Personne | Mercure de France

Joseph-Dominique Louis (1755-1837)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Joseph-Dominique Louis (1755-1837)Lieu de naissance: Toul (Meurthe-et-Moselle)Lieu de décès: Bry-sur-Marne (Val-de-Marne)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 12145453, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12145453bISNI: Notice n^o 0000000030474865, https://isni.org/isni/0000000030474865Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Homme politique, ancien prêtre émigré.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Chambre des députés. Discours prononcé par M. le baron Louis, ministre secrétaire d'État des finances. Séance du 19 mai 1819 (1819)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence le Ministre des finances, relatif à des échanges entre le domaine… (1819)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence le Ministre des finances, sur le budget de 1819. Séance du 16… (1819)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence le Ministre des finances, sur les tabacs. Séance du 9 janvier 1819 (1819)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi présenté par son Excellence le Ministre des finances, tendant à ce qu'il soit ouvert au… (1819)

Chambre des députés. Exposé des motifs du projet de loi relatif aux droits de l'enregistrement, de timbres, de greffes et d'hypothèques,… (1814)

Chambre des députés. Loi relative aux douanes. A Paris, le 17 décembre 1814 (1814)

Chambre des députés. Loi sur les boissons. A Paris, le 8 décembre 1814 (1814)

Chambre des députés. Loi sur les finances, pour l'année 1814 (1814)

Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du 10 juillet 1819. Projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes de 1819...… (1819)

Chambre des Pairs de France... Séance du mardi 29 juin 1819. Projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de 1819... Discours du… (1819)

Chambre des Pairs de France.... Projet de loi qui ordonne pour chaque département l'ouverture d'un livre auxiliaire du grand-livre de dette… (1819)

Discours prononcé à la Chambre des Députés, par M. le baron Louis,... (1818)

Discours prononcé à la Chambre des députés, par M. le Bon Louis,... Séance du mercredi 19 mai 1819

Exposé des motifs du projet de loi relatif aux douanes, présenté par S. E. le ministre des finances. Séance du 24 septembre 1814 (1814)

Loi relative à la remise des biens non vendus des émigrés. Observations du ministre des Finances [baron Louis] sur les renseignements demandés par la… (1814)

Loi sur l'importation des fers étrangers. Exposé des motifs. Séance du 20 août 1814. (1814)

Ministère des finances. Loi sur les finances. A Paris, le 28 avril 1816 (1816)

Motifs du projet de loi sur les boissons, présenté par M. le Baron Louis. Séance du 24 septembre 1814 (1814)

Motifs du projet de loi sur les finances, présenté par M. le baron Louis, ministre des finances. Séance du 22 juillet 1814. (1814)

Opinion d'un créancier de l'État sur le budget, et sur les Observations et Réflexions dont il a été l'objet, adressée aux créanciers… (1814)

Opinion de M. le baron Louis,... sur le cadastre... (Séance du 28 juin 1820) (1820)

Projet de loi concernant la Banque de France : présenté à la Chambre des pairs dans sa séance du 26 novembre 1814 (1814)

Projet de loi qui autorise le recouvrement provisoire, sur les rôles de 1818, des six premiers douzièmes des contributions de 1819, et ouvre au… (1819)

Projet de loi relatif à la fabrication et à la vente des poudres : adopté par la chambre des députés le 27 février 1819 ; présenté à la chambre des… (1819)

Projet de loi relatif à la fixation de l'année financière : adopté par la chambre des députés le 16 février 1819, présenté à la chambre des… (1819)

Projet de loi relatif au règlement définitif des budgets de 1815, 1816 et 1817, et à la rectification provisoire de celui de 1818... : présenté à la… (1819)

Projet de loi relatif aux douanes : adopté par la chambre des députés le 26 novembre 1814, présenté à la Chambre des pairs le 3 décembre 1814 (1814)

Projet de loi sur la continuation de la vente exclusive des tabacs au profit de l'État : adopté par la chambre des députés le 1er décembre 1814… (1814)

Projet de loi sur les boissons : adopté par la Chambre des députés le 10 novembre 1814, présenté à la Chambre des pairs, le 17 du même mois (1814)

Projet de loi sur les tabacs : adopté par la chambre des députés le 10 avril 1819, présenté à la chambre des pairs le 13 du même mois (1819)

Rapport fait par le ministre des finances (le baron Louis) à la Chambre des Députés, sur le budget de 1819 (1819)

Tableaux des crédits définitifs des exercices 1815, 1816, 1817 et 1818. (Signé : Le ministre secrétaire d'État des finances, le baron Louis. [14…