France (Chambre des représentants ; 1815) (1815-1815)

Données de base

Type de notice: CollectivitéNom et dates: France (Chambre des représentants ; 1815) (1815-1815)Bibliothèque nationale de France: Notice no 16262025, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb16262025dSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Organe du pouvoir législatif créé par l'Acte additionnel aux constitutions de l'Empire pendant les Cent-Jours, remplacée après Waterloo par la Chambre des députés.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
Additions à l'Opinion de M. Durbach, député à la Chambre des représentants, séance du 30 juin 1815, par M. Faure,...
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Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du 6 juillet. Déclaration des droits des Français communiqués à la Chambre des pairs dans cette… (1815)
Chambre des représentans. Compte rendu par les plénipotentiaires a la Chambre des représentans. Séance du 6 juillet 1815. (1815)
Chambre des Représentans. Discours prononcé par M. Durbach... Séance du 30 juin 1815 (1815)
Chambre des représentans. Discours prononcé par M. le comte Lanjuinais, président de la Chambre. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 5 juin… (1815)
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Chambre des Représentans. Rapport fait à la Chambre des Représentans par M. Bory de Saint-Vincent, au nom des députés à l'armée. Séance du 1er… (1815)
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Chambre des représentans. Rapport fait par M. Charles Sapey (de l'Isère) au nom de la Commission chargée du règlement de la Chambre. Imprimé par… (1815)
Chambre des Représentans. Rapport fait par M. Deliancourt [sic], au nom de la commission chargée d'aller visiter les militaires blessés qui se… (1815)
Chambre des représentants. (26 juin 1815.)
Chambre des représentants. A l'Armée française, la Chambre des représentants. Du 28 juin 1815
Chambre des Représentants. Adresse de l'armée à la Chambre des Représentants. Imprimée par ordre de la Chambre. (Au camp de la Villette, le 30…
Chambre des Représentants. Adresse de la Chambre à S. M., présentée le 11 juin 1815. Imprimée par ordre de la Chambre
Chambre des représentants. Déclaration de la Chambre des représentants. Séance du 5 juillet 1815
Chambre des représentants. Déclaration des droits des Français et des principes fondamentaux de leur constitution...
Chambre des représentants. Discours prononcé par M. Dupont,... [demandant que la déclaration de la Chambre soit portée aux monarques alliés par une…
Chambre des Représentants. Discours prononcé par M. Durbach. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 30 juin 1815
Chambre des représentants. Discours prononcé par S. M. l'empereur, à la séance impériale de la Chambre des représentants, le 7 juin 1815
Chambre des Représentants. Exposé de la situation de l'empire, fait à la Chambre des Représentants dans sa séance du 13 juin 1815, par S. E. le…
Chambre des Représentants. Extrait du procès-verbal de la séance permanente du 1er juillet 1815, 9 heures du soir
Chambre des représentants. Extrait du procès-verbal de la séance permanente du 1er juillet 1815, 9 heures du soir
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Chambre des représentants. Extrait du procès-verbal des séances de la Chambre des représentants. Séance du 30 juin 1815
Chambre des représentants. Journée du 8 juillet 1815, dix heures du matin
Chambre des représentants. Message de la commission du gouvernement imprimé par ordre de la chambre. Séance du 4 juillet 1815
Chambre des représentants. Message de la commission du gouvernement. Séance du 24 juin 1815
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Chambre des Représentants. Pièces jointes au Rapport fait à S. M. l'empereur par S. E. le ministre des relations extérieures. Séance du 16 juin…
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Chambre des représentants. Proposition de M. Crochon, relative au remplacement des membres de la Chambre des représentants... Séance du 19 juin 1815
Chambre des représentants. Proposition de M. de Maleville, tendante à obtenir une loi répressive des provocations séditieuses et des abus de la…
Chambre des Représentants. Rapport fait à l'empereur par le duc d' Otrante, ministre de la police générale de l'empire, lu à la…
Chambre des représentants. Rapport fait au nom de la commission speciale, par M. Polluche,... Séance du 5 juillet 1815
Chambre des représentants. Rapport fait par M. Souque, au nom de la commission chargée du règlement de la Chambre... Séance du 16 juin 1815
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Chambre des Représentants. Séance du 1er juillet 1815
Chambre des représentants. Séance du 1er juillet 1815
Feuilletons. Chambre des représentants. Session de l'an 1815. (Séance du 3 juin au 2 juillet 1815.)
Projet d'acte constitutionnel présenté par la commission centrale de la Chambre des représentans, le 29 juin 1815. Imprimé par ordre de la… (1815)
Projet d'acte constitutionnel présenté par la commission centrale de la Chambre des représentants, le 29 juin 1815
Projet d'acte constitutionnel présenté par la commission centrale de la Chambre des représentants, le 29 juin 1815 (1815)
Proposition de M. de Maleville, tendante à obtenir une loi répressive des provocations séditieuses et des abus de la liberté de la presse... (1815)
Est concerné par des oeuvres:
Exposé de la situation de l'empire, fait à la Chambre des Représentants dans sa séance du 13 juin 1815, par S. E. le ministre de l'… (1815)
Histoire des deux Chambres de Buonaparte depuis le 3 juin jusqu'au 7 juillet 1815 ; contenant le détail exact de leurs séances, avec des… (1815)
Histoire des deux Chambres de Buonaparte depuis le 3 juin jusqu'au 7 juillet 1815 ; contenant le détail exact de leurs séances, avec des… (1817)
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