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Mot clef

Résultats : 1 texte(s)
Détail
Liste
1
Mercure de France 1
février 1734
France, nouvelles de la cour, de Paris, etc.
p. 406-410

ARRESTS NOTABLES.


Début :
ORDONNANCE DU ROY, du 15 Février 1734. portant reglement sur les Equipages, [...]
Mots clefs :
Sa Majesté, Officiers généraux, Armées, Vivandiers, Ordonnances, Chariot, Charrette, Régiment, Exécution, Équipages

Jurisprudence, droit, Sciences de la guerre
Texte de loi
1
février 1734
ARRESTS NOTABLES.
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