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1
p. 265-284
Extrait d'une Lettre de M. Galiczon, Evêque d'Agathople, & Coadjuteur de Babylone, à M... A Teflis ce 3. Août 1711.
Début :
Monsieur, J'ai eu l'honneur de vous écrire vers [...]
Mots clefs :
Géorgie, Arméniens, Agathople, Babylone, Teflis, Catholique, Christianisme
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texteReconnaissance textuelle : Extrait d'une Lettre de M. Galiczon, Evêque d'Agathople, & Coadjuteur de Babylone, à M... A Teflis ce 3. Août 1711.
Extrait d'une Lettre de M.
Galiczon , Evêque d'Aga
thople , Coadjuteur de
Babylone, à M.....
A Teflis ce 3. Août 1711,
MONSIEUR,
J'ai eu l'honneur de vous
écrire vers le 15. Juin à nôtre débarquement de la
Mer noire , en un lieu où
rade appellée Arkaval, dans
le Bachalie ou GouverneMANY 7
266 MERCURE
ment de Calfikais , qui faifoit une partie de l'ancien
Royaume de Georgie , de
laquelle les Turcs ont prefque banni la Religion
Chrétienne à force d'impôts & d'avanies qu'ils ont
exercez fur les habitans.
Nous avons été obligez de
prendre cette route pour
paffer en Perfe ; & le 16. Juin
au matin nous montâmes
fur de méchans chevaux du
pays avec leurs bats , conduits par des Turcs , dont
un particulier , qui étoit
leur Mouffa , penfa , fur les
1
GALANT. 267.
deux heures aprés midi, fur
une coline entre des bois,
tuer M. Richard d'une grof
fe pierre , & nous faire affaffiner par tous ces infide
les. Il n'y a que les hommes
& les chevaux du pays qui
puiffent paffer par les montagnes affreufes , les bois
entrecoupez, les torrens , &
les routes eſcarpées par lef
quelles ces gens - là nous
menerent pendant plu
fieurs jours. Nous arrivâmes enfin à Calfikais le
Mercredi, Nos caracteres
n'étoient point connus , &
1
Zij
268 MERCURE
nous paſſions comme de
pauvres Marchands François ; ce qui nous avoit obligez de laiffer tout à Conftantinople,principalement
nos livres & breviaires.
A nôtre arrivée à Calfikais , quantité d'Armeniens
Catholiques en avoient rencontré deux de nôtre troupe , qui , quoique Schiſmatiques , nous avoient été
d'un grand fecours dans
plufieurs occafions dangereuſes. Dansune prairie un
Douannier vifita nos harJes , & nous contraignit de
GALANT. 269
lui donner dix piaftres ,
quoique nous n'euffions
rien qu'à nôtre uſage. Enfuite ces Armeniens nous
menerent à un endroit prés
les murailles , où nôtre gui-.
de nous étoit allé prendre
un logement chez une pauvre veuve , afin que nous
ne fuffions point obligez de
paroître dans la ville. Nôtre guide nous avoit fait
faire des prefens que nous
avions achetez à la femme
& au fils du Bacha , qu'il
leur étoit allé porter fur la "
route à une maiſon de camZ iij .
270 MERCURE
ई
pagne , & dont il tira une
lettre de recommandation
pour le Muffalem qui commandoit dans l'abſence du
Bacha. Cette lettre , nôtre
ferment , & nôtre bojour
dy, les prefens que nôtre
guide nous fit auffi faire au
Doüannier, au Muffalem &
au Soubachi , n'empêcherent pas tous ces gens- là de
nous avanizer étrangement, & principalement le
Muffalem , qui aprés avoir
reçû nos prefens nous prit
pour des efpions , & crut
volontiers les Armeniens.
GALANT. 271
Schifmatiques, qui ne manquerent pas d'aller lui dire
que nous voulions paffer
en Georgie pour nous rendre chez les Mofcovites ,
& que nôtre deffein étoit
d'exciter à la revolte les
Armeniens Catholiques ,
quifont à Calfikais au nombre d'environ foixante familles. Nous fûmes gardez
à vûë , on nous retint nôtre
ferment & nôtre bojourdy,
on nous voulut obliger
d'attendre le retour du Bacha ; enfin on ne nous laiffa
paffer qu'à force d'argent ,
Z iiij
272 MERCURE
& fi on eût découvert qui
nous étions , jamais nous
n'euffions paffé.
Nous partîmes la nuit du
. 28. au 29. à minuit : mais
comme nous montions à
cheval , il vint deux Janiffaires le coûteau tiré fur
nous , que nous ne pûmes
appailer qu'avec de l'ar
gent.
Le 30. fête de faint Paul ,
nous entrâmes fur les ter-.
res de Georgie , qui eſt un
pays Chrétien dépendant
du Roy de Perfe. La joye
que nous eûmes de retrou
1.
GALANT. 273
ver la Croix dans le che-.
min , des Eglifes Chrétiennes en chaque village , &
des habitans tous Chré-.
tiens , nous remit un peude
nos fatigues. Nous arrivâmes le 2. de Juillet à Teflis ,
Capitale de Georgie , où
les Peres Capucins Italiens,
qui vinrent avec beaucoup
de Catholiques au devant
de nous , nous menerent logerrchez eux. Ils étoient ra-.
vis d'y voir un Evêque Latin , n'y en ayant jamais eu
depuis foixante ans qu'ils .
font établis. Ils m'ont fait
274 MERCURE
officier le Dimanche cinq
Juillet , & le Vendredi fuivant , aufquels ils folemnifent la Nativité de faint
Jean- Baptifte & la fête de
faint Pierre & faint Paul ,
felon le vieux Calendrier
qu'ils fuivent avec les Georgiens & Armeniens.
Ils m'ont mené faluer le
Prince de Georgie , qui
commande à la place de
fon frere , qui eft Generaliffime du Roy de Perfe au
fiege de la fortereſſe de
Candahar , qu'il eſt allé reprendre vers le Mogol. J'ai
GALANT. 275
vû aufli ſon autre frere , &
plufieurs perfonnes de la
famille Royale , tous Chrétiens , & qui nous demandent des nouvelles des guerres de la Chrétienté. Ils furent affligez de la mort de
l'Empereur , dont la nouvelle vint à
Conftantinople
à nôtre départ.
Onapreffé plufieurs fois
le Prince qui commande
de fe faire Mahometan :
mais il eft toûjours demeuré ferme , offrant de quitter
plûtôt le commandement
que la Religion Chrétien
$
276 MERCURE
ne, & s'excufant auprés du
Roy de Perfe fur un vœu
particulier qu'il avoit fait
de la profeffer toûjours. Le
nom de ce Prince eft Vak--
tank..
C'eft une chofe confolante de voir qu'un pays
auffi refferré que la Geor--
gie par les Infideles , s'eft
toûjours confervé dans le
Chriftianifme depuis que
les Perfans l'ont fubjugué..
On compte à Teflis treize:
Eglifes Georgiennes , &
neufArmeniennes , & celle:
des Peres Capucins , qui eſt:
GALANT. 277
affez grande & tous lesjours
remplie de Catholiques. Il
y a dans la Citadelle , qui
eft vafte, fept Eglifes Georgiennes mais comme les
Mahometans feuls y de
meurent , ils les ont profanées. Ils y ont feulement
deux Molquées , & deux
dans la ville , mais fans minarets ou tours pour appeller à leurs prieres ; au
lieu que nous entendons de
côté & d'autre les cloches
des Chrétiens , qui ont de
grands clochers ou tours
depierres fur une partie de
278 MERCURE
leurs Eglifes. Les Georgiens le difent defcendus
des Iberiens venus d'Efpagne.
J'ai vu officier le 11. Juillet leur Catholicos , qui à
fous lui cinquante - deux
Archevêques ou Evêques.
Il y avoit trois Archevêques.
& neuf Prêtres qui celebroient la Meſſe avec lui :
le refte du Clergé y ſervoit
& les Chantres laïques
ayant un Prêtre ou Religieux à leur tête, faifoient
une fymphonie affez grave
dans la nefà côté gauche.
GALANT. 279
Le Prince ayant fçûlaveille
que je devois aller voir of
ficier le Catholicos , qui eſt
fon frere , avoit donné ordre que j'y euffe toute la
fatisfaction que je pourrois
defirer.
Maplus grande peine à
Teflis a été d'entendre à
mon arrivée les plaintes
des Miffionnaires fur le pitoyable état de leur Mif
fion : ils medirent qu'à peine M. Michel , Envoyé du
Royà la Cour de Perfe , où
il leuravoit obtenu & à toutes les Miffions plufieurs
a
280 MERCURE
commandemens favora
bles , étoit forti du Royaume,que la perfecution avoit
recommencé. Les Armeniens vinrent affieger l'Eglife & la maifon des Peres , qu'ils vouloient tuer :
ne pouvant y reuſfir , ils allerent piller dix-huit maifons des Catholiques , &en
battirent pluſieurs , qu'ils
laifferent comme morts
fans qu'on en pût avoir juſtice.
