682. (1682?-1696?)
Liste de NN. SS et de MM. les députés qui composent l'assemblée générale du clergé de France qui se tient à Paris aux Grands Augustins en 1760...
Liste de nosseigneurs de l'assemblée générale du clergé de France. 1655
Liste de Nosseigneurs et de Messieurs les députés qui composent l'assemblée générale du clergé de France, qui se tient à Paris aux Grands…
Liste de nosseigneurs et de messieurs les députés qui composent l'assemblée générale extraordinaire du clergé de France... en 1762 (1762)
Liste de nosseigneurs les archevêques et évêques et de messieurs les députés du second ordre qui composent l'assemblée générale extraordinaire… (1748)
Liste de nosseigneurs les archevêques et évêques, et de messieurs les députés du second ordre, qui composent l'Assemblée générale du clergé de… (1745)
Liste de nosseigneurs... qui composent l'Assemblée générale du clergé... qui se tient à Paris... en 1760 avec leur logement
Liste de nosseigneurs... qui composent l'assemblée générale extraordinaire du clergé... qui se tient à Paris... en 1758 avec leur logement
Liste des seigneurs qui composent l'Assemblée générale du clergé de France qui se tient à Paris aux Grands Augustins en l'année 1723 &… (1723)
Liste des seigneurs qui composent l'assemblée générale du clergé de France qui se tient à Paris aux Grands Augustins en l'année 1726 et… (1726)
Liste des Seigneurs qui composent l'assemblée générale du Clergé de France qui se tient à Paris aux Grands Augustins en l'année 1726... (1726)
Liste des Seigneurs qui composent l'assemblée générale du Clergé de France qui se tient à Paris aux Grands Augustins en l'année 1735 (1735)
Liste des seigneurs qui composent l'assemblée générale du clergé de France qui se tient à Paris... (1705)
Liste des seigneurs qui composent l'assemblée generale du clergé de France, qui se tient à Paris aux grands Augustins en l'année 1730.… (1730)
Liste des Seigneurs qui composent l'assemblée générale du clergé de France, qui se tient à Paris aux Grands Augustins, en l'année 1726, et… (1726)
Liste des seigneurs qui composent l'assemblée genérale du clergé de France, qui se tient à Paris... en l'année 1726, et leur logement (1726)
Liste des seigneurs qui composent l'assemblée générale extraordinaire du clergé de France, qui se tient à Paris
Liste et demeures de nosseigneurs les archevêques et évêques et messieurs les députés du second ordre, composant l'assemblée générale…
Liste et demeures de nosseigneurs les archevêques et évêques... composant l'assemblée générale du clergé... qui se tient à Paris... en 1775
Liste et demeures de nosseigneurs les archevêques et évêques... composant l'Assemblée-générale du clergé... qui se tient à Paris,... en 1780
Liste et demeures de nosseigneurs les archevêques et évêques... composant l'Assemblée-générale du clergé... qui se tient à Paris... en 1765
Liste et demeures de nosseigneurs les archevêques et evêques... composant l'Assemblée-générale du Clergé... qui se tient à Paris... en 1766
Liste et demeures de nosseigneurs les archevêques et évêques... composant l'Assemblée-générale du clergé... qui se tient à Paris... en 1770
Liste et demeures de nosseigneurs les archevêques et évêques... de l'assemblée générale du clergé de France... en 1785-1786
Litterae pastorales illustrissimorum Galliae Episcoporum, concernentes Directionem animarum. Egallico idiomate in latinum versae (1674)
Mémoire [dressé par ordre de l'Assemblée du clergé] servant d'instruction pour l'exécution de l'arrêt du Conseil d'Estat du… (1740)
Mémoires contre les nouvelles impositions, aliénations et autres entreprinses qu'on voudroit faire sur le Clergé, arrestez en l'assemblee…
Memoires contre les nouvelles impositions, alienations, & autres entreprinses qu'on voudroit faire sur le clergé, arrestez en l'…
Memoires contre les nouvelles impositions, alienations, & autres entreprises qu'on voudroit faire sur le clergé, arrestez en l'…
Mémoires et instructions de ce qui s'est passé à l'Assemblée du Clergé de France, tenuë à Paris ès moys de janvier, février, & mars 1588
Mémoires et instructions de ce qui s'est passé à l'Assemblée du Clergé de France, tenue à Paris, és mois de janvier, février, & mars, l…
Modèle de compte dressé par Messeigneurs et messieurs les commissaires du bureau du département général en exécution de la délibération de…
Monseigneur, sur les difficultez que quelques religieux ont faictes depuis peu de temps en divers dioceses de subir nostre examen pour prendre la… (1630?-1641?)
Monsieur, comme nous nous sommes principalement assemblez pour les affaires de la régale... (1682)
Monsieur, il est bien raisonnable que nous vous donnions part de ce que nous taschons de faire pour le bien commun de l'Eglise... (1656)
Monsieur, l'estime que nous faisons de l'estat monastique... (1653)
Monsieur, la lettre que vous nous avez écrite, vos ordonnances que nous avons lues... : [lettre de l'Assemblée générale du clergé de France à l…
Monsieur, Le sujet qui nous oblige de vous escrire cette lettre, est si important à l'honneur de l'Eglise...
