Tribunat. Errata au rapport fait par Bouteville, sur le prêt. (1804)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Tribunat. Errata au rapport fait par Bouteville, sur le prêt. (1804) Variante du titre: Tribunat. Errata au rapport fait par Bouteville, sur le prêtAdresse: A Paris, de l'Imprimerie nationale. Ventose an 12 [mars 1804].Description matérielle: 1 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 46689858, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb46689858pSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Le rapport de Bouteville sur le projet de loi concernant le prêt est du 16 ventôse an XII (7 mars 1804).
Mentions dans d'autres contenus
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