1
Les Armeniens font venus pour fermer la porte
de l'Eglife des Peres de TeAlis .
GALANT. 281
>
Alis & celle de Gori en
Georgie, qui n'attend que
le moment de l'être , comme le font déja celles de
Gangia , de Chamoké , &
de Tauris.
Celle de Gangia fouffre
depuis ce temps - là une fi
cruelle perfecution , que le
Superieur aété mis plufieurs
fois fous le bâton , & avanizé de trés- groſſe ſomme.
Enfin l'ayant été encore depuis peu , il a été obligé de
s'enfuir vers la Mofcovie ,
&fon compagnonà Teflis,
où il fe refugia en ma pre-
·May 1712.
Aa
282 MERCURE
fence chez les Peres..
La Miffion de Tauris ,
poffedée par les Reverends
Peres Capucins de la Province de Touraine , aprés
plufieurs perfecutions , fut
fermée le 11. Janvier , en
forte que les Peres font demeurez fans communica
tion &fans fecours ; & j'ap
prends que le Patriarche
veutdonnerle dernier coup
aux Miffions , & chaffer en
tierement les Miffionnaires. Ce Patriarche a tellement le deffus , que dans le
Ragan ou écrit qu'il a ob-
GALANT. 283
tenu , il eſt marqué que fi
le Patriarche ne voulant pas
qu'ils reftent dans les lieux
où ils font , & qui font fpecifiez , comme Hifpahan ,
Jutpha , Hamadan , Chiras , Tauris , Gangia, Chamaquiés, Teflis, &tous autres qui font dans le Royaume, & s'il a deffem d'acheter
leurs maiſons , il pourra les
faire vendre fuivant l'efti
mation du Juge de la ville.
Le Prince de Teflis m'a
donné mille marques d'affection ; il m'a donné un
repas à fa maiſon de plaiAa ij
284 MERCURE
fance avec , avec quantité de
Prelats & Seigneurs de ſa
Cour , & m'a fait preſent
d'un cheval , &c. V. S.
SHQIP
Cette Lettre eft trés- -
curieufe , en ce qu'elle
fait voir naïvement l'é
tat où eft à preſent le
Chriftianifme dans ces
pays- là , d'où l'on reçoit
peu de nouvelles auffi
certaines que celles- ci
Galiczon , Evêque d'Aga
thople , Coadjuteur de
Babylone, à M.....
A Teflis ce 3. Août 1711,
MONSIEUR,
J'ai eu l'honneur de vous
écrire vers le 15. Juin à nôtre débarquement de la
Mer noire , en un lieu où
rade appellée Arkaval, dans
le Bachalie ou GouverneMANY 7
266 MERCURE
ment de Calfikais , qui faifoit une partie de l'ancien
Royaume de Georgie , de
laquelle les Turcs ont prefque banni la Religion
Chrétienne à force d'impôts & d'avanies qu'ils ont
exercez fur les habitans.
Nous avons été obligez de
prendre cette route pour
paffer en Perfe ; & le 16. Juin
au matin nous montâmes
fur de méchans chevaux du
pays avec leurs bats , conduits par des Turcs , dont
un particulier , qui étoit
leur Mouffa , penfa , fur les
1
GALANT. 267.
deux heures aprés midi, fur
une coline entre des bois,
tuer M. Richard d'une grof
fe pierre , & nous faire affaffiner par tous ces infide
les. Il n'y a que les hommes
& les chevaux du pays qui
puiffent paffer par les montagnes affreufes , les bois
entrecoupez, les torrens , &
les routes eſcarpées par lef
quelles ces gens - là nous
menerent pendant plu
fieurs jours. Nous arrivâmes enfin à Calfikais le
Mercredi, Nos caracteres
n'étoient point connus , &
1
Zij
268 MERCURE
nous paſſions comme de
pauvres Marchands François ; ce qui nous avoit obligez de laiffer tout à Conftantinople,principalement
nos livres & breviaires.
A nôtre arrivée à Calfikais , quantité d'Armeniens
Catholiques en avoient rencontré deux de nôtre troupe , qui , quoique Schiſmatiques , nous avoient été
d'un grand fecours dans
plufieurs occafions dangereuſes. Dansune prairie un
Douannier vifita nos harJes , & nous contraignit de
GALANT. 269
lui donner dix piaftres ,
quoique nous n'euffions
rien qu'à nôtre uſage. Enfuite ces Armeniens nous
menerent à un endroit prés
les murailles , où nôtre gui-.
de nous étoit allé prendre
un logement chez une pauvre veuve , afin que nous
ne fuffions point obligez de
paroître dans la ville. Nôtre guide nous avoit fait
faire des prefens que nous
avions achetez à la femme
& au fils du Bacha , qu'il
leur étoit allé porter fur la "
route à une maiſon de camZ iij .
270 MERCURE
ई
pagne , & dont il tira une
lettre de recommandation
pour le Muffalem qui commandoit dans l'abſence du
Bacha. Cette lettre , nôtre
ferment , & nôtre bojour
dy, les prefens que nôtre
guide nous fit auffi faire au
Doüannier, au Muffalem &
au Soubachi , n'empêcherent pas tous ces gens- là de
nous avanizer étrangement, & principalement le
Muffalem , qui aprés avoir
reçû nos prefens nous prit
pour des efpions , & crut
volontiers les Armeniens.
GALANT. 271
Schifmatiques, qui ne manquerent pas d'aller lui dire
que nous voulions paffer
en Georgie pour nous rendre chez les Mofcovites ,
& que nôtre deffein étoit
d'exciter à la revolte les
Armeniens Catholiques ,
quifont à Calfikais au nombre d'environ foixante familles. Nous fûmes gardez
à vûë , on nous retint nôtre
ferment & nôtre bojourdy,
on nous voulut obliger
d'attendre le retour du Bacha ; enfin on ne nous laiffa
paffer qu'à force d'argent ,
Z iiij
272 MERCURE
& fi on eût découvert qui
nous étions , jamais nous
n'euffions paffé.
Nous partîmes la nuit du
. 28. au 29. à minuit : mais
comme nous montions à
cheval , il vint deux Janiffaires le coûteau tiré fur
nous , que nous ne pûmes
appailer qu'avec de l'ar
gent.
Le 30. fête de faint Paul ,
nous entrâmes fur les ter-.
res de Georgie , qui eſt un
pays Chrétien dépendant
du Roy de Perfe. La joye
que nous eûmes de retrou
1.
GALANT. 273
ver la Croix dans le che-.
min , des Eglifes Chrétiennes en chaque village , &
des habitans tous Chré-.
tiens , nous remit un peude
nos fatigues. Nous arrivâmes le 2. de Juillet à Teflis ,
Capitale de Georgie , où
les Peres Capucins Italiens,
qui vinrent avec beaucoup
de Catholiques au devant
de nous , nous menerent logerrchez eux. Ils étoient ra-.
vis d'y voir un Evêque Latin , n'y en ayant jamais eu
depuis foixante ans qu'ils .
font établis. Ils m'ont fait
274 MERCURE
officier le Dimanche cinq
Juillet , & le Vendredi fuivant , aufquels ils folemnifent la Nativité de faint
Jean- Baptifte & la fête de
faint Pierre & faint Paul ,
felon le vieux Calendrier
qu'ils fuivent avec les Georgiens & Armeniens.
Ils m'ont mené faluer le
Prince de Georgie , qui
commande à la place de
fon frere , qui eft Generaliffime du Roy de Perfe au
fiege de la fortereſſe de
Candahar , qu'il eſt allé reprendre vers le Mogol. J'ai
GALANT. 275
vû aufli ſon autre frere , &
plufieurs perfonnes de la
famille Royale , tous Chrétiens , & qui nous demandent des nouvelles des guerres de la Chrétienté. Ils furent affligez de la mort de
l'Empereur , dont la nouvelle vint à
Conftantinople
à nôtre départ.
Onapreffé plufieurs fois
le Prince qui commande
de fe faire Mahometan :
mais il eft toûjours demeuré ferme , offrant de quitter
plûtôt le commandement
que la Religion Chrétien
$
276 MERCURE
ne, & s'excufant auprés du
Roy de Perfe fur un vœu
particulier qu'il avoit fait
de la profeffer toûjours. Le
nom de ce Prince eft Vak--
tank..
C'eft une chofe confolante de voir qu'un pays
auffi refferré que la Geor--
gie par les Infideles , s'eft
toûjours confervé dans le
Chriftianifme depuis que
les Perfans l'ont fubjugué..
