Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par P.-J.-J. Dubruel,... sur les lois pénales rendues contre les prêtres insermentés. Séance du 8 messidor an V
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par P.-J.-J. Dubruel,... sur les lois pénales rendues contre les prêtres insermentés. Séance du 8 messidor an V Variante du titre: Projet de résolution présenté par P.-J.-J. Dubruel,... sur les lois pénales rendues contre les prêtres insermentés. Séance du 8 messidor an VAdresse: Paris, Impr. nationaleDescription matérielle: In-8° , 2 p.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30361781, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb303617814Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : an V.
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