Convention nationale. Projet de plusieurs décrets, présenté a la Convention nationale au nom des comités d'Instruction publique, de Liquidation et des finances, par Charles-Antoine Chasset, député du département de Rhône-et-Loire. (1793)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Convention nationale. Projet de plusieurs décrets, présenté a la Convention nationale au nom des comités d'Instruction publique, de Liquidation et des finances, par Charles-Antoine Chasset, député du département de Rhône-et-Loire. (1793) Variante du titre: Convention nationale. Projet de plusieurs décrets, présenté a la Convention nationale au nom des comités d'Instruction publique, de Liquidation et des financesAdresse: ([Paris.] De l'Imprimerie nationale [1793].)Description matérielle: 11 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30226883, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302268839Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
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