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Joseph de Verneilh-Puyraseau (1756-1839)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Joseph de Verneilh-Puyraseau (1756-1839)Lieu de naissance: Nexon (Haute-Vienne)Lieu de décès: Bessines-sur-Gartempe (Haute-Vienne)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 11928017, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb11928017xISNI: Notice n^o 0000000110319638, https://isni.org/isni/0000000110319638Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Homme politique, avocat.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Chambre des députés. Discours de M. Verneilh-Puiraseau, sur le projet de loi relatif au Pays de Gex et à la création d'un nouvel arrondissement… (1814)

Chambre des députés. Opinion de M. de Verneilh-Puyraseau,... sur des pétitions relatives au rappel des bannis. (Destinée pour la séance du 17 mai…

Chambre des députés. Opinion de M. de Verneilh-Puyraseau,... sur les budgets des Chambres. (Séance... des 10 et 21 juin 1819.)

Chambre des Députés. Opinion de M. le chev. de Verneilh-Puiraseau sur la responsabilité des ministres. Imprimée par ordre... Séance du 2 décembre 1814

Chambre des députés. Opinion de M. le chev. de Verneilh-Puyraseau, sur le titre IV du projet de loi des douanes, relatif aux sels. Séance du 25…

Chambre des députés. Opinions de M. De Verneilh-Puiraseau, député du département de la Dordogne. 1° Sur la prorogation d'un sursis de paiement… (1818)

Chambre des Députés. Rapport fait, au nom de la commission centrale, par M. le chev. de Verneilh-Puiraseau sur le projet de loi relatif au Code rural…

Chambre des représentants. Rapport fait, au nom de la commission du règlement, par M. Verneilh-Puiraseau,... Séance du 17 juin 1815

Corps législatif. Discours prononcé par M. de Verneilh, en présentant l'hommage du Recueil, en deux volumes in-4°, des observations des… (1811?)

Corps législatif. Discours prononcé par M. de Verneilh-Puiraseau, en faisant hommage au Corps législatif du troisième volume du "recueil relatif… (1813?)

Département du Mont-Blanc (1807)

Développemens des motifs d'un projet de loi, sur le code rural, par M. le chevalier de Verneilh-Puiraseau, Séance du 23 août 1814. (1814)

Dissertation sur les trois Concordats et sur un projet de loi relatif à ces matières, par M. Deverneilh-Puiraseau... (1818)

Dissertation sur les trois Concordats [, 1516, 1801, 1817,] et sur un projet de loi relatif à ces matières, par M. Deverneilh-Puiraseau,... (1818)

Exposé analytique des opérations relatives à la levée des conscrits des ans 11 et 12, dans la préfecture du Mont-Blanc, à l'époque du 20… (1804)

Observation des commissions consultatives sur le projet de code rural recueillies et analysées... par Deverneilh (1810)

Observations des commissions consultatives sur le projet de code rural, recueillies, mises en ordre et analysées, avec un plan de révision du même… (1810-1814)

Observations des commissions consultatives sur le Projet de code rural, recueillies, mises en ordre et analysées, avec un plan de révision du même… (1810-1814)

Observations des Commissions consultatives sur le projet de Code rural, recueillies... par M. Deverneilh,... (1810-1814)

Opinion de M. de Verneilh-Puiraseau, sur le projet de loi relatif aux biens non vendus des émigrés... Séance du 28 octobre 1814 (1814)

Opinion de M. de Verneilh-Puyraseau,... sur l'amendement de la Chambre des pairs, relatif au sursis accordé aux émigrés, par la loi du 5…

Projet de code rural, revu et augmenté d'après les observations des commissions consultatives. (1814)

Rapport du Comité de législation sur le mode de purger les hypothèques des biens acquis par le roi au nom de la nation, présenté par M. Verneilh,... (1792)

Statistique. Mémoire, sur le département de la Corrèze, envoyé aux ministres de l'Intérieur et des Finances, au mois pluviôse an 9, par le… (1801)

[Mémoire statistique du département du Mont-Blanc] (1805?)