Arrêtés et lettres au Roi des classes du Parlement séant a Dijon, Aix, Toulouse et Rouen, en faveur de celles séantes à Rennes & à Pau. (1765)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Arrêtés et lettres au Roi des classes du Parlement séant a Dijon, Aix, Toulouse et Rouen, en faveur de celles séantes à Rennes & à Pau. (1765)
Variante du titre: Arrêtés et lettres au Roi des classes du Parlement séant à Dijon, Aix, Toulouse et Rouen, en faveur de celles séantes à Rennes et à PauAdresse: [S.l.] M. DCC. LXV.Description matérielle: 37 p. ; in-12.Bibliothèque nationale de France: Notice no 39924052, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39924052sSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Contient : deux lettres du parlement de Dijon au Roi des 4 mai et 23 juillet 1765 ; un arrêté du parlement d'Aix du 30 juin 1765, les lettres du parlement d'Aix au Roi, au parlement de Pau et au parlement de Rennes du 30 juin 1765, une lettre du premier président du parlement d'Aix au contrôleur général du 1er juillet 1765 ; un arrêté du parlement de Toulouse du 2 août 1765 et une lettre du parlement de Toulouse au Roi du 9 août 1765 ; un arrêté du parlement de Rouen du 22 août 1765.
Mentions dans d'autres contenus
Aucune mention.