Type de notice
Type de document
Titre
Chambre des Députés. Exposé des motifs du projet de loi, présenté par Son Excellence le Ministre de l'Intérieur, sur le Concordat. Séance du 22 novembre 1817.
Variante du titre
Exposé des motifs et projet de loi sur le Concordat, présentés par son Excellence le Ministre de l'Intérieur. Imprimés par ordre de la Chambre
Exposé des motifs du projet de loi, présenté par Son Excellence le Ministre de l'Intérieur, sur le Concordat. Séance du 22 novembre 1817
Adresse
(Hacquart, Imprimeur de la chambre des députés, rue Gît-le-coeur, n°8) [1817]
Date de publication ou de création
1817
Description matérielle
62-4-39 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
40072450
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Date : [1817]. / Date incertaine, prise dans le titre.