DÉCLARATION faite par l'ordre exprès de Sa Majesté Impériale de toutes les Russies.

La déclaration, ordonnée par Sa Majesté Impériale de toutes les Russies, affirme que le titre d'Impérial, adopté par Pierre le Grand, est intrinsèquement lié à la Couronne et à la Monarchie russe. Ce titre a été reconnu par les souverains successifs et est considéré comme essentiel à la solidité du principe monarchique. Sa Majesté Impériale a ordonné à son ministre de déclarer que ce titre, une fois attaché à la Couronne, ne nécessitera plus de renouvellement de reconnaissance par les autres puissances. La déclaration précise que le titre d'Impérial n'apportera aucun changement au cérémonial entre les cours, qui restera inchangé. Cette déclaration vise à éviter toute difficulté future et à confirmer le cérémonial entre les cours russes et françaises. Elle a été signée à Moscou le 21 novembre 1762 par Woronzow et B. A. Gallitzin. Le Baron de Breteuil a transmis cette déclaration, et Sa Majesté a ordonné une réponse pour confirmer irrévocablement le cérémonial et prévenir les difficultés futures.

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