Rapport sur la liberté des cultes, fait au nom des comités de Salut public, de Sûreté genérale et de Législation réunis. Par Boissy-d'Anglas, membre du comité de Salut public ; dans la séance du…

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Oeuvre

Titre :

Rapport sur la liberté des cultes, fait au nom des comités de Salut public, de Sûreté genérale et de Législation réunis. Par Boissy-d'Anglas, membre du comité de Salut public ; dans la séance du 3 ventôse, an IIIe. de la République française, une & indivisible. Imprimé par ordre de la Convention nationale, et envoyé aux départemens.

Auteur :

François-Antoine de Boissy d'Anglas, France (Convention nationale), France (Convention nationale), France (Convention nationale)

Adresse :

A Clermont, de l'Imprimerie de Hannotin [1795].

Éditeur :

Hannotin

Date :

1795

Description matérielle :

21 p. ; in-8.

Source :

Bibliothèque nationale de France (2023)

Note de la BnF

Titre de départ : "Rapport fait dans la séance du 3 ventôse, au nom des comités de Salut public, de Sûretè générale & de Législation réunis : sur la liberté des cultes."

Note de la BnF

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