Personne | Mercure de France

Étienne-Denis Pasquier (1767-1862)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Étienne-Denis Pasquier (1767-1862)Lieu de naissance: ParisLieu de décès: ParisBibliothèque nationale de France: Notice n^o 12210789, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12210789hISNI: Notice n^o 0000000108668345, https://isni.org/isni/0000000108668345Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Homme d'Etat.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

/ Suivi de l'extrait de l'ordonnance du Bon Pasquier, préfet de police (1814)

Chambre des députés. Discours prononcé par Mgr le garde des sceaux (Bon Pasquier) sur le projet de loi relatif à la répression des abus sur la…

Chambre des députés. Opinion de M. le Bon Pasquier,... sur le rapport fait par M. de Bonald, sur la proposition de M. Hyde de Neuville, tendante à…

Chambre des députés. Séance du 4 janvier 1816. Discussion sur la loi d'amnistie

Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du... 22 mars 1817. Discours de M. le garde des sceaux, ministre de la justice [Pasquier] en… (1817)

Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Projet de loi relatif à une nouvelle prorogation du sursis accordé aux émigrés par la loi du 5 décembre… (1818)

Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Projet de loi relatif aux journaux, adopté par la Chambre des Députés le 20 décembre 1817, présenté à… (1817)

Chambre des Pairs de France. Session de 1817. Séance du... 20 janvier 1818. Discours prononcé par M. le garde des sceaux [Pasquier] pour la défense… (1818)

Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 14 juillet 1820. Discours de M. le Bon Pasquier,... relatif à l'exercice de la… (1820)

Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 27 juin 1820. Discours de M. le Bon Pasquier,... pour la défense du projet de loi relatif… (1820)

Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 28 février 1820. Discours prononcé par M. le Bon Pasquier,... pour la défense du projet de… (1820)

Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion de la loi sur les comptes de 1818, à l'occasion des approvisionnements de la ville de…

Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion de la loi sur les comptes de 1818, prononcé dans la séance du 15 avril 1820

Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion du 31 mai 1820, sur le projet de loi relatif aux élections

Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion générale du budget de 1820, prononcé à la séance du 15 juin 1820

Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion relative à la pétition de M. Madier de Montjau, prononcé dans la séance du 25 avril 1820

Discours de M. le Bon Pasquier,... dans la discussion sur le traité conclu avec le dey d'Alger, prononcé dans les séances des 11 et 14 juillet…

Discours de M. le Bon Pasquier,... prononcé en comité secret de la Chambre des députés, le 3 mai 1820, sur la proposition d'une adresse au roi…

Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif à la publication des journaux et écrits périodiques, prononcé dans la séance du 23…

Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif à la publication des journaux et écrits périodiques, prononcé dans la séance du 24…

Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif à la suspension de la liberté individuelle, prononcé dans la séance du 8 mars 1820

Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 18 mai 1820

Discours de M. le Bon Pasquier,... sur le projet de loi relatif aux élections, prononcé dans la séance du 23 mai 1820

Discours prononcé par M. le garde des sceaux (le baron Pasquier) sur la loi de recrutement, dans la séance... du 5 mars 1818

Discussion sur la loi des élections (1816)

Grimou, ou Le portrait à finir, vaudeville anecdotique en 1 acte, par MM. Maxime de R*** et Pasquier... (1805)

Opinions de messieurs Cornet d'Incourt, le comte de Marcellus, et Clausel de Coussergues, sur un article additionnel a la loi sur la liberté de… (1817)

Opinions sur la loi de haute police, prononcées aux deux chambres par MM. le comte Lanjuinais, pair de France, Tournemine, Royer-Collard, Levoyer d… (1815)

Opinions sur la loi de haute police, prononcées aux deux chambres par MM. le comte Lanjuinais, pair de France, Tournemine, Royer-Collard, Levoyer d… (1815)

Préfecture de police. "Te Deum". Paris, 18 septembre 1813. (Signé : Pasquier.)

Préfecture de police. "Te Deum". Paris, le 2 octobre 1812. (Signé : Pasquier.) (1812)

Préfecture de police. "Te Deum". Paris, le 2 octobre 1812. [Signé : Pasquier.] (1812)

Préfecture de police. "Te Deum". Paris, le 2 octobre 1812. [Signé : Pasquier.] (1812)

Préfecture de police. Ordonnance concernant des mesures d'ordre à observer à l'occasion de l'entrée de S. A. R. Monsieur, frère du Roi… (1814)

Préfecture de police. Ordonnance concernant des mesures d'ordre à observer dimanche prochain à l'occasion de la revue et du Te Deum (1814)

Préfecture de police. Ordonnance concernant des mesures de police relatives à l'ouverture de la session du corps législatif. Paris, le 17…

Préfecture de police. Paris, le 31 mars 1814. Citoyens de Paris !... (1814)

Préfecture de police. Paris, le 31 mars 1814. Citoyens de Paris !... [Signé : Pasquier et Chabrol.] (1814)

Préfecture de police. Paris, le 31 mars 1814. Citoyens de Paris. (Signé : Pasquier.) (1814)

Projet de loi relatif à la liberté de la presse : adopté par la chambre des députés le 24 décembre 1817, présenté à la chambre des pairs le 3 janvier… (1818)

Projet de loi relatif au transit des denrées coloniales par l'Alsace, adopté par la Chambre des Députés le 8 mai 1819, présenté à la Chambre des… (1819)