Diocèse... Assemblée de 1782. Nouveau département ordonné... pour commencer au terme d'octobre 1784, et tenir lieu, à compter du même terme... de celui que l'assemblée de 1770 avait destiné au paiement des pensions des ministres et autres Nouveaux-convertis
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Diocèse... Assemblée de 1782. Nouveau département ordonné... pour commencer au terme d'octobre 1784, et tenir lieu, à compter du même terme... de celui que l'assemblée de 1770 avait destiné au paiement des pensions des ministres et autres Nouveaux-convertis Adresse: (S. l. n. d.)Description matérielle: In-fol. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 33770137, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb337701372Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
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