Chambre des Représentants. Rapport fait à l'empereur par le duc d' Otrante, ministre de la police générale de l'empire, lu à la Chambre des Représentants, par M. Regnault-de-Saint-Jean-d'Angély, ministre d'État, à la séance du 17 juin 1815. Imprimé par ordre de la Chambre

Données de base

Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Chambre des Représentants. Rapport fait à l'empereur par le duc d' Otrante, ministre de la police générale de l'empire, lu à la Chambre des Représentants, par M. Regnault-de-Saint-Jean-d'Angély, ministre d'État, à la séance du 17 juin 1815. Imprimé par ordre de la Chambre Adresse: (Paris,), Imprimerie de la Chambre des ReprésentantsDescription matérielle: In-8 °. Pièce.Bibliothèque nationale de France: Notice no 36361672, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36361672qSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (s. d.,).


Mentions dans d'autres contenus

Aucune mention.