César-Eugène Gossuin (1758-1827)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: César-Eugène Gossuin (1758-1827)Lieu de naissance: Avesnes (Nord)Lieu de décès: Paris (France)Bibliothèque nationale de France: Notice no 12539226, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12539226bISNI: Notice no 0000000083542649, https://isni.org/isni/0000000083542649Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Homme politique.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
Au nom de la République française
Au nom de la République française. In den naem van de fransche republyke. (8 février.) (1793)
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Convention nationale. Compte rendu, le 28 brumaire de l'an II, au comité des inspecteurs du Palais-national, par Gossuin et Merlin (de Douai…
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Gossuin sur le projet de la commission du service de l'an VIII, relatif à la perception et…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Gossuin à la séance du 25 germinal an IV
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Gossuin, à la séance du 25 germinal an IV
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Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport et projet de résolution sur la gendarmerie nationale, présentés au nom d'une commission, par…
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gossuin, au nom de la commission des inspecteurs, en interprétation de la loi du 4…
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gossuin, sur les faux congés militaires. Séance du 30 frimaire an V
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Défense et profession de foi de... prévenu d'outrages à la morale publique et religieuse...
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Instruction sur l'établissement des comités de la Convention nationale, conforme au rapport fait [le 20 octobre 1792] par Eugène Gossuin,... et… (1792)
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Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale le 8 janvier 1792 au nom du comité des pétitions par M. Gossuin,... contenant les… (1792)
Est concerné par des oeuvres:
Gossuin, Du Nord : [estampe] (1799)
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