On compte à Teflis treize:
Eglifes Georgiennes , &
neufArmeniennes , & celle:
des Peres Capucins , qui eſt:
GALANT. 277
affez grande & tous lesjours
remplie de Catholiques. Il
y a dans la Citadelle , qui
eft vafte, fept Eglifes Georgiennes mais comme les
Mahometans feuls y de
meurent , ils les ont profanées. Ils y ont feulement
deux Molquées , & deux
dans la ville , mais fans minarets ou tours pour appeller à leurs prieres ; au
lieu que nous entendons de
côté & d'autre les cloches
des Chrétiens , qui ont de
grands clochers ou tours
depierres fur une partie de
278 MERCURE
leurs Eglifes. Les Georgiens le difent defcendus
des Iberiens venus d'Efpagne.
J'ai vu officier le 11. Juillet leur Catholicos , qui à
fous lui cinquante - deux
Archevêques ou Evêques.
Il y avoit trois Archevêques.
& neuf Prêtres qui celebroient la Meſſe avec lui :
le refte du Clergé y ſervoit
& les Chantres laïques
ayant un Prêtre ou Religieux à leur tête, faifoient
une fymphonie affez grave
dans la nefà côté gauche.
GALANT. 279
Le Prince ayant fçûlaveille
que je devois aller voir of
ficier le Catholicos , qui eſt
fon frere , avoit donné ordre que j'y euffe toute la
fatisfaction que je pourrois
defirer.
Maplus grande peine à
Teflis a été d'entendre à
mon arrivée les plaintes
des Miffionnaires fur le pitoyable état de leur Mif
fion : ils medirent qu'à peine M. Michel , Envoyé du
Royà la Cour de Perfe , où
il leuravoit obtenu & à toutes les Miffions plufieurs
a
280 MERCURE
commandemens favora
bles , étoit forti du Royaume,que la perfecution avoit
recommencé. Les Armeniens vinrent affieger l'Eglife & la maifon des Peres , qu'ils vouloient tuer :
ne pouvant y reuſfir , ils allerent piller dix-huit maifons des Catholiques , &en
battirent pluſieurs , qu'ils
laifferent comme morts
fans qu'on en pût avoir juſtice.
1
Les Armeniens font venus pour fermer la porte
de l'Eglife des Peres de TeAlis .
GALANT. 281
>
Alis & celle de Gori en
Georgie, qui n'attend que
le moment de l'être , comme le font déja celles de
Gangia , de Chamoké , &
de Tauris.
Celle de Gangia fouffre
depuis ce temps - là une fi
cruelle perfecution , que le
Superieur aété mis plufieurs
fois fous le bâton , & avanizé de trés- groſſe ſomme.
Enfin l'ayant été encore depuis peu , il a été obligé de
s'enfuir vers la Mofcovie ,
&fon compagnonà Teflis,
où il fe refugia en ma pre-
·May 1712.
Aa
282 MERCURE
fence chez les Peres..
La Miffion de Tauris ,
poffedée par les Reverends
Peres Capucins de la Province de Touraine , aprés
plufieurs perfecutions , fut
fermée le 11. Janvier , en
forte que les Peres font demeurez fans communica
tion &fans fecours ; & j'ap
prends que le Patriarche
veutdonnerle dernier coup
aux Miffions , & chaffer en
tierement les Miffionnaires. Ce Patriarche a tellement le deffus , que dans le
Ragan ou écrit qu'il a ob-
GALANT. 283
tenu , il eſt marqué que fi
le Patriarche ne voulant pas
qu'ils reftent dans les lieux
où ils font , & qui font fpecifiez , comme Hifpahan ,
Jutpha , Hamadan , Chiras , Tauris , Gangia, Chamaquiés, Teflis, &tous autres qui font dans le Royaume, & s'il a deffem d'acheter
leurs maiſons , il pourra les
faire vendre fuivant l'efti
mation du Juge de la ville.
Le Prince de Teflis m'a
donné mille marques d'affection ; il m'a donné un
repas à fa maiſon de plaiAa ij
284 MERCURE
fance avec , avec quantité de
Prelats & Seigneurs de ſa
Cour , & m'a fait preſent
d'un cheval , &c. V. S.
SHQIP
Cette Lettre eft trés- -
curieufe , en ce qu'elle
fait voir naïvement l'é
tat où eft à preſent le
Chriftianifme dans ces
pays- là , d'où l'on reçoit
peu de nouvelles auffi
certaines que celles- ci
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Résumé : Extrait d'une Lettre de M. Galiczon, Evêque d'Agathople, & Coadjuteur de Babylone, à M... A Teflis ce 3. Août 1711.
La lettre de M. Galiczon, Évêque d'Aga thople et Coadjuteur de Babylone, datée du 3 août 1711 à Teflis, relate les péripéties de son voyage depuis la Mer Noire jusqu'à Teflis. Après avoir débarqué à Arkaval dans le Bachalie, une région de l'ancien Royaume de Géorgie dominée par les Turcs, Galiczon et son groupe ont dû emprunter cette route pour atteindre la Perse. Le 16 juin, M. Richard fut tué par un Turc, obligeant le groupe à continuer son chemin à travers des montagnes et des forêts dangereuses. À Calfikais, ils se firent passer pour des marchands français pour éviter les ennuis. Des Arméniens catholiques les aidèrent à plusieurs reprises, mais ils furent contraints de payer des pots-de-vin à divers officiels, y compris un douanier et un Mouffa, qui les soupçonnaient d'être des espions. Après avoir payé des sommes importantes, ils furent autorisés à partir. Le 30 juin, ils entrèrent en Géorgie, un pays chrétien dépendant du roi de Perse. Ils furent accueillis par des Pères Capucins italiens à Teflis, où ils célébrèrent plusieurs messes. Galiczon rencontra le prince de Géorgie, Vak-tank, et d'autres membres de la famille royale, tous chrétiens. Ces derniers exprimèrent leur tristesse concernant la mort de l'empereur et leur intérêt pour les guerres de la chrétienté. La Géorgie, malgré sa domination par les infidèles, a conservé sa foi chrétienne. Teflis compte treize églises géorgiennes, neuf arméniennes et une des Pères Capucins. Les missionnaires y subissent des persécutions, notamment de la part des Arméniens. La mission de Tauris a été fermée, et le patriarche cherche à chasser les missionnaires. Le prince de Teflis montra beaucoup d'affection à Galiczon, lui offrant un repas et des présents.
Généré par Mistral AI et susceptible de contenir des erreurs.
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2
p. 273-286
RENONCIATION de Monseigneur le Duc d'Orleans, à la Couronne d'Espagne.
Début :
Philippe petit fils de France, Duc d'Orleans, de Valois, de Chartres [...]
Mots clefs :
Neveu, Renonciation, Couronne, Philippe, Espagne, Catholique
Afficher :
texteReconnaissance textuelle : RENONCIATION de Monseigneur le Duc d'Orleans, à la Couronne d'Espagne.
RENONCIATION
de Monseigneur le Duc
d'Orléans
3
à la Couronne
d'Espagne.
Philippepetit fils de
France, Duc d'Orléans,
de Valois, de Chartres &
de Nemours ; à tous Rois,
Princes, Republiques
,
Potentats,& Communautez,
Faisons sçavoir par
ces Presentes, que la
crainte de l'union desCouronnes
de France & d'Espagne
ayant cite le principal
motif de la guerre, &
les autres Puissances de
l'Europe ayant tousjours
apprehendé, ne fussent sur
une mesme teste, on a posé
pour fondement de la
Paix que l'on traitte presentement,&
qu'on espere
cimenter de plus en plus
pour le repos de tant d'Estats
qui se sont saçrifïez
comme autant de victimes
pour soppofer au péril
dont ils se croyoientmenacez
,
qu'il falloit establir
une espece d'égalité & d'équilibre
entre les Princes
qui estoient en dispute.
