Mot clef | Mercure de France

De PARIS , le 23 Janvier 1764 .
Le 29 du mois dernier , les Princes & les Pairs
font venus pour prendre leurs places à l'Aſſemblée
des Chambres du Parlement. Le Duc d'Orléans
a propoſé de mettre en délibération ce qu'il conviendroit
de faire , relativement aux droits & prérogatives
de la Pairie , ſur la validité du Décret
AVRIL. 1764 . 201
de priſe de corps décerné par le Parlement de
Toulouſe contre le Duc de Fitz James.
On a rendu un Arrêt portant que les Princes
& les Pairs ſeroient convoqués pour le lendemain
à huit heures du matin , & que le Premier Préſident
ſe retireroit pardevers le Roi pour lui rendre
compte de cet Arrêt & ſçavoir de Sa Majesté
ſi ſa volonté étoit de venir en ſon Parlement & fi
le jour lui convenoit.
Le lendemain 30 , le Premier Préſident ayant
rendu compte de ſa miſſion & ayant dit que le
Roi ne viendroit point en ſon Parlement , la délibération
a été repriſe au ſujet de la propoſition
faite par le Duc d'Orléans, & il a été rendu l'Arrêt
quifuit.
>>> LOUIS , par la grace de Dieu , Roi de
>> France & de Navarre : au premier Huiſſier de
>>> notre Cour de Parlement , ou autre notre Huif-
>> ſier ou Sergent ſur ce requis : ſçavoir faiſons;
>> que vû par notredite Cour , toutes les Cham-
>> bres aſſemblées, le récit fait par le Duc d'Or
>> léans le 29 Décembre de la préſente année
>> 1763 , les Extraits des Regiſtres des Délibéra-
>> tions du Parlement de Toulouſe des 13 , 15 &
>> 16 Septembre audit an , le Procès-Verbal fait
>>> audit Parlement de Toulouſe le 14 Décembre
>>> audit an , le Décret contre le Duc de Firz- Ja-
>> mes , Pair de France , décerné audit Parlement
>> de Toulouſe par Arrêt du 17 Décembre audit
>> an , le Procès-Verbal fait par Antoine Gailhard
>> & Bernard Garlene , Huiſſiers au Parlement de
>>T>oulouſe , du 19 deſdits mois & an leſdites
>> Pieces communiquées à notre Procureur Géné
>>> ral en exécution de l'Arrêt de notredite Cour
>> dudit jour 29 Décembre : autre Arrêt de no-
>> credite Cour dudit jour 29 Décembre qui or-
:
Iv
202 MERCURE DE FRANCE.
>> donne que les Princes & Pairs ſeront convoqués
>> pour le lendemain 30 dudit mois de Décem-
>>bre, huit heures du matin , & que le Premier
→→ Préſident nous ſera député , à l'effet de nous
>> inſtruire de ladite convocation & de ſçavoir s'il
>> eſt de notre volonté de venir à notre Parlement,
>>>& fi le jour nous convient:Concluſions de notre
>> Procureur Général : oui le rapport de MM.
>> Joſeph-Marie Terray & Leonard de Sahuguet,
>> Conſeillers : tout conſidéré.
» NOTREDITE COUR , toutes les Chambres
> aſſemblées , ſuffiſamment garnies de Pairs , en
>> vertu de la convocation ordonnée par l'Arrêt
>> du jour d'hier , toujours exiſtante , & eſſentiel-
•• lement & uniquement notre Cour des Pairs , a
dit& déclaré que , par l'Arrêt du Parlement de
>> Toulouſe du 17 Décembre de la préſente an-
» née 1763 , il a été incompétemment décrété con-
>> tre le Duc de Fitz - James , Pair de France , &
>> en cette qualité juſticiable de notre Cour des
>> Pairs ſeulement ; en conféquence déclare ledit
>> Décret , & tout ce qui s'en eſt enſuivi ou pourroit
s'en ſuivre , nul : fait défenſes à tous Huiffiers
ou Porteurs dudit Décret ou de toutes au-
> tres contraintes,d'en faire ſuite ſous telles peines
>> qu'il appartiendra . SI MANDONS mettre le pré-
>> ſent Arrêt à exécution ſuivant la forme&teneur ,
>> de ce faire te donnons pouvoir. Donné en notredite
Cour de Parlement , toutes les Cham-
>>bres aſſemblées , le trente Décembre , l'an de
>> grace mil ſept cent ſoixante- trois , & de notre
Régne le quarante-neuvième. Collationné ,
REGNAULT.
30 Signé , MAUPASSANT.
Le 31 , il a été arrêté qu'il ſeroit fait au Roi de
AVRIL . 1764 . 203
r
très-humbles & très-reſpectueuſes remontrances
fur les faits contenus dans les Procès-Verbaux que
le Parlement de Toulouſe a envoyés au Greffier
du Parlement de Paris , & qui avoient été dépoſés
au Greffe du Parlement ; & que pour fixer les objets
de ces remontrances , il feroit nommé des
Commiſſaires , leſquels ſe ſont aſſemblés le 4 de
cemois.
Les Commiſſaires ayant fini leur travail en ont
rendu compte le 16 aux Chambres aſſemblées. Les
objets ont été fixés & les Gens du Roi ont été chargés
de demander à Sa Majefté le lieu , le jour &
