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Louis-Guislain Bouteville du Metz (1746-1821)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Louis-Guislain Bouteville du Metz (1746-1821)Lieu de naissance: Albert (Somme)Lieu de décès: ParisBibliothèque nationale de France: Notice n^o 12521136, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb125211367ISNI: Notice n^o 0000000080792706, https://isni.org/isni/0000000080792706Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Avocat à Péronne.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Compte de la mission du citoyen Bouteville, commissaire du gouvernement dans les neuf départemens réunis par la loi du 9 vendémiaire an 4. (1797)

Copie de la lettre écrite aux administrateurs du département du Pui-de Dôme, par le comité d'Aliénation le 6 novembre 1790. (1790)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Bouteville, député du département de la Somme, en présentant au Conseil des Anciens l… (1799)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Bouteville, sur la question de savoir si les congés militaires doivent, comme les brevets de… (1799)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Bouteville, sur la résolution du 14 floréal an 6, relative aux ventes et suspensions de ventes de… (1799)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Bouteville, sur la résolution du 3 fructidor an 6, relative aux expropriations forcées. Séance du… (1798)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Bouteville, sur la résolution relative aux émigrés naufragés à Calais. Séance du 6 fructidor an 7. (1799)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Bouteville (de la Somme), sur la résolution du 12 fructidor an 7, concernant la solde de… (1799)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Bouteville sur la résolution du 23 vendémiaire an VIII qui accorde des pensions et secours à…

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Bouteville sur la résolution du 23 vendémiaire an VIII qui accorde des pensions et secours à…

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Bouteville, député du département de la Somme, sur la résolution du 12 messidor, portant que… (1798)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Bouteville, sur les résolutions du 24 thermidor an 6, relatives au régime hypothécaire, et… (1798)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Bouteville, sur une résolution concernant l'organisation civile judiciaire, &… (1799)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Réponse faite par Bouteville, aux objections proposées contre la résolution concernant les compromis et l… (1799)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Résumé fait par Bouteville de son Rapport sur la résolution du 24 thermidor an VI concernant le nouveau régime…

Corps législatif. Conseil des Anciens. Résumé fait par Bouteville de son Rapport sur la résolution du 24 thermidor an VI concernant le nouveau régime…

Corps législatif. Conseil des Anciens. Résumé fait par Bouteville, de son rapport sur une résolution concernant l'organisation civile judiciaire… (1799)

Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par Boutteville, l'un des orateurs du Tribunat, sur le projet de loi, titre V du Code… (1803)

Instruction concernant la conservation des manuscrits, chartes, sceaux, livres imprimés, monumens de l'antiquité et du moyen age, statues,… (1790)

Messieurs, par deux décrets des 10 et 29 octobre dernier... (1790)

Précis pour Me Claude Danicourt, procureur au bailliage de Péronne,... contre M. le marquis de Néelle... (1786)

Projet d'instruction de l'Assemblée nationale aux corps administratifs, sur divers objets concernant l'aliénation des domaines… (1791)

Projet d'instruction de l'Assemblée nationale, aux corps administratifs, sur divers objets concernant l'aliénation des domaines… (1791)

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité chargé de la rédaction d'articles additionnels au règlement pour la police… (1790)

Rapport sur les baux emphitéotiques, les baux par anticipation, ceux au delà de neuf années, &c. Et un mode pour l'aliénation des rentes… (1791)

Tribunat. Errata au rapport fait par Bouteville, sur le prêt. (1804)

Tribunat. Opinion de Bouteville, sur la dénonciation faite au Tribunat d'une décision du Conseil d'État, et d'un arrêté des Consuls… (1801)

Tribunat. Opinion de Bouteville, sur le projet de loi concernant la poursuite des délits dont la connoissance appartient aux tribunaux de police… (1801)

Tribunat. Opinion de Boutteville sur le projet de loi concernant les Archives nationales. Séance du 11 frimaire an IX

Tribunat. Rapport fait par Bouteville sur une réclamation du citoyen Dubedat, juge de paix du canton de Marsiac, département du Gers. Séance du 2…

Tribunat. Rapport fait par Bouteville sur une réclamation du citoyen Dubedat, juge de paix du canton de Marsiac, département du Gers. Séance du 2…

Tribunat. Rapport fait par Bouteville, au nom de la section de législation, sur le projet de loi concernant le contrat de société. Séance du 14… (1804)

Tribunat. Rapport fait par Bouteville, au nom de la section de législation, sur le projet de loi concernant le prêt, titre XV, livre III du Code… (1804)

Tribunat. Rapport fait par Bouteville, au nom de la section de législation, sur une augmentation du nombre des juges dans le tribunal criminel du… (1804)

Tribunat. Rapport fait par Bouteville, au nom de la section de législation. Sur le projet de loi relatif aux adoptions postérieures au 18 janvier… (1803)

Tribunat. Rapport fait par Bouteville, sur le projet de loi contenant la proposition de la concession, aux habitans de Liége, des matériaux et du… (1801)

Tribunat. Rapport fait par Bouteville, sur une réclamation contre la nomination du juge-de-paix de l'arrondissement de Saint-Lizier, département… (1802)

Est concerné par des oeuvres:

Bouteville du Metz : avocat en Parlement, député de Peronne a l'Assemblée nationale de 1789 (1789?-1791?)

Bouteville, de la Somme* : [estampe] (1799)

Louis Guillaume Bouteville Dumetz : député du Baillage de Péronne agé de 45 ans (1789?-1791?)