François Aubert (1736-1820)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: François Aubert (1736-1820)Bibliothèque nationale de France: Notice no 12539340, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb125393405ISNI: Notice no 0000000083760945, https://isni.org/isni/0000000083760945Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Homme politique.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
Aubert, membre du corps législatif et de la commission exécutive temporaire, depuis le 1er germinal an IX jusqu'au 1er frimaire an X, à ses…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Aubert sur l'emprunt proposé pour l'acquit des dépenses administratives et…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Aubert, contenant réformation d'une erreur relative à la somme mise…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Aubert (de la Seine) sur un message du Directoire exécutif relatif aux services de l'…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Aubert, au nom d'une commission spéciale composée des représentants du peuple Dauchy…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Aubert, au nom d'une commission spéciale, sur deux messages du Directoire exécutif…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Aubert, au nom de la commission des finances, sur les moyens de fournir aux dépenses…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Aubert, au nom de la commission des finances, sur les traitements et indemnités dues aux…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Aubert, au nom des commissions des finances et des contributions directes, sur les…
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Aubert, au nom des commissions des finances et des contributions, réunies, sur les…
Corps législatif. Rapport et projet d'arrêté présentés par Aubert, au nom d'une commission spéciale, sur les dépenses du Corps législatif.…
Corps législatif. Rapport fait par Aubert, au nom de la commission administrative. Séance du 30 ventôse an IX
Opinion d'Aubert, sur l'emprunt proposé pour l'acquit des dépenses administratives et communales de la commune de Toulouse. Séance du…
Opinion de Aubert, sur l'appel nominal, fait et dépouillé dans la séance du 28 thermidor an 7
Projet de résolution présenté par Aubert, contenant réformation d'une erreur relative à la somme mise à la disposition du ministre des Finances…
Proposition développée à la Chambre des députés par M. Aubert, député de la Gironde. Relative à une loi additionnelle à l'enregistrement. Séance… (1814)
Rapport et projet d'arrêté présentés par Aubert, au nom d'une commission spéciale, sur les dépenses du Corps législatif. Séance du 26…
Rapport fait par Aubert (de la Seine), sur un message du Directoire exécutif relatif aux services de l'an VI, en date du 25 prairial. Séance du…
Rapport fait par Aubert, au nom d'une commission spéciale, sur deux messages du Directoire exécutif... relatifs aux restitutions consenties par…
Rapport fait par Aubert, au nom d'une commission spéciale... sur la répartition de la contribution foncière de l'an VII. Séance du 2…
Rapport fait par Aubert, au nom de la commission administrative. Séance du 30 ventôse an IX
Rapport fait par Aubert, au nom de la Commission des finances, sur les moyens de fournir aux dépenses locales du département de la Seine et de la…
Rapport fait par Aubert, au nom de la Commission des finances, sur les traitemens et indemnités dues aux employés des commissions supprimées par la…
Rapport fait par Aubert, au nom des Commissions des finances et des contributions directes, sur les décharges et réductions à accorder sur les…
Rapport fait par Aubert, au nom des Commissions des finances et des contributions réunies, sur les décharges et réductions à accorder sur les…
Est concerné par des oeuvres:
Aubert, de la Seine : [estampe] (1799)
Publié le à
Modifié le à
Copier la relation, modifier ou supprimer la personne. Basculer vers l'interface publique. (Voir les données brutes.)