Jacques-Marie Rouzet (1743-1820)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Jacques-Marie Rouzet (1743-1820)Bibliothèque nationale de France: Notice no 12531236, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12531236qISNI: Notice no 0000000083574261, https://isni.org/isni/0000000083574261Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Comte de Folmon.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
/ À M. de La Fayette, général de la Garde nationale, à Paris. [Signé : Rouzet, Lacène l'aîné, Toulouse, 15 décembre 1789.] (1790)
Analyse de la conduite d'un des membres de la célèbre Convention nationale [J.-M. Rouzet de Folmon] (1814)
Convention nationale. Analyse d'un plan général de finances, par J.-M. Rouzet,...
Convention nationale. Analyse d'un plan général des finances, par J.-M. Rouzet, député du département de la Haute-Garonne. Imprimée en exécution… (5)
Convention nationale. Avis définitif du citoyen Rouzet, député du département de Haute-Garonne, dans le jugement de Louis XVI. Séance du 27 décembre… (1792)
Convention nationale. Opinion du citoyen Rouzet, député du départ. de la Haute-Garonne, concernant le jugement de Louis XVI, séance du 15 novembre… (1792)
Convention nationale. Projet de constitution française, par J.-M. Rouzet,... le 18 avril 1793
Convention nationale. Rapport au nom du Comité de législation, par J.-M. Rouzet,... sur la question de savoir si les droits du mari ou de ses… (1793)
Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom des comités de législation et des finances (le 8 pluviôse an III), par J.-M.…
Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité de législation (le 2 septembre 1793), par J.-M. Rouzet, député de la…
Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom du comité des finances, dans la séance du 13 germinal an III, par J.-M. Rouzet,…
Convention nationale. Rapport et projet de décret, présentés au nom du Comité des finances, dans la séance du 13 germinal an III, par J.-M. Rouzet,...
Convention nationale. Suite d'opinion du citoyen Rouzet, député de Haute-Garonne, concernant le jugement de Louis XVI, remise sur le bureau le… (1792)
Convention nationale. Vues civiques sur la constitution que les Français sont intéressés à se donner, présentées par J.-M. Rouzet, député de la Haute…
Convention nationale. Vues civiques sur la Constitution que les Français sont intéressés à se donner, présentées par J.-M. Rouzet,... en messidor, l…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Rouzet contre le projet de résolution présenté au nom d'une commission spéciale par Guyton-…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Rouzet sur le projet de loi portant amnistie. Séance du 6 fructidor, an IV
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Rouzet, sur le projet d'un Code hypothécaire. Séance du 3 nivôse an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par Rouzet, à la séance du 16 germinal an IV
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution proposé au nom de la commission chargée de l'examen et revision du Code…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution, par Rouzet. Séance du 25 prairial, l'an IV de la République
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport et projet de résolution par Rouzet, au nom d'une commission spéciale, sur la validité des…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport et projet de résolution sur la commission des contributions directes de Paris, présenté au nom des…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport et projet de résolution sur les fonds à accorder au ministre des relations extérieures pour le…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport et projet de résolution, présenté par Rouzet, au nom d'une commission spéciale. Séance du 25…
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport et projets de résolution par Rouzet, au nom d'une commission spéciale, sur les décrets des 25…
Etrennes pour l'année 1789 ou Almanach historique à l'usage du Tiers-Etat (1788)
Etrennes pour l'année 1789 ou Almanach historique à l'usage du Tiers-État/par L.D.D.D.L.C.C.R.A.L.E.E.L.F.D.L.N.L.P.L.C. (1788)
Explication de l'énigme du roman [de Montjoie] intitulé "Histoire de la conjuration de Louis-Philippe-Joseph d'Orléans..." (1796?)
Lettre de M. Rouzet, avocat, à un de ses amis (1790)
Lettre de M. Rouzet, avocat, à un de ses amis (1790?)
Libération de la dette nationale, par souscription : plan proposé (1790?)
Mode d'imposition : tableau et nouveaux produits de finance à proposer à l'Assemblée nationale (1790?)
Rapport et projet de loi sur l'enregistrement, et organisation de la régie de l'enregistrement et des domaines ; présentés au nom du comité…
Rapport et projet de loi sur l'enregistrement, et organisation de la régie de l'enregistrement et des domaines, présentés au nom du Comité…
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