Délibération de l'assemblée générale du clergé de France, pour l'emprunt de 5500000 livres, faisant partie de 12 millions de don gratuit accordé au Roy en l'assemblée, tenue... en 1690. Ensemble l'arrêt du conseil d'état, et la déclaration de sa Majesté, qui confirment l'emprunt... (1696)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Délibération de l'assemblée générale du clergé de France, pour l'emprunt de 5500000 livres, faisant partie de 12 millions de don gratuit accordé au Roy en l'assemblée, tenue... en 1690. Ensemble l'arrêt du conseil d'état, et la déclaration de sa Majesté, qui confirment l'emprunt... (1696) Adresse: Paris, imp. de F. LéonardDescription matérielle: In-4°. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33769810, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33769810xSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Extrait du procès verbal de l'assemblée, du 19 juin 1690. - Arrêt du conseil du 20 juin 1690, et déclaration du Roi, du même jour.
Mentions dans d'autres contenus
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