Que dans la veuë d'establir
cette égalité la Reine
de la Grande Bretagne a
proposé, & sur ses instancesil
aesté convenu par
le Roy nostre très honoré
Seigneur & oncle, & par
le Roy Catholique nostre
cher neveu, que pour éviter
en quelque temps que
ce soit l'union des Couronnes
Lfpao,,ne & de France,
il seroit fait des renonciations
reci proques
,
ravoir
par le Roy Catholique
Philippe V. nostre neveu
pour lui &pour tous ses de-fcendants
à la succession de
laCourone de France,commeaussipar
leDuc de Berri
nostre cher neveu,& par
nous pour tous nos descendants
à la Couronne
d'Espagne
,
à condition
auni que la Maison d'Austriche
ni aucun de ses deI:
cendants ne pourront facceder
à la Couronne d'Espagne
par cette maison
mesme qui sans l'union de
l'Empire seroit formidable
, si elle a joustoit une
nouvelle puissance à ses
anciens Domaines; pour
arriver à la fin qu'on
se propose
,
&: au moyen
de ce que sa Majesté Catholique
a de sa parc fait
par sa renonciation le J.
du présent lTIois, nous
consentons qu'au défaut
de Philippe V. nostre Neveu
&de ses descendants,
la Couronne d'Espagne
passe à la Maisondu Duc
de Savoye ; dont tous les
droits sont clairs & comme
d'autant qu'il descend
de l'Infante Catherine
Fillede Philippe II. & desirant
de nostrecosté concourir
à la glorieuse fin
qu'on se propose derestablir
la tranquillité publique,
à prévenir les craintes
que pourroient causer
les droits de nostre naissance
, ou tous autres qui
pourroient nous appartenir
, nous avons resolu de
faire ce desistement & cette
renonciation de tous
nos droits, pour nous&
pour nos successeurs ôc
descendants
, nous decla,.
rons & nous tenons dès
à present nous, nos enfans,
descendants pour exclus
& inhabilles absolument
& à jamais
,
de toute
action & tout droit à la
Couronne d'Espagne ;
nous voulons ôc consentons
pour nous & nos descendants,
que dés maintenant
& pour tousjours, on
nous tienne, nous & les
nostres pour exclus Be. inhabile
en quelque degré
que nous nous trouvions,
& de quelque maniéré
que la succession puisse arriver
à nostre ligne;nous,
ni nos déscendants ne devons
plus estre considerez
comme ayans aucun
fondement de representation
active ou passive, ou
faifanr une continuation
de ligne effective ou contentieuse
de substance
fang , ou qualité, ni tirer
droit de nostre descendance
de la Reine Anne
d'Austriche nostre très honorée
norée Dame& ayeule,ni
des glorieux Roys ses Ancestres
j au contraire, nous
ratifions la renonciation
que ladite Dame Reine
Anne a faite,& toutes les
clauses que les Rois Philippe
111. & Philippe IV.
ont inserées dans leurs testaments
; nous renonçons
pareillement à tous les
droits qui nous peuvent
appartenir, & ànos enfans
& descendants, &en vertu
de la déclaration faite à
Madridlevingt neuviéme
Octobre 1703. par Philippe
V. Roy d'Espagne nostre
neveu , & quelque
droic qui nous puisse appartenir
pour nous & nos
descendants
, nous nous
en desistons
, & y renonçons
pour nous & pour
eux, nous renonçons absolument
& en particulier
à la lesion évidente, énorme
& très énorme qui se
peut trouver en la renonciation
à lasuccession de
ladite Couronne d'Espagne,
& voulons qu'aucuns
desdits moyens ne nous
fervent ni puissent nous
valoir, & que tous ce prétexte
nous voulions nous
emparer dudit Royaume
d'Espagne à force d'armes,
la guerre que nous ferions
& exceuterions, foit tenue
pour injuste, illicite &induement
entreprise
,
ôc
qu'au contraire celle que
nous feroit celuy qui en
vertu de cette renonciation
auroit droit de succeder
à la Couronne d'Esagne
,
foit teuë pour permise
ôc juste ôcc.
Et pour plus grande sureté
de c que nous disons
& promettons au nom de
nos sccesseurs & descendants,
nous juronssolemnellement
sur les saints Evangiles
contenus en ce
Missel sur lequelnousmettonsla
main droite, que
nous le garderons , maintiendrons,&
accomplirons
en tout & par tout, & que
nous ne demanderons jamais
de nous en faire relever
-
: nous jurons & promettons
encore que nous
n'ayons fait niferons en
public ni en secret aucune
protestation nireclamation
contraire qui puisseenpescher
ce qui est contenu dans
ces presentes
, & pour plus
grande fureté, nous avons passé
& passons ce présent Acte
de renonciation d'abdication
& de désistement
,
pardevanc
Maistres Antoine le Moyne; & Alexandre le Fevre Conseillersdu
Roy, Notaires Gardes-
Nottes,&c. & Garde
Scels au Chastelet de Paris fouffignez ,
, en nostre Palais
RoyalàParis l'an 1712. le 19.
Novembre avant midi, & pour
faire insinuer ces prefentespar.
tout où il appartiendra, nous
avons constitué pour nostre
Procureur lePorteur
,
&avons
signécesPrésentés & leur Minute
demeurée en la possession
dudit le Fevre Notaire. Signé
PHILIPPE D'ORLEANS, le
Moine, le Fevre
3
& à costé
scelléledit jour.
de Monseigneur le Duc
d'Orléans
3
à la Couronne
d'Espagne.
Philippepetit fils de
France, Duc d'Orléans,
de Valois, de Chartres &
de Nemours ; à tous Rois,
Princes, Republiques
,
Potentats,& Communautez,
Faisons sçavoir par
ces Presentes, que la
crainte de l'union desCouronnes
de France & d'Espagne
ayant cite le principal
motif de la guerre, &
les autres Puissances de
l'Europe ayant tousjours
apprehendé, ne fussent sur
une mesme teste, on a posé
pour fondement de la
Paix que l'on traitte presentement,&
qu'on espere
cimenter de plus en plus
pour le repos de tant d'Estats
qui se sont saçrifïez
comme autant de victimes
pour soppofer au péril
dont ils se croyoientmenacez
,
qu'il falloit establir
une espece d'égalité & d'équilibre
entre les Princes
qui estoient en dispute.
Que dans la veuë d'establir
cette égalité la Reine
de la Grande Bretagne a
proposé, & sur ses instancesil
aesté convenu par
le Roy nostre très honoré
Seigneur & oncle, & par
le Roy Catholique nostre
cher neveu, que pour éviter
en quelque temps que
ce soit l'union des Couronnes
Lfpao,,ne & de France,
il seroit fait des renonciations
reci proques
,
ravoir
par le Roy Catholique
Philippe V. nostre neveu
pour lui &pour tous ses de-fcendants
à la succession de
laCourone de France,commeaussipar
leDuc de Berri
nostre cher neveu,& par
nous pour tous nos descendants
à la Couronne
d'Espagne
,
à condition
auni que la Maison d'Austriche
ni aucun de ses deI:
cendants ne pourront facceder
à la Couronne d'Espagne
par cette maison
mesme qui sans l'union de
l'Empire seroit formidable
, si elle a joustoit une
nouvelle puissance à ses
anciens Domaines; pour
arriver à la fin qu'on
se propose
,
&: au moyen
de ce que sa Majesté Catholique
a de sa parc fait
par sa renonciation le J.
du présent lTIois, nous
consentons qu'au défaut
de Philippe V. nostre Neveu
&de ses descendants,
la Couronne d'Espagne
passe à la Maisondu Duc
de Savoye ; dont tous les
droits sont clairs & comme
d'autant qu'il descend
de l'Infante Catherine
Fillede Philippe II. & desirant
de nostrecosté concourir
à la glorieuse fin
qu'on se propose derestablir
la tranquillité publique,
à prévenir les craintes
que pourroient causer
les droits de nostre naissance
, ou tous autres qui
pourroient nous appartenir
, nous avons resolu de
faire ce desistement & cette
renonciation de tous
nos droits, pour nous&
pour nos successeurs ôc
descendants
, nous decla,.
rons & nous tenons dès
à present nous, nos enfans,
descendants pour exclus
& inhabilles absolument
& à jamais
,
de toute
action & tout droit à la
Couronne d'Espagne ;
nous voulons ôc consentons
pour nous & nos descendants,
que dés maintenant
& pour tousjours, on
nous tienne, nous & les
nostres pour exclus Be. inhabile
en quelque degré
que nous nous trouvions,
& de quelque maniéré
que la succession puisse arriver
à nostre ligne;nous,
ni nos déscendants ne devons
plus estre considerez
comme ayans aucun
fondement de representation
active ou passive, ou
faifanr une continuation
de ligne effective ou contentieuse
de substance
fang , ou qualité, ni tirer
droit de nostre descendance
de la Reine Anne
d'Austriche nostre très honorée
norée Dame& ayeule,ni
des glorieux Roys ses Ancestres
j au contraire, nous
ratifions la renonciation
que ladite Dame Reine
Anne a faite,& toutes les
clauses que les Rois Philippe
111. & Philippe IV.
ont inserées dans leurs testaments
; nous renonçons
pareillement à tous les
droits qui nous peuvent
appartenir, & ànos enfans
& descendants, &en vertu
de la déclaration faite à
Madridlevingt neuviéme
Octobre 1703. par Philippe
V. Roy d'Espagne nostre
neveu , & quelque
droic qui nous puisse appartenir
pour nous & nos
descendants
, nous nous
en desistons
, & y renonçons
pour nous & pour
eux, nous renonçons absolument
& en particulier
à la lesion évidente, énorme
& très énorme qui se
peut trouver en la renonciation
à lasuccession de
ladite Couronne d'Espagne,
& voulons qu'aucuns
desdits moyens ne nous
fervent ni puissent nous
valoir, & que tous ce prétexte
nous voulions nous
emparer dudit Royaume
d'Espagne à force d'armes,
la guerre que nous ferions
& exceuterions, foit tenue
pour injuste, illicite &induement
entreprise
,
ôc
qu'au contraire celle que
nous feroit celuy qui en
vertu de cette renonciation
auroit droit de succeder
à la Couronne d'Esagne
,
foit teuë pour permise
ôc juste ôcc.
