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Section « Traité de Suspension d'Armes entre la France & l'Angleterre. », décembre 1712

Section

Titre :
Traité de Suspension d'Armes entre la France & l'Angleterre.
Titre simplifié :
Traité de suspension d'armes (voir tous les textes de sections similaires)
Livraison :
décembre 1712
Pages :
251-281

1712, 12

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Résultats : 5 texte(s)
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Liste
1
Mercure galant 2
décembre 1712
Traité de suspension d'armes
p. 251-265

Traité de Suspension d'Armes entre la France & l'Angleterre.


Début :
Comme il y a lieu d'esperere un heureux succes [...]
Mots clefs :
Traite, Suspension d'armes, Actes d'hostilité, Garnisons, Gens de guerre, Vaisseaux, Marchandises, Reine de la grande Bretagne, Ratifications

Colbert de Torcy, Bolingbroke (Jean-Baptiste Colbert, Henry St. John Bolingbroke)
Sciences politiques, Sciences de la guerre
Relation / Nouvelle politique, Texte de loi
1
décembre 1712
Colbert de Torcy, Bolingbroke (Jean-Baptiste Colbert, Henry St. John Bolingbroke)
Traité de Suspension d'Armes entre la France & l'Angleterre.
2
Mercure galant 2
décembre 1712
Traité de suspension d'armes
p. 265-268

PROCLAMATION Du Traité de Suspension d'Armes avec la France & l'Angleterre.


Début :
On fait à sçavoir à tous qu'il appartiendra, qu' [...]
Mots clefs :
Suspension d'armes, Proclamation, Louis XIV, Royaume, Reine de la grande Bretagne

Colbert, Louis (Jean-Baptiste Colbert, Louis XIV)
Sciences politiques, Sciences de la guerre
Relation / Nouvelle politique, Texte de loi
2
décembre 1712
Colbert, Louis (Jean-Baptiste Colbert, Louis XIV)
PROCLAMATION Du Traité de Suspension d'Armes avec la France & l'Angleterre.
3
Mercure galant 2
décembre 1712
Traité de suspension d'armes
p. 269-272

ARTICLE Ajoûté au Traité de Suspension d'Armes entre la France & l'Angleterre.


Début :
Comme il est porté par l'Article III. du Traité [...]
Mots clefs :
Article, Traite, Suspension d'armes, Mer

Colbert de Torcy, Bolingbroke (Jean-Baptiste Colbert, Henry St. John Bolingbroke)
Sciences politiques, Sciences de la guerre
Relation / Nouvelle politique, Texte de loi
3
décembre 1712
Colbert de Torcy, Bolingbroke (Jean-Baptiste Colbert, Henry St. John Bolingbroke)
ARTICLE Ajoûté au Traité de Suspension d'Armes entre la France & l'Angleterre.
4
Mercure galant 2
décembre 1712
Traité de suspension d'armes
p. 273-277

PROROGATION De la Suspension d'Armes entre la France & l'Angleterre.


Début :
Comme un Traité de Suspension d'Armes tant par Terre [...]
Mots clefs :
Prorogation, Traite, Suspension d'armes, Terre, Mer

Colbert de Torcy, Bolingbroke (Jean-Baptiste Colbert, Henry St. John Bolingbroke)
Sciences politiques, Sciences de la guerre
Relation / Nouvelle politique
4
décembre 1712
Colbert de Torcy, Bolingbroke (Jean-Baptiste Colbert, Henry St. John Bolingbroke)
PROROGATION De la Suspension d'Armes entre la France & l'Angleterre.
5
Mercure galant 2
décembre 1712
Traité de suspension d'armes
p. 278-281

PROCLAMATION De la Prorogation de la Suspension d'Armes entre la France & l'Angleterre. DE PAR LE ROY.


Début :
On fait à sçavoir à tous qu'il appartiendra que [...]
Mots clefs :
Proclamation, Prorogation, Suspension d'armes, Angleterre, France

Colbert, Louis (Jean-Baptiste Colbert, Louis XIV)
Sciences politiques, Sciences de la guerre
Relation / Nouvelle politique, Texte de loi
5
décembre 1712
Colbert, Louis (Jean-Baptiste Colbert, Louis XIV)
PROCLAMATION De la Prorogation de la Suspension d'Armes entre la France & l'Angleterre. DE PAR LE ROY.
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