Personne | Mercure de France

Charles Antoine Chasset (1745-1824)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Charles Antoine Chasset (1745-1824)Lieu de naissance: Villefranche-sur-Saône (Rhône)Lieu de décès: Tournus (Saône-et-Loire)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 10658861, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb10658861kISNI: Notice n^o 0000000061201130, https://isni.org/isni/0000000061201130Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Comte.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Arreté de M. le senateur, commissaire extraordinaire dans la 3.e division militaire. Du 5 avril 1814. (1814)

Convention nationale. Opinion sur l'affaire de Louis XVI, adressée a la Convention nationale, par Charles-Antoine Chasset, député du département… (1792)

Convention nationale. Projet de plusieurs décrets, présenté a la Convention nationale au nom des comités d'Instruction publique, de Liquidation… (1793)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Observations faites par Chasset, sur la résolution du 7 fructidor an 7, relative aux citations en témoignage… (1799)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Chasset sur la résolution du 26 germinal an 6, concernant les copartageans, les cautions solidaires… (1798)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Chasset, sur la résolution du 4 prairial an 6, relative aux emprunts faits avec privilége sur les… (1798)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Chasset sur la résolution du 16 frimaire an VII relative à l'agrandissement de la place…

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Chasset sur la résolution du 16 frimaire an VII relative à l'agrandissement de la place…

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Chasset, sur la résolution du 11 nivôse an 7, relative aux rentes viagères & aux… (1799)

Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Chasset, sur une résolution du 27 thermidor an 6, concernant les domaines engagés. Séance du… (1798)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution par Chasset sur les rentes entre particuliers antérieures à l'émission des…

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution par Chasset, sur les rentes entre particuliers, antérieures à l'émission des… (1797)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution sur les délits de la presse, par Chasset. Séance du 10 pluviôse, an V. (1797)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution au nom d'une commission spéciale, par Chasset, sur un message du… (1797)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projets de résolutions, au nom d'une commission spéciale, par Chasset, sur les transactions… (1797)

De par l'Empereur et roi. Le commissaire extraordinaire, aux habitans du departement de la Moselle. (1814)

Nous, Charles-Antoine Chasset sénateur, comte de l'Empire, commissaire extraordinaire de Sa Majesté l'Empereur, dans la 3.e division… (1814)

Projets de résolutions, au nom d'une commission speciale, par Chasset, sur les transactions entre particuliers. Présentés au Conseil des Cinq-… (1797)

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des dixmes, par M. Chasset, député du Beaujolois, le 9 avril 1790. Imprimé par ordre de l… (1790)

Rapport fait, au nom du Comité des dixmes, à l'Assemblée nationale, par M. Chasset, député du Beaujolois, à la séance du 17 juin 1790. Imprimé… (1790)

Est concerné par des oeuvres:

Ch. Ant. Chasset : avocat maire de Villefranche, né au dit lieu le 25 mars 1745, député du Beaujolois a l'Assemblée nationale de 1789 (1789-1791)

Ch. Ant. Chasset : avocat, maire de Ville-Franche, deputé du Beaujolois, présid.nt, né le 25 mars 1745 (1791)

Ch. Antoine Chasset : avocat, maire de Villefranche, deputé du Beaujolais, né le 29 mars 1749 (1789?-1791?)

Charles Antoine Chasset avocat : né le 24 mars 1744 à Villefranche en Beaujolais, maire de la d.te ville, député de cette province à l'Assemblée… (1790?)