Joseph-Jérôme Siméon (1749-1842)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Joseph-Jérôme Siméon (1749-1842)Bibliothèque nationale de France: Notice no 12528941, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12528941qISNI: Notice no 0000000081409262, https://isni.org/isni/0000000081409262Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Homme politique, professeur de droit.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
/ Déclaration faite par Tallien,... dans la séance du 16 pluviôse an Ve
/ Réponse du premier consul
Chambre des députés. Observations de M. Siméon,... sur un passage de l'Opinion de M. de La Bourdonnaye,... dans la séance du 20 mars 1816
Chambre des députés. Opinion de M. Siméon,... sur la partie du rapport de la commission chargée de l'examen du budget, relativement à l'…
Chambre des députés. Séance du 22 juillet 1820. Imprimée par ordre de la chambre. Louis... La session de 1819 de la Chambre des Pairs et de la… (1820)
Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Projet de loi relatif aux journaux et écrits périodiques, adopté par la Chambre des Députés le 9…
Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Opinion de Siméon sur la contribution foncière. Séance du 14 floréal an IV
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Déclaration de Siméon après la lecture des pièces relatives à la conspiration découverte le 12 pluviôse,…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Déclaration de Siméon, après la lecture des pièces relatives à la conspiration découverte le 12 pluviôse,…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours de Siméon, sur le serment proposé pour les assemblées électorales. Séance du 26 ventôse an V
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre de Siméon. Séance du 15 thermidor an V
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par Siméon sur les délits de la presse. Séance du 30 thermidor an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par Siméon, sur les délits de la presse. Séance du 30 thermidor an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau projet de résolution sur les délits de la presse, en conséquence de l'arrêté du 22 pluviôse,…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau projet de résolution sur les délits de la presse, en conséquence de l'arrêté du 22 pluviôse,…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon contre le projet de résolution sur le mode d'affermer le canal du Midi. Séance du 20…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon sur la contribution foncière. Séance du 14 floréal an IV
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon sur la question. Si l'on doit admettre la preuve qu'une obligation postérieure…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon sur la résolution relative aux fugitifs des départements du Haut et Bas-Rhin. Séance du…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon sur la suspension du divorce par incompatibilité. Séance du 5 pluviôse an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon sur le projet de loi portant amnistie. Séance du 11 fructidor an IV
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon sur le projet de loi portant amnistie. Séance du 11 fructidor an IV
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon sur le projet de résolution relatif aux brigands qui s'introduisent dans les maisons…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon sur les sociétés particulières s'occupant de questions politiques. Séance du 6…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon, contre le projet de résolution sur le mode d'affermer le Canal du Midi. Séance du…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon, sur la question si l'on doit admettre la preuve qu'une obligation postérieure…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon, sur la répression des délits de la presse. Séance du 20 pluviôse an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon, sur la répression des délits de la presse. Séance du 20 pluviöse an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon, sur la résolution relative aux fugitifs des départements du Haut et Bas-Rhin. Séance du…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon, sur la suspension du divorce par incompatibilité. Séance du 5 pluviôse an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon, sur le projet de résolution relatif aux brigands qui s'introduisent dans les…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon, sur le projet de résolution relatif aux suspensions et annulations de certaines ventes…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon, sur le projet de résolution, relatif aux suspensions et annullations de certaines ventes…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon, sur les sociétés particulières, s'occupant de questions politiques. Séance du 6…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté dans la séance du 1er prairial, par Siméon
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté dans la séance du 1er prairial, par Siméon
