Personne | Mercure de France

Pierre-Jean-Joseph Dubruel (1760-1828)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Pierre-Jean-Joseph Dubruel (1760-1828)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 12524431, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb125244312ISNI: Notice n^o 0000000077307191, https://isni.org/isni/0000000077307191Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Homme politique.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Chambre des députés. Développemens de la proposition de M. Dubruel,... sur la puissance paternelle. Imprimé par ordre de la Chambre (1817)

Chambre des députés. Développemens de la proposition de M. Dubruel,... sur la puissance paternelle. Imprimé par ordre de la Chambre (1820?)

Chambre des Députés. Développements de M. Dubruel,... sur la puissance paternelle... Comité secret du 17 février 1818

Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport et projet de résolution sur la déclaration de soumission au gouvernement à exiger des ministres des…

Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport fait par P. J. J. Dubruel,... sur les prêtres insermentés. Séance du 30 pluviôse, an V

Corps législatif. Conseil des cinq cents. Rapport fait par P.-J.-J. Dubruel,... au nom d'une commission spéciale sur les lois pénales rendues…

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par P.-J.-J. Dubruel,... sur les lois pénales rendues contre les prêtres…

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait dans la séance du 18 floréal an IV par Pre-J. Dubruel [sur la vente des biens nationaux]

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait dans la séance du 18 floréal an IV par Pre-J. Dubruel [sur les indemnités à accorder aux…

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait dans la séance du 18 floréal an IV, par Pre-J. Dubruel

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par P.-J.-J. Dubruel,... au nom d'une commission spéciale, sur les lois rendues contre…

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par P.-J.-J. Dubruel,... sur les prêtres insermentés. Séance du 30 pluviôse an V

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Pierre-Jean-Joseph Dubruel, député de l'Aveyron. Séance du 30 fructidor an IV

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Pierre-Jean-Joseph Dubruel,... [pour l'attribution aux agents communaux de la…

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Pierre-Jean-Joseph Dubruel, député de l'Aveyron, sur la réclamation de plusieurs prêtres…

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Pierre-Jean-Joseph Dubruel,... sur la réclamation de plusieurs prêtres reclus. Séance du 5e…

Discours et rapport fait par P.-J.-J. Dubruel,... sur les lois pénales rendues contre les ecclésiastiques insermentés et l'abrogation des lois…

Discours et rapport fait par P.-J.-J. Dubruel,... sur les lois pénales rendues contre les ecclésiastiques insermentés et l'abrogation des lois… (1797)