Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Pierre-Jean-Joseph Dubruel, député de l'Aveyron, sur la réclamation de plusieurs prêtres reclus. Séance du 5e jour complémentaire an IV
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Pierre-Jean-Joseph Dubruel, député de l'Aveyron, sur la réclamation de plusieurs prêtres reclus. Séance du 5e jour complémentaire an IV Adresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36354903, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363549037Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : vendémiaire an V.
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