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Résultats : 1 texte(s)
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1
Mercure de France 1
juin 1757 (vol. 1)
France
p. 202-212

Ordonnance sur les Corvées [titre d'après la table]


Début :
L'Ordonnance suivante au sujet des corvées nous a paru si [...]
Mots clefs :
Ordonnance, Corvées, Changements, Progrès, Articles, Tâches, Paroisses, Syndic, Mandement, Punitions, Récompenses

Antoine-Paul Feydeau-de Brou (Antoine-Paul-Joseph Feydeau de Brou)
Jurisprudence, droit, Sciences politiques
Texte de loi
1
juin 1757 (vol. 1)
Antoine-Paul Feydeau-de Brou (Antoine-Paul-Joseph Feydeau de Brou)
Ordonnance sur les Corvées [titre d'après la table]
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