Jacques-Charles Bailleul (1762-1843)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Jacques-Charles Bailleul (1762-1843)Lieu de naissance: Bretteville-du-Grand-Caux (Seine-Maritime)Lieu de décès: ParisBibliothèque nationale de France: Notice no 12462136, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb124621364ISNI: Notice no 0000000080843315, https://isni.org/isni/0000000080843315Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Avocat, député, journaliste et homme de lettres.

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Auteur d'oeuvres:
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par J.-Ch. Bailleul, député de la Seine-Inférieure, sur un monument à ériger dans…
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par Charles Bailleul, député au Corps législatif par le département de la Seine-…
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre sur les armemens en course, par J.-Ch. Bailleul,... Séance du 13 nivôse an VII
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-Ch. Bailleul, membre de la députation du département de Seine-Inférieure, au nom d…
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur les journalistes complices de la conspiration royale, par Bailleul,... Séance du 20 fructidor…
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Sur les royalistes de M. le vicomte de Chateaubriand, pair de France, par J.-Ch. Bailleul,... (1818)
Sur les Royalistes de M. le vicomte de Châteaubriand, pair de France, par M. J.-Ch. Bailleul,... (1818)
Sur les Royalistes de M. le vicomte de Châteaubriand,... par J.-Ch. Bailleul,... (1818)
Théorie des institutions sociales. Par J. Ch. B. (1801)
Tribunat. Discours prononcé par Bailleul sur le projet de loi relatif à la vente des marais salans. Séance du 17 nivôse an VIII
Tribunat. Discours prononcé par Bailleul sur le projet de loi relatif à la vente des marais salants. Séance du 17 nivôse an VIII
Tribunat. Opinion de J.-Ch. Bailleul sur le projet de loi relatif à l'établissement de tribunaux spéciaux. Séance du 12 pluviôse an IX
Tribunat. Opinion de J.-Ch. Bailleul sur le projet de loi relatif à l'établissement des tribunaux spéciaux. Séance du 12 pluviôse an IX
Tribunat. Opinion de J.-Ch. Bailleul sur le projet de loi relatif aux contributions de l'an IX. Séance du 22 ventôse an VIII
Tribunat. Opinion de J.-Ch. Bailleul sur le projet de loi relatif aux contributions de l'an IX. Séance du 22 ventôse an VIII
Tribunat. Rapport fait par J.-Ch. Bailleul sur le projet de loi relatif à l'établissement d'octrois de bienfaisance. Séance du 29 pluviôse…
Tribunat. Rapport fait par J.-Ch. Bailleul, sur le projet relatif à l'établissement d'octrois de bienfaisance. Séance du 29 pluviôse an VIII
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