Convention nationale. Rapport et projet de décret sur l'organisation des commissaires des guerres, et leurs fonctions tant aux armées que dans les divisions militaires de la république ; présentés au nom du comité militaire (le 28 nivôse an III) par Gossuin. Imprimés par ordre de la Convention nationale

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Convention nationale. Rapport et projet de décret sur l'organisation des commissaires des guerres, et leurs fonctions tant aux armées que dans les divisions militaires de la république ; présentés au nom du comité militaire (le 28 nivôse an III) par Gossuin. Imprimés par ordre de la Convention nationale Adresse: (Paris,), Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36353393, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363533934Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : nivôse an III.


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