Rapport sur la liberté des cultes, fait au nom des comités de Salut public, de Sûreté genérale et de Législation réunis. Par Boissy-d'Anglas, membre du comité de Salut public ; dans la séance du 3 ventôse, an IIIe. de la République française, une & indivisible. Imprimé par ordre de la Convention nationale, et envoyé aux départemens. (1795)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Rapport sur la liberté des cultes, fait au nom des comités de Salut public, de Sûreté genérale et de Législation réunis. Par Boissy-d'Anglas, membre du comité de Salut public ; dans la séance du 3 ventôse, an IIIe. de la République française, une & indivisible. Imprimé par ordre de la Convention nationale, et envoyé aux départemens. (1795)
Variante du titre: Rapport fait dans la séance du 3 ventôse, au nom des comités de Salut public, de Sûretè générale & de Législation réunis : sur la liberté des cultes ; Rapport fait dans la séance du 3 ventôse, au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation réunis : sur la liberté des cultesAdresse: A Clermont, de l'Imprimerie de Hannotin [1795].Description matérielle: 21 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30122786, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30122786xSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
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Éditeur:
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Titre de départ : "Rapport fait dans la séance du 3 ventôse, au nom des comités de Salut public, de Sûretè générale & de Législation réunis : sur la liberté des cultes."
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