Et pour plus grande sureté
de c que nous disons
& promettons au nom de
nos sccesseurs & descendants,
nous juronssolemnellement
sur les saints Evangiles
contenus en ce
Missel sur lequelnousmettonsla
main droite, que
nous le garderons , maintiendrons,&
accomplirons
en tout & par tout, & que
nous ne demanderons jamais
de nous en faire relever
-
: nous jurons & promettons
encore que nous
n'ayons fait niferons en
public ni en secret aucune
protestation nireclamation
contraire qui puisseenpescher
ce qui est contenu dans
ces presentes
, & pour plus
grande fureté, nous avons passé
& passons ce présent Acte
de renonciation d'abdication
& de désistement
,
pardevanc
Maistres Antoine le Moyne; & Alexandre le Fevre Conseillersdu
Roy, Notaires Gardes-
Nottes,&c. & Garde
Scels au Chastelet de Paris fouffignez ,
, en nostre Palais
RoyalàParis l'an 1712. le 19.
Novembre avant midi, & pour
faire insinuer ces prefentespar.
tout où il appartiendra, nous
avons constitué pour nostre
Procureur lePorteur
,
&avons
signécesPrésentés & leur Minute
demeurée en la possession
dudit le Fevre Notaire. Signé
PHILIPPE D'ORLEANS, le
Moine, le Fevre
3
& à costé
scelléledit jour.
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Résumé : RENONCIATION de Monseigneur le Duc d'Orleans, à la Couronne d'Espagne.
Le document est une renonciation du Duc d'Orléans à la couronne d'Espagne. Philippe, petit-fils de France et Duc d'Orléans, explique que la crainte de l'union des couronnes de France et d'Espagne a été le principal motif de la guerre. Pour éviter cette union et établir un équilibre entre les princes en dispute, il a été convenu que des renonciations réciproques seraient faites. Philippe V, neveu du Duc d'Orléans, renonce à la succession de la couronne de France, ainsi que le Duc de Berry, autre neveu. En retour, le Duc d'Orléans renonce à la couronne d'Espagne pour lui et ses descendants. Cette renonciation vise à prévenir les craintes des autres puissances européennes et à établir la tranquillité publique. Le Duc d'Orléans jure solennellement de respecter cette renonciation et déclare qu'il ne revendiquera jamais ses droits sur la couronne d'Espagne. Le document est signé à Paris le 19 novembre 1712 en présence de notaires et scellé par le Duc d'Orléans.
Généré par Mistral AI et susceptible de contenir des erreurs.
Généré par Mistral AI et susceptible de contenir des erreurs.
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3
p. 52-66
SOMMAIRE des Traitez de Paix & de Commerce entre la France, et les Estats Generaux des Provinces-Unies, conclus à Utrecht le 11. Avril 1713.
Début :
ARTICLE I. La Declaration de la Paix, & la cessation de tous actes d'hostilité, &c. [...]
Mots clefs :
Paix, Articles, Roi, Catholique, France, Espagne, Clauses, Namur, Guerre, Bavière
Afficher :
texteReconnaissance textuelle : SOMMAIRE des Traitez de Paix & de Commerce entre la France, et les Estats Generaux des Provinces-Unies, conclus à Utrecht le 11. Avril 1713.
SOMMAIRE
des Traitez de Paix & de
Commerce entre la France,
0* les Estats Généraux des
Provinces - Unies> conclus
àVtrech le 11.Avril1713.
ARTICLE I. LADeclaration de la.<
, Paix, & la cessation de tous
actes d'hostilite, &c.
II.
L'oubli & l'amnistie ge;
nerale pour tous les Sujets
de part & d'autre, & le
restablissèment dans leurs
biens.
III.
é Restitution
,
des prises
dans la mer Baltique du
Nord
,
&c. dans quatre (emaines,
de la Manche jusqu'au
Cap saint Vincent;
dans six semaines, de la
Medirerranée jusques à la
Ligne dans dix semaines,
& dans huit mois par delà
la Ligne, &c.
I V. V. & V I.
Sincere
,
ferme & perpetuelle
amitié, & bonne
correspondance par mer
& par terre, & restitution
des biens aux premiers propriétaires,
&c. E iij
VII.
On remet aux Essars
Généraux en faveur de la
Maison d'autriche
, pour
barriere les Pay- Bas appessez
Espagnols
,
conformément
au Traité de Riswich,
fauf ce que possede
le Roy de Prusse
,
à qui il
fera remis de plus Lammanie
de KirKembech
avec,&c. Plus il fera reservé
dans le Duché de Luxembourg
ou de Limbourg
, une Terre de valeur
de trente.milleécus
de revenu, qui fera érigée.
en Principauté en faveur
de la Princesse des Ursins,
& héritiers, &c. VIII.
En consequence Sa Majessé
Tres-Chrestenne remet
aux Sieurs Estats Généraux,
Namur, Charleroy
,
Nieuport, &c.
IX.
Sa Maiesté Catholique
ayant cédé à Son Altesse
Eleaorale de Baviere let
dits Pays- Bas Espagnols,
Sa Màjesté Tres-Chrestienne
s'engage de faire
donner un acte de cession
de ses droits sur lesdits
Pays Bas&c. SOQAIreiTc
retenant la Souveraineté,
revenus, &c. du Duché &
Vilie de Luxembourg,la
Ville & Comté de Namur,
la ville de Charleroy, &c.
jusqu'à ce qu'elle ait esté
restablie, dans ses Etats ,
&c. à l'exception du haut
Palatinat, & remise dans
le rang de neuvième Electeur
&en possession du
Royaume de Sardaigne &
du titre de Roy &c.
L'article X. ne contient que
desfaits 0* conditions sur
l'Article précedent, qui font
trop écendus pour un Sommaire.
XI.
Le Roy de France cede
Menin, & la Ville & Citadelle
de Tournay, &c.
excepté Sr. Amand &.
Le Prince d'Epinoy rentre
dans la possession de la terre
dantoin, &c.
XII.
On cede à la MaiTon
d'Aufiriche Furnes- Ambagt,
le Fort de Knoque,
Loo,Dixmude,Yprcs,&c.
XIII.
La Navigation de la Lis
fera libre.
XIV.
Qu'aucune partie des
Pays-Bas Espagnols ne
pourra jamais erre transportée
à la Couronne
-
de
France,&c.
XV.
On rend à la France la
Ville & Citadelle de Lile
avec toute saChastelnie,
&c. Orchies, le Pays de
Lalo,la Gourgue, lesVilles
& Places d'Aire,Bctune,Sr.
Venant, le Fort François,
&c.
XVI.
Luxembourg, Namur, Charleroy
,
Nieuport &
toutes les Places, & Forts
possedez parle Roy de
France & lesEleéteurs de
Cologne & de Baviere feront
remis avec les Canons
Artilerie,&c. quiy étoient
au decés du feu Roy Catholique
Charle Il Lile
Aire, le Fort François, &c.
avecCanons,Artillerie,&c.
qui y étoienc au temps de la
prise. Ypres avec50. pieces
de Canon.
: XVII.
La retraite des troupes
dé part ôcd'autre.
XVIII.
Les droitsperçus de pa; t
& d'autre, continués seulement
jurqu'au jour de l'E.
change des ratifications.
XIX.
Détailde l'Amnistie de
parc & d'autre.
X X.
LibertédeDomiciles &
de Commerce réciproquement.
XXI.
Restablissement des dignirés,
honneurs, benesices,
&c.& tenue des Jugemens
rendus pendant la
guerre, &c.
XXI1.
Clause pour les Rentes
v afectées sur la Generalité
de quelques Provinces des
Païs Bas. XXIII.
Les benefïcesaccordez
& légitimement conferez
pendant la guerre,laissez à
ceux qui les possedent, &
tout ce qui concerne la Religion
Catholique Romaine
confervé dans son érar,
libertez, franchises.,droirs
honneurs,&c. ainsi que
devant.
- XXIV.
Pour l'exercice de la Re-
- ligion Protestante par les
troupes que les Estats
Généraux auront dans les
Places desditsPaysBas Espagnols,
&c. on se conforme
au Reglement fait
avec l'Electeur de Baviere
Gouvreneur des PaysBas.
Espagnols, fous le regne
de Charles II.
XXV.
1
Conservation des Privilèges,
Coutumes, Droits
&c. par les Communautés
, Habitans. &c.
XXVI.
Garnisons desEstatsCeneraux
qui se trouvent à
Huy &Citadelle de Liege
yresteront,auxdépens desdits
Sei gneurs, Estats; Fortifications
de Bonne rasez.
XXVII.
Tous Prisonniers de
guerre feront délivrez, &c.
