Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gossuin, au nom de la commission des inspecteurs, en interprétation de la loi du 4 prairial an VII, sur l'avancement des grenadiers près la représentation nationale. Séance du 19 frimaire an 7
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gossuin, au nom de la commission des inspecteurs, en interprétation de la loi du 4 prairial an VII, sur l'avancement des grenadiers près la représentation nationale. Séance du 19 frimaire an 7 Variante du titre: Rapport fait par Gossuin, au nom de la commission des inspecteurs, en interprétation de la loi du 4 prairial an VII,...Adresse: (Paris), Imp. nationaleBibliothèque nationale de France: Notice no 32183123, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb321831234Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : frimaire an 7, in-8°. Pièce.
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