Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Bouteville, député du département de la Somme, en présentant au Conseil des Anciens l'ouvrage du citoyen Gouillard intitulé : Exposition des règles du droit ancien. Séance du 19 floréal an 7. (1799)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Bouteville, député du département de la Somme, en présentant au Conseil des Anciens l'ouvrage du citoyen Gouillard intitulé : Exposition des règles du droit ancien. Séance du 19 floréal an 7. (1799) Variante du titre: Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Bouteville, député du département de la Somme, en présentant au Conseil des Anciens l'ouvrage du citoyen Gouillard intitulé : Exposition des règles du droit ancienAdresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale. Floréal an 7 [mai 1799].)Description matérielle: 3 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30149667, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30149667gSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
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