XXVIII.
Levée de Contributions
de part &d'autre continuée
jusquau jour del'Eschacge
des Ratifications.
XXIX.
Renonciation réciproque
à routes anciennes pretentions,
au préjudice du
present Traité, &c.
XXX.
Les voyes de lajustice
ordinaire ouvertes; selon
les Loys de chaque Pays,
&c.
XXXI.
Précautions prises, &
confirmées pourempêcher
que les Couronnes deFrance
& d'Espagne ne puissent
amais estre unies sur la
ête d'un mesme Roy &c.
XXXII.
Commerce & Navigation
en Espagne, ou dans
les Indes Espagnoles,comme
e lles étoient fous Charles
IL
XXXIII.
Tout ce qui regardera
dans le Traité à faire avec
l'Empire,l'estat de Religion,
fera conforme à
la teneur des Traités de
Westphalie, & Rhinfels
,
&S. Goard, demeurant au
Landgrave deHesseCassel,
& moyennant un équivalent,
à payer au Prince de
Hesse Rheinfels
,
à condition
quelaReligion Catholique
Romaine y soit
exercée.
Les Articles suivans ne
contiennent que des formalités
,
publications &
actes, & quelquesclauses,
en cas de contravention,
qui n'auront pas lieu de nos
jours, puisque cette heureuse
paix fera durable.
des Traitez de Paix & de
Commerce entre la France,
0* les Estats Généraux des
Provinces - Unies> conclus
àVtrech le 11.Avril1713.
ARTICLE I. LADeclaration de la.<
, Paix, & la cessation de tous
actes d'hostilite, &c.
II.
L'oubli & l'amnistie ge;
nerale pour tous les Sujets
de part & d'autre, & le
restablissèment dans leurs
biens.
III.
é Restitution
,
des prises
dans la mer Baltique du
Nord
,
&c. dans quatre (emaines,
de la Manche jusqu'au
Cap saint Vincent;
dans six semaines, de la
Medirerranée jusques à la
Ligne dans dix semaines,
& dans huit mois par delà
la Ligne, &c.
I V. V. & V I.
Sincere
,
ferme & perpetuelle
amitié, & bonne
correspondance par mer
& par terre, & restitution
des biens aux premiers propriétaires,
&c. E iij
VII.
On remet aux Essars
Généraux en faveur de la
Maison d'autriche
, pour
barriere les Pay- Bas appessez
Espagnols
,
conformément
au Traité de Riswich,
fauf ce que possede
le Roy de Prusse
,
à qui il
fera remis de plus Lammanie
de KirKembech
avec,&c. Plus il fera reservé
dans le Duché de Luxembourg
ou de Limbourg
, une Terre de valeur
de trente.milleécus
de revenu, qui fera érigée.
en Principauté en faveur
de la Princesse des Ursins,
& héritiers, &c. VIII.
En consequence Sa Majessé
Tres-Chrestenne remet
aux Sieurs Estats Généraux,
Namur, Charleroy
,
Nieuport, &c.
IX.
Sa Maiesté Catholique
ayant cédé à Son Altesse
Eleaorale de Baviere let
dits Pays- Bas Espagnols,
Sa Màjesté Tres-Chrestienne
s'engage de faire
donner un acte de cession
de ses droits sur lesdits
Pays Bas&c. SOQAIreiTc
retenant la Souveraineté,
revenus, &c. du Duché &
Vilie de Luxembourg,la
Ville & Comté de Namur,
la ville de Charleroy, &c.
jusqu'à ce qu'elle ait esté
restablie, dans ses Etats ,
&c. à l'exception du haut
Palatinat, & remise dans
le rang de neuvième Electeur
&en possession du
Royaume de Sardaigne &
du titre de Roy &c.
L'article X. ne contient que
desfaits 0* conditions sur
l'Article précedent, qui font
trop écendus pour un Sommaire.
XI.
Le Roy de France cede
Menin, & la Ville & Citadelle
de Tournay, &c.
excepté Sr. Amand &.
Le Prince d'Epinoy rentre
dans la possession de la terre
dantoin, &c.
XII.
On cede à la MaiTon
d'Aufiriche Furnes- Ambagt,
le Fort de Knoque,
Loo,Dixmude,Yprcs,&c.
XIII.
La Navigation de la Lis
fera libre.
XIV.
Qu'aucune partie des
Pays-Bas Espagnols ne
pourra jamais erre transportée
à la Couronne
-
de
France,&c.
XV.
On rend à la France la
Ville & Citadelle de Lile
avec toute saChastelnie,
&c. Orchies, le Pays de
Lalo,la Gourgue, lesVilles
& Places d'Aire,Bctune,Sr.
Venant, le Fort François,
&c.
XVI.
Luxembourg, Namur, Charleroy
,
Nieuport &
toutes les Places, & Forts
possedez parle Roy de
France & lesEleéteurs de
Cologne & de Baviere feront
remis avec les Canons
Artilerie,&c. quiy étoient
au decés du feu Roy Catholique
Charle Il Lile
Aire, le Fort François, &c.
avecCanons,Artillerie,&c.
qui y étoienc au temps de la
prise. Ypres avec50. pieces
de Canon.
: XVII.
La retraite des troupes
dé part ôcd'autre.
XVIII.
Les droitsperçus de pa; t
& d'autre, continués seulement
jurqu'au jour de l'E.
change des ratifications.
XIX.
Détailde l'Amnistie de
parc & d'autre.
X X.
LibertédeDomiciles &
de Commerce réciproquement.
XXI.
Restablissement des dignirés,
honneurs, benesices,
&c.& tenue des Jugemens
rendus pendant la
guerre, &c.
XXI1.
Clause pour les Rentes
v afectées sur la Generalité
de quelques Provinces des
Païs Bas. XXIII.
Les benefïcesaccordez
& légitimement conferez
pendant la guerre,laissez à
ceux qui les possedent, &
tout ce qui concerne la Religion
Catholique Romaine
confervé dans son érar,
libertez, franchises.,droirs
honneurs,&c. ainsi que
devant.
- XXIV.
Pour l'exercice de la Re-
- ligion Protestante par les
troupes que les Estats
Généraux auront dans les
Places desditsPaysBas Espagnols,
&c. on se conforme
au Reglement fait
avec l'Electeur de Baviere
Gouvreneur des PaysBas.
Espagnols, fous le regne
de Charles II.
XXV.
1
Conservation des Privilèges,
Coutumes, Droits
&c. par les Communautés
, Habitans. &c.
XXVI.
Garnisons desEstatsCeneraux
qui se trouvent à
Huy &Citadelle de Liege
yresteront,auxdépens desdits
Sei gneurs, Estats; Fortifications
de Bonne rasez.
XXVII.
Tous Prisonniers de
guerre feront délivrez, &c.
XXVIII.
Levée de Contributions
de part &d'autre continuée
jusquau jour del'Eschacge
des Ratifications.
XXIX.
Renonciation réciproque
à routes anciennes pretentions,
au préjudice du
present Traité, &c.
XXX.
Les voyes de lajustice
ordinaire ouvertes; selon
les Loys de chaque Pays,
&c.
XXXI.
Précautions prises, &
confirmées pourempêcher
que les Couronnes deFrance
& d'Espagne ne puissent
amais estre unies sur la
ête d'un mesme Roy &c.
XXXII.
Commerce & Navigation
en Espagne, ou dans
les Indes Espagnoles,comme
e lles étoient fous Charles
IL
XXXIII.
Tout ce qui regardera
dans le Traité à faire avec
l'Empire,l'estat de Religion,
fera conforme à
la teneur des Traités de
Westphalie, & Rhinfels
,
&S. Goard, demeurant au
Landgrave deHesseCassel,
& moyennant un équivalent,
à payer au Prince de
Hesse Rheinfels
,
à condition
quelaReligion Catholique
Romaine y soit
exercée.
Les Articles suivans ne
contiennent que des formalités
,
publications &
actes, & quelquesclauses,
en cas de contravention,
qui n'auront pas lieu de nos
jours, puisque cette heureuse
paix fera durable.
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Résumé : SOMMAIRE des Traitez de Paix & de Commerce entre la France, et les Estats Generaux des Provinces-Unies, conclus à Utrecht le 11. Avril 1713.