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Siméon. Séance du 14 vendémaire an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution, présenté par Siméon. Séance du 14 vendémiaire an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Siméon sur deux messages du Directoire relatifs à l'évasion des détenus. Séance du 8…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Siméon, au nom d'une commission spéciale composée de Cambacérès, Bézard, Oudot,…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Siméon, au nom d'une commission spéciale, composée de Cambacérès, Bézard, Oudot,…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Siméon, sur deux messages du Directoire relatifs à l'évasion des détenus. Séance du 8…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Siméon sur la pétition du mineur Maupeou, relative à l'article 4 de la loi du 15 thermidor…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Siméon sur les messages du Directoire exécutif relatifs au condamné Lesurcques. Séance du 2…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Siméon, sur la pétition du mineur Maupeou, relative à l'article 4 de la loi du 15…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Siméon, sur les messages du Directoire exécutif relatifs au condamné Lesurcques. Séance du 2…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Siméon. Séance du 5 prairial an IV
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Siméon. Séance du 5 prairial an IV
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur la manière dont les membres du Corps législatif et du Directoire fournissent leurs témoignages…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur la manière dont les membres du Corps législatif et du Directoire fournissent leurs témoignages…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur la question intentionnelle posée dans les jugements criminels, par Siméon, séance du 28…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur la question intentionnelle posée dans les jugements criminels, par Siméon. Séance du 28…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second Rapport par Siméon sur l'affaire de Lesurcques. Séance du 5 brumaire an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second Rapport par Siméon sur la question intentionnelle. Séance du 11 frimaire an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second rapport par Siméon, sur l'affaire de Lesurcques. Séance du 5 brumaire an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second rapport par Siméon, sur la question intentionnelle. Séance du 11 frimaire an V
Corps législatif. Discours de Simeon, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi portant établissement d'un tribunal criminel…
Corps législatif. Discours de Siméon, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi portant établissement d'un tribunal criminel…
Corps législatif. Discours du citoyen Siméon sur le projet de loi relatif au recèlement de George et des soixante individus de sa bande. Séance du 9…
Corps législatif. Discours du citoyen Siméon, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi concernant les engagements et échanges de bois…
Corps législatif. Discours du citoyen Siméon, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi concernant les engagements et échanges de bois…
Corps législatif. Discours du citoyen Siméon, l'un des orateurs du Tribunat, sur le titre X du livre III du Code civil intitulé : Du contrat de…
Corps législatif. Discours du citoyen Siméon, l'un des orateurs du Tribunat, sur le titre X du livre III du Code civil intitulé : Du contrat de…
Corps législatif. Discours du citoyen Siméon, sur le projet de loi relatif au recèlement de George et des soixante individus de sa bande. Séance du 9…
Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif, par Siméon, orateur du Tribunat, sur le projet de loi concernant l'organisation de l…
Corps législatif. Discours prononcé par Siméon, l'un des orateurs du Tribunat, sur le titre du Code civil intitulé : De la manière dont on…
Corps législatif. Discours prononcé par Siméon, l'un des orateurs du Tribunat, sur le titre du Code civil intitulé : De la manière dont on…
Corps législatif. Discours prononcé... par Siméon, orateur du Tribunat, sur le projet de loi concernant l'organisation de l'instruction…
Corps législatif. Exposé des motif du livre II de la 2e partie du projet de Code de procédure civile, présenté au Corps législatif, par M. Siméon…
Corps législatif. Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, par Siméon, au nom de la commission chargée d'examiner un message du Directoire…
Corps législatif. Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, par Siméon, au nom de la commission chargée d'examiner un message du Directoire…
Discours de M. le Cte Siméon,... sur l'article Ier du projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 26 mai 1820
Discours de M. le Cte Siméon,... sur le projet de loi relatif à la suspension de la liberté individuelle, prononcé dans la séance du 7 mars 1820
Discours de Son Excellence M. le comte Siméon, ministre de l'Intérieur, sur la proposition d'une adresse au Roi. (1819)
Discours prononcé par M. le comte Siméon, conseiller d'État. (13 décembre 1817.)
Discours prononcé par... M. le cte Siméon... au moment de poser, au nom du Roi, la 1e pierre du nouveau séminaire de Saint-Sulpice
Éloge de Henri IV, discours qui a concouru pour le prix de l'Académie de la Rochelle en 1768, par M. S**, D**, E**, P**. [Siméon, d'Aix en… (1769)