Noms de messeigneurs les archevêques, évêques, et autres députés du clergé de France pour l'Assemblée 1675
Ordinationes universi cleri gallicani circa regulares conditae primum in comitiis generalibus ann. 1625, renovatae et promulgatae in comitiis ann.… (1665)
Précis par ordre alphabétique, ou Table raisonnée des matières contenues dans la nouvelle Collection des procès-verbaux des Assemblées générales et… (1780)
Proces verbal de l'Assemblée de messeigneurs les archevesques et évesques qui se sont trouvez à Paris pour les affaires de leurs diocèses, tenuë… (1688)
Procès verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Saint Germain en Laye au chasteau neuf, en l'année mil six cens quatre-… (1693)
Procès verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à saint-Germain en Laye au chasteau neuf, en l'année mil six cens quatre… (1690)
Procès-verbal de l'assemblée des Cardinaux, archevêques et évêques, tenue à Paris... en l'année 1713 et 1714, Monsieur l'abbé de… (1714)
Procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris, au convent des Grands-Augustins, en l'année 1705. MM. les abbés de… (1706)
Procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris, au convent des Grands-Augustins, en l'année 1750. M. l'abbé… (1761)
Procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris, au convent des Grands-Augustins, en l'année 1760. M. l'abbé… (1766)
Procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris, au couvent des Grands-Augustins, en l'année mil sept cent soixante… (1776)
Procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France tenue à Paris, au couvent des grands-Augustins, en l'année mil sept cent trente-… (1735)
Procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris au convent des Grands-Augustins, en l'année mil sept cent trente.… (1730)
Procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris au couvent des grands-Augustins en l'année mil sept cent quarante-… (1746)
Procès-verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris, au couvent des Grands-Augustins en l'année mil sept cent… (1764)
Procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris, au couvent des Grands-Augustins, en l'année mil sept cent… (1777)
Procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris... en l'année 1705
Procès-verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue extraordinairement à Paris, au couvent des grands-Augustins, en l'année… (1734)
Procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du clergé de France tenue à Paris au couvent des grands Augustins en l'année mil sept… (1742)
Procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du clergé de France tenue à Paris, au couvent des Grands-Augustins, en l'année mil… (1748)
Procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du Clergé de France tenue à Paris, au couvent des Grands-Augustins, en l'année mil… (1747)
Procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du Clergé de France tenue à Paris, au couvent des Grands-Augustins, en l'année mil… (1783)
Procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du clergé de France tenue à Paris, au couvent des Grands-Augustins, en l'année mil… (1775)
Procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du clergé de France, tenue à Paris, au convent des Grands-Augustins, en l'année mil… (1765)
Procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du clergé de France, tenue à Paris, au couvent des Grands-Augustins, en l'année mil… (1768)
Procès-verbal de l'Assemblée-générale du clergé de France, tenue a Paris, au couvent des Grands-Augustins, en l'année mil sept cent quatre-… (1782)
Procès-verbal de l'assemblée-générale du clergé de France, tenue a Paris, au couvent des Grands-augustins, en l'année mil sept cent… (1773)
Procès-verbal de l'Assemblée-générale du clergé de France, tenue à Paris... en l'année mil sept cent quatre-vingt-cinq, et continuée en l… (1789)
Procez verbal de l'assemblée des cardinaux, archevêques et évêques tenue à Paris dans l'archevêché, en l'année mil sept cent treize et… (1714)
Procez verbal de l'assemblée générale du clergé de France tenue à Paris au couvent des grands augustins en l'année mil sept cens dix.… (1711)
Procez verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à Paris... en l'année mil six cens cinquante. Le sieur Tubeuf, abbé de l… (1650)
Procez verbal de l'Assemblée générale du clergé de France tenue à S. Germain en Laye, au chasteau neuf, en l'année 1680. Monsieur l'… (1684)
Procez verbal de l'assemblée générale du clergé de France, commencée à Pontoise au convent des Cordeliers et continuée à Paris au convent des… (1660)
Procez verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, commencée à Pontoise, au convent des Cordeliers, et continuée à Paris, au convent des… (1666)
Procez verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris au convent des Grands Augustins, en l'année mil sept cent quarante… (1745)
Procez verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris au couvent des augustins, en l'année mil six cens quarante cinq.… (1645)
Procez verbal de l'Assemblée générale du Clergé de France, tenue à Paris au couvent des Augustins, en l'année mil six cens trente-cinq. Les… (1635)
Procez verbal de l'Assemblée générale du Clergé de France, tenue à Paris au couvent des Augustins, en l'année mil six cens trente-cinq. Les… (1635)
Procez verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris au couvent des grands augustins en l'année mil sept cens vingt-… (1724)
Procez verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris au couvent des grands augustins, en l'année mil sept cens quinze,… (1723)
Procez verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Paris au couvent des grands augustins, en l'année mil sept cens vingt-… (1726)
Procez verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue à Pontoise au convent des Cordeliers, en l'année 1670. Monsieur l'… (1671)
Procez verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Saint Germain en Laye au chasteau neuf en l'année mil six cent quatre-… (1696)
Procez verbal de l'Assemblée générale du clergé de France, tenue à Saint-Germain en Laye, au château-neuf, en l'année mil sept cent.… (1703)
Procez verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue extraordinairement à Paris au couvent des Augustins en l'année mil sept… (1702)
Procez verbal de l'assemblée générale du clergé de France, tenue extraordinairement à Paris au couvent des augustins en l'année mil sept… (1702)
Est concerné par des oeuvres:
Précis de ce qui s'est passé a l'assemblée, depuis le mercredi 28 octobre 1755, jusqu'au 31 suivant. (1755)
Précis de ce qui s'est passé a l'assemblée, depuis le mercredi 28 octobre 1755, jusqu'au 31. suivant. (1755)
Précis de ce qui s'est passé a l'assembleée: [sic]:++, depuis le mercredi 28 octobre 1755, jusqu'au 31 suivant. (1755)
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