Le texte présente un résumé des traités de paix et de commerce entre la France et les États Généraux des Provinces-Unies, signés à Utrecht le 11 avril 1713. Les points essentiels incluent la déclaration de paix et la cessation des hostilités, avec un engagement à mettre fin à tous les actes d'hostilité. Une amnistie générale est accordée, oubliant les actions passées et rétablissant les sujets dans leurs biens. La restitution des prises maritimes est prévue dans des délais spécifiques selon les zones géographiques. Les parties s'engagent à une amitié sincère et perpétuelle, avec restitution des biens aux premiers propriétaires. La France cède plusieurs villes et places fortes aux États Généraux et à la Maison d'Autriche, notamment Namur, Charleroi, Nieuport, Menin, et Tournay. La navigation sur la Lys est déclarée libre, et aucune partie des Pays-Bas espagnols ne peut être transférée à la Couronne de France. La France rend également des villes comme Lille, Aire, Béthune, et le Fort François. Les troupes des deux camps doivent se retirer, et les droits perçus de part et d'autre sont continués jusqu'à l'échange des ratifications. La liberté de domicile et de commerce est réciproquement garantie, et les privilèges, coutumes et droits des communautés et habitants sont conservés. Tous les prisonniers de guerre doivent être délivrés, et les parties renoncent réciproquement à toutes anciennes prétentions au préjudice du présent traité. Des mesures sont prises pour empêcher l'union des couronnes de France et d'Espagne sur une même tête. Le commerce et la navigation en Espagne et dans les Indes espagnoles sont maintenus comme sous Charles II. Enfin, les dispositions concernant la religion doivent être conformes aux traités de Westphalie, de Rijnfels et de Saint-Goar.
Généré par Mistral AI et susceptible de contenir des erreurs.
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4
p. 133-136
Grande-Bretagne.
Début :
La tempête du 20. Septembre dernier qui a été mentionnée dans tous les Journaux, [...]
Mots clefs :
Royaume, Catholique, Parlement, Irlande, Compagnie
Afficher :
texteReconnaissance textuelle : Grande-Bretagne.
Grande.Bretagne.
La tempête du 10. Septembre dernier
qui a été mentionnée dans tous les Jourr
naux , a fait perir plus de trente vaisseaux
Marchands aux ten virons de l'Ifle d'Antigoa.
Le 1 7. Décembre les Lords Regens fir
lent publier une Proclamation pour pn>
.roger l'Aísemblée du Parlement jusqu'au
j.o. Janvier suivant, auquel jour tous
les Membres des deux .Chambres ibnt
sommés de' se trouver à Westminster, pour
déliberer sur des affaires très.importantes.
Le 24.. Decembre les Directeurs de la
Compagnie de la Mer du Sud firent a/h>
çher que le Livre de traníport des Acr
étions de cette Compagnie seroit fermé
jusqu'au ì. i . Février prochain pour leur
donner le temps de faire la balance des
profits & des pertes de la Compagnie,
afin d'annoncer ensuite le di videnddû aux
Actionnaires pour la demi.année échue
au terme de Noël ; ils firent publier est
rnéme temps qu'ils payeroient inceflamment
leurs obligations dattéesdu 16. De
cembre 171 5. 1717. 1718. §ç 171 9. qui
font échues.
Le 8. de ce mois le Roi d'Angleterre
arriva heureusement à Margare aux heu
res
^..MERCURE BÉ FRANCl
jres du soit. Cette agréable nouvelle fut?
annoncée à Londres le 9. à dix heures dir'
.matin par une décharge generale du ca<.
lion du Parc de S. James , & de la Tour.
te 5>. íâ Majesté coucha à Chaçham ; elle
.y fit le 10. au matin la visite de seí
vaisseaux de guerre & des magazins de la
Marine t & elle arriva vers les 7. heures
du soir à Londres avec les Seigneurs de
{a. Cour , & plusieurs Ministres Etran
gers. Il y eut le soir dans toutes ies rues
des feux &c des illuminations.
On assure que les Communes du Par
lement d'Irlande ont passe' un Bill trèsrigoureux
contre les Catholiques de ce
Royaume. Par le premier article de cet
Acte , il est ordonné que tous les Archevêques
, Evêques , Vicaires Generaux ,
Doyens Jesuites', Moines , Religieux
ou autres Ecclesiastiques Reguliers Ca
tholiques , exerçant Jurisdiction Eccle
siastique, ou qui depuis le premier jour
de May 1698. ont exercé Jurisdiction
Ecclesiastique dans ce Royaume , feront
.obligez d'en íortir avant le 2 5. Mars
1724. .& que toutes les períonnes cydessus
designées , qui après ce terme in
diqué , seront trouvées dans Je Royau
me , seront jugées coupables de haute
trahison : que tout particulier qui rece
vra , soulagera , entretiendra , ou donnera
au.
JANVIER 1724. ijj
jaucune retraite , azile ou secours à aucun
de ces Ecclesiastiques proscrits , à l'ex
ception de ceuf qui ont prêté les ferment
4'abjuration , fera puiii de mort , lans
esperance de grace, &.que tout dénon
ciateur qui donnera avis du lieu où ils Ce
tiendront cachez , &c des particuliers qui
leur donneront retraite , sera récompensé
auflì.tot que son avis aura été trouvé
.Certain. Par le second article , il e.st dér
fendu à tout particulier Catholique de
recevoir en pension aucune femme ni
iîlle , à peine de 3000. livres d'amende
pour chaque contravention. Par le troir
fiéme , tout Maître d'Ecole Catholique ,
.ou Précepteur de cette Communion , mê
me dans une famille particuliere , qui
fera découvert dans Je Royaume après le
terme indiqué , fera puni de mort , ainsi.
.que le particulier qui le garderoit dans
ta. maiíon malgré la défense. Le quatriè
me ordonne que tout enfant Catholique
né hors du Royaume d'un pere Catho
lique qui aura pris les armes contre le
feu Roy Guillaume , & la Reine Marie
& qui fera ensuite retiré dans les
Etats de quelque Puisíance Catholique f
ne pourra en revenant dans ce Pays, être
reputé veritable sujet de ce Royaume f
ni jouir des Privileges accordez par les
Actes Parlementaires en. faveur des en
* •
y 3* MERCURE DE FRANCE-
-fans Protestans nez hors du Royaume.
..Comme toute personne parvenue à í' li
ge de 16. ans , est obligée fous peine de
Íirison perpetuelle., & de confiscation de
es biens , de prêter le ferment d'abjura
tion en vertu d'un A.cte du Parlement de
:1a troisième. année du Règne de la Reine
Anne , <$c que cependant on a remarqué
que cette obligation étoit .souvent élu
dée par plusieurs particuliers qui íè cas.
choient pour n'être point citez par les
Juges de paix , il est ordonné par le cin
quième arycle qu'il suffira d'afficher la
citation de ces Juges à la porte des Car.
tholiques citez, $~c que si dans le terme
prescrit ils ne íè presentent pas poux
faire le serment , ils seront punis con
formément à l'Acte dont on vient de
parler. Enfin par le sixième, il est. dit
!qne tout Protestant qui prêtera son nom.
à un Catholique pour l'acquisition de
quelque terre , fera condamné à une
amende de 3000. liv. à la confiícation des
terres acquises sous confidence, & à per
dre la jouissance des Privilegies accordez
aux Protestans.
La tempête du 10. Septembre dernier
qui a été mentionnée dans tous les Jourr
naux , a fait perir plus de trente vaisseaux
Marchands aux ten virons de l'Ifle d'Antigoa.
Le 1 7. Décembre les Lords Regens fir
lent publier une Proclamation pour pn>
.roger l'Aísemblée du Parlement jusqu'au
j.o. Janvier suivant, auquel jour tous
les Membres des deux .Chambres ibnt
sommés de' se trouver à Westminster, pour
déliberer sur des affaires très.importantes.
Le 24.. Decembre les Directeurs de la
Compagnie de la Mer du Sud firent a/h>
çher que le Livre de traníport des Acr
étions de cette Compagnie seroit fermé
jusqu'au ì. i . Février prochain pour leur
donner le temps de faire la balance des
profits & des pertes de la Compagnie,
afin d'annoncer ensuite le di videnddû aux
Actionnaires pour la demi.année échue
au terme de Noël ; ils firent publier est
rnéme temps qu'ils payeroient inceflamment
leurs obligations dattéesdu 16. De
cembre 171 5. 1717. 1718. §ç 171 9. qui
font échues.
Le 8. de ce mois le Roi d'Angleterre
arriva heureusement à Margare aux heu
res
^..MERCURE BÉ FRANCl
jres du soit. Cette agréable nouvelle fut?
annoncée à Londres le 9. à dix heures dir'
.matin par une décharge generale du ca<.
lion du Parc de S. James , & de la Tour.
te 5>. íâ Majesté coucha à Chaçham ; elle
.y fit le 10. au matin la visite de seí
vaisseaux de guerre & des magazins de la
Marine t & elle arriva vers les 7. heures
du soir à Londres avec les Seigneurs de
{a. Cour , & plusieurs Ministres Etran
gers. Il y eut le soir dans toutes ies rues
des feux &c des illuminations.
