Personne | Mercure de France

Bon-Albert Briois de Beaumez (1759-1801?)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Bon-Albert Briois de Beaumez (1759-1801?)Lieu de naissance: ArrasBibliothèque nationale de France: Notice n^o 12534758, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb125347584ISNI: Notice n^o 000000008077468X, https://isni.org/isni/000000008077468XSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Président du conseil d'Artois.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Code pénal des jurés et de la Haute-Cour nationale, ou Recueil de toutes les loix criminelles du royaume, suivies de l'instruction sur les jurés… (1792)

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Code pénal des jurés, ou Recueil de toutes les loix criminelles du royaume, suivies de l'instruction sur les jurés, par M. de Beaumetz,... (1792)

Opinion de M. Beaumez, sur la liquidation de la dette publique. Du vendredi 24 septembre 1790. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale (1790)

Opinion de M. Beaumez, sur les assignats de 5 liv.. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale (1791)

Projet d'instruction sur la procédure criminelle, présenté au nom des comités de Constitution et de Jurisprudence criminelle, par M. Beaumez,… (1791)

Projet de décret pour parvenir à l'audition de tous les comptes à rendre jusqu'au premier janvier 1791, exclusivement, présenté à l'… (1791)

Projet sur l'organisation du trésor public et sur la simplification des moyens d'acquitter les intérêts de la dette constituée, par M.… (1790)

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Rapport du comité chargé de proposer à l'Assemblée nationale un projet de déclaration sur quelques changemens provisoires dans l'ordonnance… (1789)

Rapport du comité chargé de proposer à l'Assemblée nationale un projet de déclaration sur quelques changemens provisoires dans l'ordonnance… (1789)

Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité chargé de la réformation provisoire de l'Ordonnance criminelle. Par M. de Beaumez.… (1790)

Rapport lu à l'Assemblée nationale, sur l'arriéré de la comptabilité, au nom du Comité central de liquidation, par M. Beaumez. Imprimé par… (1791)

Rapport sur le mode de présentation au Roi de l'acte constitutionnel, fait au nom des Comités de constitution et de révision, le premier… (1791)

Rapport sur les préliminaires de la nouvelle organisation du trésor public, lu au nom du comité des finances, par M. Beaumez. Imprimé par ordre de l… (1790)