Personne | Mercure de France

Pierre François Gossin (1754-1794)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Pierre François Gossin (1754-1794)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 14954941, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb14954941bISNI: Notice n^o 0000000082538453, https://isni.org/isni/0000000082538453Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Avocat.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Apperçu sur deux principes fondamentaux de l'administration des colonies françoises ; par M. Gossin, député du Barrois (1789?-1791?)

Décret de l'assemblée nationale, rendu sur la protestation de la municipalité & du district de Corbigny, contre le placement du tribunal de… (1790)

Motion faite a l'Assemblée nationale par M. Gossin, député de Bar-le-Duc, sur la nécessité d'établir des ecoles nationales. (1791)

Motion pour la suppression des offices de jurés-priseurs, vendeurs de meubles, présentée aux bureaux, par M. Gossin, député du Barois, membre du… (1789)

Motion sur l'article XII du titre 9 du nouveau projet sur l'ordre judiciaire. Par M. Gossin, député de Bar-le-Duc. (1789)

Opinion de M. Gossin, député de la province du Barrois, sur l'utilité des divisions proposées par le comité de Constitution, et sur l'… (1789)

Opinion présentée à l'Assemblée nationale par M. Gossin, député de Bar-le-Duc, sur le projet de diviser le tribunal de cassation. (1790)

Pierre-François Gossin, procureur-général-syndic du département de la Meuse, en 1792, a ses concitoyens. (1793)

Rapport de la liquidation des offices des agens-de-change de Paris, par M. Gossin, fait a l'Assemblée nationale, au nom du comité de judicature… (1791)

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité de judicature, sur la liquidation des procureurs au Grand-Conseil, par M. Gossin, député… (1791)

Rapport fait a l'Assemblée nationale, par M. Gossin, membre du comité de Constitution, au nom de ce comité et de celui des Finances, &c. le… (1790)

Rapport fait à l'Assemblée nationale... sur la liquidation des procureurs au Grand Conseil, par M. Gossin,... [31 août 1791.]

Rapport sur l'établissement des tribunaux de commerce, dans les villes maritimes où il existe des amirautés ; fait en la séance du 3 janvier au… (1791)

Rapport sur la division de Paris en quarante-huit sessions, présenté à l'Assemblée nationale, au nom du comité de constitution, par M. Gossin,… (1790)

Rapport sur la réduction des districts en général, & particulièrement sur ceux du département de l'Ain, par M. Gossin, membre du comité de… (1790)

Est concerné par des oeuvres:

Gossin : deputé du Barois (1789?-1791?)

M. Gossin : lieutenant g.n.al civil et criminel au baillage de Bar, né à [illisible] en Barrois le 20 mars 1754 député de Bar-le-Duc à l'… (1790?)

M. Gossin : lieutenant général civil et criminel au baillage de Bar. Né à Soüilly en Barrois le 20 mars 1754. Député de Bar-le-Duc à l'Assemblée… (1789-1791)