Personne | Mercure de France

Jean-Claude Clausel de Coussergues (1759-1846)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Jean-Claude Clausel de Coussergues (1759-1846)Lieu de naissance: Coussergues (Aveyron)Lieu de décès: Coussergues (Aveyron)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 10696388, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb10696388kISNI: Notice n^o 0000000061193169, https://isni.org/isni/0000000061193169Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Homme politique, conseiller à la cour de cassation.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Chambre des Députés. Opinion de M. Clausel de Coussergues, député... de l'Aveyron, sur l'article V du projet de la commission relatif à la…

Chambre des députés. Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur la loi de recrutement, à l'appui de l'amendement de M. le Cte de Scoy,… (1818)

Chambre des Députés. Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur la loi de recrutement... prononcée dans la séance du 29 janvier 1818 (1818)

Chambre des Députés. Opinion sur le projet de loi présenté par la commission centrale sur la liste civile et la dotation de la couronne, par M.…

Génie du christianisme, ou Beautés de la religion chrétienne (1808)

Génie du christianisme, ou Beautés de la religion chrétienne (1818)

Opinion de M. Clausel de Coussergues sur le projet de loi relatif aux habitans des départemens qui furent réunis à la France... Séance du 24… (1814)

Opinion de M. Clausel de Coussergues, député de l'Aveyron, sur l'article 1er du titre XI du projet de loi sur les finances de 1817 (1817)

Opinion de M. Clausel de Coussergues, député de l'Aveyron, sur l'article 1er du titre XI du projet de loi sur les finances de 1817 (1817)

Opinion de M. Clausel de Coussergues, député de l'Aveyron, sur le projet de loi relatif aux élections. Séance du 6 janvier 1817. (1817)

Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur l'article 1er du titre XI du projet de loi sur les finances de 1817 (1817)

Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur l'article 1er du titre XI du projet de loi sur les finances de 1817 (1817)

Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur l'article VII du projet de loi relatif aux élections. Séance du 6 janvier 1817

Opinion de M. Clausel de Coussergues,... sur le projet de loi relatif aux boissons... Séance du 7 novembre 1814 (1814)

Opinion de M. Clausel de Coussergues... (1817)

Opinions de messieurs Cornet d'Incourt, le comte de Marcellus, et Clausel de Coussergues, sur un article additionnel a la loi sur la liberté de… (1817)

Projet de la proposition d'accusation contre M. le duc Decazes,... à soumettre à la chambre de 1820 ; par M. Clausel de Coussergues,... (1820)

Projet de la proposition d'accusation contre M. le duc Decazes,... à soumettre à la Chambre de 1820, par M. Clausel de Coussergues,... (1820)

Projet de la proposition d'accusation contre M. le duc Decazes,... à soumettre à la Chambre de 1820. Par M. Clausel de Coussergues. 3e édition,… (1820)

Seconde et dernière réponse à M. le comte d'Argout, pair de France, et aux autres apologistes de M. le duc Decazes, par M. Clausel de… (1820)

Seconde et dernière Réponse à M. le comte d'Argout,... et aux autres apologistes de M. le duc Decazes, par M. Clausel de Coussergues,... Cette… (1820)

Est concerné par des oeuvres:

Lettre à M. Clausel de Coussergues sur l'Inquisition d'Espagne. (1817)