Eloge de Henri IV. Discours qui a concouru pour le prix de l'Académie de La Rochelle, en 1768, par M. S**. D**. E**. P**. (Siméon, d'Aix en… (1769)
Mémoire a consulter et consultation pour madame la comtesse de Mirabeau
Opinion de M. Siméon,... sur le titre VI de l'avancement, dans le projet de loi relatif au recrutement de l'armée
Organisation des cultes. Loi qui ordonne de promulguer et exécuter comme lois de la République : 1° La convention du 26 Messidor an 9, entre le Pape… (1802)
Paris, 23 brumaire an IV... Siméon, membre de la députation des Bouches-du-Rhône, au Conseil des Cinq-Cents, au Directoire exécutif
Projet de loi qui autorise la ville de Metz à faire un emprunt de 200.000 fr. pour la réparation du pavé de cette ville : adopté par la Chambre des…
Projet de loi qui autorise un échange de terrains entre la ville d'Arras et le domaine de l'État, adopté par la Chambre des Députés le 15…
Projet de loi relatif à l'ouverture et à la confection du canal de Saint-Martin, à Paris, adopté par la Chambre des Députés le 23 juillet 1821,…
Projets de loi relatifs à divers changements de circonscription territoriale, adoptés par la Chambre des Députés le 10 mars 1821, présentés à la…
Projets de loi relatifs à la construction ou à l'achèvement de divers ponts et canaux, adoptés par la Chambre des Députés les 30 juin, 3 et 4…
Rapport au Roi sur la navigation intérieure de la France (1820)
Rétablissement de la religion en France, ou Recueil de pièces authentiques et intéressantes, sur l'organisation des différents cultes, contenant… (1802)
Tribunat. Discours prononcé par Siméon sur la motion d'ordre relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 10 floréal an XII
Tribunat. Discours prononcé par Siméon, orateur de la députation chargée de porter aux consuls les félicitations du Tribunat, sur la ratification de…
Tribunat. Discours prononcé par Siméon, sur la motion d'ordre relative au gouvernement héréditaire. Séance extraordinaire du 10 floréal an XII
Tribunat. Opinion de Siméon sur la dénonciation d'un acte du Conseil d'État du 12 brumaire an IX. Séance du 14 nivôse an IX
Tribunat. Opinion de Siméon sur la motion relative à la prétendue création et suppression d'offices publics. Séance du 17 frimaire an IX
Tribunat. Opinion de Siméon sur la pétition du citoyen Borel contre un arrêté du gouvernement du 4 germinal an VIII. Séance du 16 vendémiaire an IX
Tribunat. Opinion de Siméon sur le projet de loi relatif à la procédure criminelle. Séance du 28 ventôse an IX
Tribunat. Opinion de Siméon sur le projet de loi tendant à accorder un nouveau délai pour l'inscription des droits d'hypothèques en faveur…
Tribunat. Opinion de Siméon, sur la dénonciation d'un acte du Conseil d'État du 12 brumaire an IX. Séance du 14 nivôse an IX
Tribunat. Opinion de Siméon, sur la motion relative à la prétendue création et suppression d'offices publics. Séance du 17 frimaire an IX
Tribunat. Opinion de Siméon, sur la pétition du citoyen Borel contre un arrêté du gouvernement du 4 germinal an VIII. Séance du 16 vendémiaire an IX
Tribunat. Opinion de Siméon, sur le projet de loi relatif à la procédure criminelle. Séance du 28 ventôse an IX
Tribunat. Opinion de Siméon, sur le projet de loi tendant à accorder un nouveau délai pour l'inscription des droits d'hypothèques en faveur…
Tribunat. Opinion du Cen Siméon sur le projet de loi relatif aux actes de l'état civil. Séance du 5 nivôse an X
Tribunat. Opinion du citoyen Siméon sur le projet de loi concernant l'instruction publique. Séance du 8 floréal an X
Tribunat. Opinion du citoyen Siméon, sur le projet de loi concernant l'instruction publique. Séance du 8 floréal an X
Tribunat. Opinion du C[itoy]en Siméon, sur le projet de loi relatif aux actes de l'état civil. Séance du 5 nivôse an X
Tribunat. Rapport fait par le Cen Siméon sur le second projet de loi du Code civil concernant la jouissance et la privation des droits civils. Séance…
Tribunat. Rapport fait par le citoyen Siméon, au nom de la section de législation, sur le projet de loi relatif aux contrats aléatoires (Code civil…
Tribunat. Rapport fait par le citoyen Siméon, au nom de la section de législation, sur le projet de loi relatif aux contrats aléatoires. (Code civil…
Tribunat. Rapport fait par le citoyen Siméon, au nom de la section de législation, sur le titre II du Code civil relatif aux actes de l'état…
Tribunat. Rapport fait par le citoyen Siméon, au nom de la section de législation, sur le titre II du Code civil, relatif aux actes de l'état…
Tribunat. Rapport fait par le C[itoy]en Siméon, sur le second projet de loi du Code civil concernant la jouissance et la privation des droits civils…
Tribunat. Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, par le Cen Siméon sur le projet de loi relatif au Concordat, à ses articles organiques…
Tribunat. Rapport fait, au nom d'une commission spéciale, par le C[itoy]en Siméon, sur le projet de loi relatif au Concordat, à ses articles…
Tribunat. Seconde Opinion du Cen Siméon sur le projet de loi relatif aux actes de l'état civil. Séance du 7 nivôse an X
Tribunat. Seconde opinion du Cn Siméon, sur le projet de loi relatif aux actes de l'état civil. Séance du 7 nivôse an X
Est concerné par des oeuvres:
Paris, 23 brumaire an IV... Siméon, membre de la députation des Bouches-du-Rhône, au Conseil des Cinq-Cents, au Directoire exécutif
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