Jean-Baptiste Desmolin (1751-1843)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Jean-Baptiste Desmolin (1751-1843)Lieu de naissance: Lectoure (Gers)Lieu de décès: Agen (Lot-et-Garonne)Bibliothèque nationale de France: Notice no 12541797, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12541797hISNI: Notice no 0000000015508668, https://isni.org/isni/0000000015508668Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Magistrat et homme politique.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Addition au projet de résolution présenté par Treilhard sur la question intentionnelle, proposée par…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Desmolin sur le départ des réquisitionnaires du... Gers. Séance du 23 ventôse an VII
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Desmolin sur la réduction au tiers de la solde et de la pension des…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Desmolin sur la question si les fermiers des biens ecclésiastiques réfractaires aux articles 37…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Desmolin sur le projet de résolution relatif au genre de preuve que doivent rapporter les…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Desmolin sur le projet de résolution relatif au rapport de l'article 4 de la loi du 15…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom d'une commission, sur le message du Directoire exécutif, relativement au mode de…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin sur les difficultés proposées par le citoyen Mathey par rapport aux successions…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin sur les lois inconstitutionnelles. Séance du 15 floréal an V
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin sur les pensions et secours des veuves et des enfants des militaires de toute…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin sur les pensions et secours des veuves et des enfants des militaires de toute…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin sur une pétition de l'agent municipal de la commune de Coaraze, département…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin, au nom d'une commission spéciale, sur deux référés du Tribunal de cassation…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin, au nom d'une commission spéciale, sur la demande du citoyen Corbel en vente…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin, au nom d'une commission spéciale, sur la liquidation de la succession de…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin, au nom d'une commission spéciale, sur la portion de biens à fixer aux…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin, au nom d'une commission spéciale, sur la subsistance provisoire des…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin, au nom d'une commission spéciale, sur les pensions de retraite des…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait, au nom d'une commission, par Desmolin, sur les baux à culture perpétuelle, à la moitié…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Desmolin sur un message du Directoire exécutif du 1er germinal, relatif à l'établissement…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Desmolin sur un message du Directoire exécutif du 1er germinal, relatif à l'établissement…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Réponse faite par Desmolin aux dénonciations des administrations municipales de Lectoure et de Fleurance,…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Suite du rapport fait au Conseil des Cinq-Cents par Desmolin, au nom des deux commissions chargées d'…
Corps législatif. Projet de résolution [pour la réglementation de l'arbitrage forcé] présenté au Conseil des Cinq-Cents, par J.-B. Desmolin,...…
Corps législatif. Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, par Desmolin, au nom des deux commissions nommées pour examiner la loi du 12 brumaire an II…
Publié le à
Modifié le à
Copier la relation, modifier ou supprimer la personne. Basculer vers l'interface publique. (Voir les données brutes.)