Tribunat. Rapport fait par Bouteville, sur le projet de loi contenant la proposition de la concession, aux habitans de Liége, des matériaux et du terrain de leur ci-devant cathédrale. Séance du 12 pluviose an 9. (1801)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Rapport fait par Bouteville, sur le projet de loi contenant la proposition de la concession, aux habitans de Liége, des matériaux et du terrain de leur ci-devant cathédrale. Séance du 12 pluviose an 9. (1801) Variante du titre: Tribunat. Rapport fait par Bouteville, sur le projet de loi contenant la proposition de la concession, aux habitans de Liége, des matériaux et du terrain de leur ci-devant cathédrale ; Rapport fait par Bouteville, sur le projet de loi contenant la proposition de la concession, aux habitants de Liège, des matériaux et du terrain de leur ci-devant cathédraleAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Pluviose an 9 [février 1801].)Description matérielle: 7 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30149675, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301496753Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
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