On assure que les Communes du Par
lement d'Irlande ont passe' un Bill trèsrigoureux
contre les Catholiques de ce
Royaume. Par le premier article de cet
Acte , il est ordonné que tous les Archevêques
, Evêques , Vicaires Generaux ,
Doyens Jesuites', Moines , Religieux
ou autres Ecclesiastiques Reguliers Ca
tholiques , exerçant Jurisdiction Eccle
siastique, ou qui depuis le premier jour
de May 1698. ont exercé Jurisdiction
Ecclesiastique dans ce Royaume , feront
.obligez d'en íortir avant le 2 5. Mars
1724. .& que toutes les períonnes cydessus
designées , qui après ce terme in
diqué , seront trouvées dans Je Royau
me , seront jugées coupables de haute
trahison : que tout particulier qui rece
vra , soulagera , entretiendra , ou donnera
au.
JANVIER 1724. ijj
jaucune retraite , azile ou secours à aucun
de ces Ecclesiastiques proscrits , à l'ex
ception de ceuf qui ont prêté les ferment
4'abjuration , fera puiii de mort , lans
esperance de grace, &.que tout dénon
ciateur qui donnera avis du lieu où ils Ce
tiendront cachez , &c des particuliers qui
leur donneront retraite , sera récompensé
auflì.tot que son avis aura été trouvé
.Certain. Par le second article , il e.st dér
fendu à tout particulier Catholique de
recevoir en pension aucune femme ni
iîlle , à peine de 3000. livres d'amende
pour chaque contravention. Par le troir
fiéme , tout Maître d'Ecole Catholique ,
.ou Précepteur de cette Communion , mê
me dans une famille particuliere , qui
fera découvert dans Je Royaume après le
terme indiqué , fera puni de mort , ainsi.
.que le particulier qui le garderoit dans
ta. maiíon malgré la défense. Le quatriè
me ordonne que tout enfant Catholique
né hors du Royaume d'un pere Catho
lique qui aura pris les armes contre le
feu Roy Guillaume , & la Reine Marie
& qui fera ensuite retiré dans les
Etats de quelque Puisíance Catholique f
ne pourra en revenant dans ce Pays, être
reputé veritable sujet de ce Royaume f
ni jouir des Privileges accordez par les
Actes Parlementaires en. faveur des en
* •
y 3* MERCURE DE FRANCE-
-fans Protestans nez hors du Royaume.
..Comme toute personne parvenue à í' li
ge de 16. ans , est obligée fous peine de
Íirison perpetuelle., & de confiscation de
es biens , de prêter le ferment d'abjura
tion en vertu d'un A.cte du Parlement de
:1a troisième. année du Règne de la Reine
Anne , <$c que cependant on a remarqué
que cette obligation étoit .souvent élu
dée par plusieurs particuliers qui íè cas.
choient pour n'être point citez par les
Juges de paix , il est ordonné par le cin
quième arycle qu'il suffira d'afficher la
citation de ces Juges à la porte des Car.
tholiques citez, $~c que si dans le terme
prescrit ils ne íè presentent pas poux
faire le serment , ils seront punis con
formément à l'Acte dont on vient de
parler. Enfin par le sixième, il est. dit
!qne tout Protestant qui prêtera son nom.
à un Catholique pour l'acquisition de
quelque terre , fera condamné à une
amende de 3000. liv. à la confiícation des
terres acquises sous confidence, & à per
dre la jouissance des Privilegies accordez
aux Protestans.
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Résumé : Grande-Bretagne.
Le texte relate plusieurs événements en Grande-Bretagne. Le 10 septembre, une tempête a provoqué la perte de plus de trente vaisseaux marchands près de l'île d'Antigua. Le 17 décembre, les Lords Régents ont publié une proclamation pour ajourner l'Assemblée du Parlement au 10 janvier suivant afin de délibérer sur des affaires importantes. Le 24 décembre, les Directeurs de la Compagnie de la Mer du Sud ont annoncé la fermeture du livre de transport des actions jusqu'au 1er février pour établir la balance des profits et des pertes, et payer les dividendes aux actionnaires. Ils ont également annoncé le paiement immédiat de leurs obligations échues. Le 8 janvier, le roi d'Angleterre est arrivé à Margate et a été accueilli par des célébrations à Londres le 9 janvier. En Irlande, le Parlement a adopté un bill rigoureux contre les catholiques. Ce bill ordonne l'expulsion des ecclésiastiques catholiques exerçant une juridiction ecclésiastique avant le 25 mars 1724, sous peine de haute trahison. Il interdit également aux catholiques de recevoir des femmes ou des filles en pension, d'enseigner, ou d'acquérir des terres avec l'aide de protestants, sous peine d'amendes et de confiscations. Les protestants aidant les catholiques dans ces acquisitions seront également punis.
Généré par Mistral AI et susceptible de contenir des erreurs.
Généré par Mistral AI et susceptible de contenir des erreurs.
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5
p. 221-222
ESPAGNE.
Début :
On apprend que l'Empereur de la Chine, non seulement a [...]
Mots clefs :
Lisbonne, Madrid, Chine, Catholique, Chabecs, Combat, Don Pedre Elguero, Don Joseph de Flon, Capitaine de Frégate, Prisonniers de guerre
Afficher :
texteReconnaissance textuelle : ESPAGNE.
ESPAGNE.
DE LISBONNE , le 20 Mars.
On apprend que l'Empereur de la Chine , non
feulement a renouvellé les Edits de quelques- uns
de fes prédéceffeurs en faveur des Chrétiens ,
mais qu'il leur fait bâtir une églife à les dépens
dans la capitale de fes Etats. Selon les mêmes
lettres , il fe trouve actuellement à la Chine plus
de cent foixante neuf mille perfonnes qui font
profeffion de la religion catholique.
DE MADRID , le 22 Avril,
Cinq Chabecs du Roi armés en courſe , &
commandés par Don Jofeph de Flon , Capitaine
de frégate , attaquerent le 16 de ce mois dans les
environs d'Alicante, trois Corfaires algériens , l'un
de vingt- quatre canons , l'autre de vingt-deux ,
& le troifiéme de quatorze. Après un combat qui .
duré plus de quatorze heures , ils s'en font
emparés. On a fait fur les bâtimens ennemis
quatre cens quatre-vingt- quatorze efclaves ; du
Côté des Efpagnols il y a eu cinquante bleffés.
Don Pedre Elguero , Lieutenant de vaiffeau ,2.
K iij
122 MERCURE DE FRANCE.
commandant le Chabec le Gavilan , a été tué ,
ainfi que cinq foldats ou matelots. Ali Mouffa
qui commandoit les trois Chabecs algériens , eft
du nombre des prifonniers faits par les Espagnols.
DE LISBONNE , le 20 Mars.
On apprend que l'Empereur de la Chine , non
feulement a renouvellé les Edits de quelques- uns
de fes prédéceffeurs en faveur des Chrétiens ,
mais qu'il leur fait bâtir une églife à les dépens
dans la capitale de fes Etats. Selon les mêmes
lettres , il fe trouve actuellement à la Chine plus
de cent foixante neuf mille perfonnes qui font
profeffion de la religion catholique.
DE MADRID , le 22 Avril,
Cinq Chabecs du Roi armés en courſe , &
commandés par Don Jofeph de Flon , Capitaine
de frégate , attaquerent le 16 de ce mois dans les
environs d'Alicante, trois Corfaires algériens , l'un
de vingt- quatre canons , l'autre de vingt-deux ,
& le troifiéme de quatorze. Après un combat qui .
duré plus de quatorze heures , ils s'en font
emparés. On a fait fur les bâtimens ennemis
quatre cens quatre-vingt- quatorze efclaves ; du
Côté des Efpagnols il y a eu cinquante bleffés.
Don Pedre Elguero , Lieutenant de vaiffeau ,2.
K iij
122 MERCURE DE FRANCE.
commandant le Chabec le Gavilan , a été tué ,
ainfi que cinq foldats ou matelots. Ali Mouffa
qui commandoit les trois Chabecs algériens , eft
du nombre des prifonniers faits par les Espagnols.
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Résumé : ESPAGNE.
Le texte présente deux événements concernant l'Espagne. Le premier événement, rapporté depuis Lisbonne le 20 mars, mentionne que l'Empereur de Chine a renouvelé les édits favorables aux Chrétiens et a financé la construction d'une église dans la capitale. Il est également indiqué qu'il y a plus de cent soixante-neuf mille pratiquants de la religion catholique en Chine. Le second événement, signalé depuis Madrid le 22 avril, relate l'attaque de trois corsaires algériens par cinq navires espagnols commandés par Don Joseph de Flon près d'Alicante. Après un combat de plus de quatorze heures, les Espagnols ont pris possession des navires ennemis. Quatre cent quatre-vingt-quatorze esclaves ont été libérés, tandis que cinquante personnes ont été blessées du côté espagnol, dont Don Pedre Elguero, lieutenant de vaisseau, et cinq soldats ou matelots ont été tués. Ali Mouffa, commandant des corsaires algériens, a été capturé.
Généré par Mistral AI et susceptible de contenir des erreurs.
Généré par Mistral AI et susceptible de contenir des erreurs.
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