Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-Ch. Bailleul, membre de la députation du département de Seine-Inférieure, au nom d'une commission composée des représentants du peuple Hardy, Bailleul, Lemoine, Chénier, Crassous, sur le message du Directoire exécutif relatif aux élections. Séance du 18 floréal an VI
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-Ch. Bailleul, membre de la députation du département de Seine-Inférieure, au nom d'une commission composée des représentants du peuple Hardy, Bailleul, Lemoine, Chénier, Crassous, sur le message du Directoire exécutif relatif aux élections. Séance du 18 floréal an VI Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36356378, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36356378zSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : floréal an VI.
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