Chambre des représentans. Rapport fait par M. Charles Sapey (de l'Isère) au nom de la Commission chargée du règlement de la Chambre. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 20 juin 1815 (1815)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméTitre et date: Chambre des représentans. Rapport fait par M. Charles Sapey (de l'Isère) au nom de la Commission chargée du règlement de la Chambre. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 20 juin 1815 (1815) Variante du titre: Chambre des représentants. Rapport fait par M. Charles Sapey (de l'Isère) au nom de la Commission chargée du règlement de la Chambre. Imprimé par ordre de la Chambre. Séance du 20 juin 1815Adresse: (Paris), Impr. de la ChambreDescription matérielle: 1 pièce (20 p.) ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 31297712, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31297712bSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de FranceRelations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Date : (1815).
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