T'heure où il lui plairoit de recevoir leſdites remontrances
.
Le 18 , les Gens du Roi , rendant compte de
leur miſſion aux Chambres aſſemblées , ont dit
que Sa Majeſté recevroit les remontrances de ſon
Parlement , & que ſon intention étoit qu'elles lui
fuſſent préſentées Jeudi à fix heures du ſoir à Verfailles
par le Premier Préſident & deux Préſidens
du Parlement ; en conféquence , leſdites remontrances
ont été lues & fignées.
Le Procès qui s'inſtruiſoit depuis long-temps con
tre les Particuliers accuſés de malverſations dans
le Canada , a été jugé le 10 Décembre dernier : le
jugement eſt imprimé & paroît actuellement dans
lePublic. Il paroît auſſi un Arrêt duConſeil d'Etat
du Roi, daté du 31 du mois dernier , par lequel
Sa Majeſté évoque à ſon Conſeil toutes les conteſtations
, nées ou à naître , relatives à ce jugement
définitif & les renvoye pardevant les
Commiſſaires nommés par les Arrêts du Conſeil
du 15 Octobre 1758 , & du 29 Novembre 1761 ,
pour la liquidation des dettes de la Marine & des
Colonies , contractées en Canada.
,
La Princeſſe de Guémenée accoucha , le 18 de
I vj
204 MERCURE DE FRANCE.
ce mois , d'un fils qui portera le nom de Duc
de Monbazon .
Leſieur Meſſier , Aſtronome , attaché au dépôt
des Plans de la Marine , a découvert de l'Obfervatoire
de la Marine à l'Hôtel de Clugny , le 3
de ce mois ſur les huit heures da ſoir , une nouvelle
Comete : c'eſt la ſeptiéme que cet Aſtronome
découvre depuis fix ans. Le Ciel étoit très ferein ;
elle paroiſſoit alors près de l'Etoile Theta , de la
conſtellation du Dragon . A 9. heures 24 minutes
33 ſecondes du ſoir , elle avoit d'aſcenſion droite
236 degrés 29 minutes 16 ſecondes , & 58 degrés
52 minutes 58 ſecondes de déclinaiſons boréale :
le lendemain à fix heures 48 minutes ss ſecondes
du matin , ſon aſcenſion droite étoit de 241 degrés
56 minutes une ſeconde , & ſa déclinaiſon de s
degrés 2 minutes 54 ſecondes. On voit par ces
obſervations que cette Cométe a parcourus degrés
26 minutes 45 ſecondes d'aſcenſion droite
dans l'eſpacede 9 heures 24 minutes 22 ſecondes ,
&qu'elle s'eſt avancée vers le Pole de 29 minutes
56 ſecondes. Cette Cométe eſt conſidérable ; on
l'apperçoit à la vue ſimple , & elle égale en grandeur
les Etoiles de la troiſiéme claſſe ; le noyau
eſt environné d'une nébuloſité de 13 à 14 minutes
dediametre, & elle a une queue de deux degrés &
demi de longueur: elle ne ſe couche point & reſte
viſible toute la nuit on peut l'obſerver le ſoir au
Méridien ſous le Pole. Son mouvement eſt direct,
allant ſuivant l'ordre des ſignes .
Le fieur Montaigne , de la Société Royale d'Agriculture
de la Ville de Limoges , y a apperçu
cette Cométe le même jour que le ſieur Meſſier l'a
découverte à Paris. Le ſieur Montaigne l'a obſervée
le 4 , les & le 6 ſuivant ; il a trouvé que ſa lumiere
avoit un peu augmenté depuis la premiere
obſervation , & qu'elle devoit avoir un mouve
AVRIL. 1764. 205
ment d'environ huit degrés en vingt-quatre heures
ſur un arc de grand cercle. Le 7 , il a encore
obſervé la même Cométe às heures 45 minutes
du ſoir. Suivant cette derniere obſervation , la
Cométe avoit 285 degrés d'aſcenſion droite & 54
degrés 30 minutes de déclinaiſon boréale ; doù il
réíulte , d'après les obſervations antérieures , que
dans l'intervalle de 3 jours 1 sheures,elle a avancé de
4.5 degrés en aſcenſion droite , & que ſa déclinaiſon
boréale n'a diminué que de4 degrés.
Les , on a tiré la Loterie de l'Ecole Royale
Militaire. Les numéros ſortis de la roue de fortune,
font 84 87,82,86 , 23. Le prochain tirage
ſe fera le 6 Février.

, résumé

Sciences politiques

Relation / Nouvelle politique

avril 1764 (vol. 1)

De PARIS, le 23 Janvier 1764.

Mercure de France 1

avril 1764 (vol. 1)

France, nouvelles de la cour, de Paris, etc.

p. 210-214

De VERSAILLES, le 15 Février 1764.

Début :

Le Roi a nommé pour son Ministre Plénipotentiaire auprès de [...]

Mots clefs :

Ministre plénipotentiaire, Comte, Consul, Famille royale, Fête de la Purification de la Sainte Vierge, Duc, Cérémonie, Audience, Noblesse, Anniversaire, Lettres de créance, Parlement, Contrat de mariage, Carte céleste, Comète, École royale militaire, Ouvrages

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texte

De VERSAILLES , le is Février 1964 ..
LE Roi a nommé pour ſon Miniſtre Plénipo
tentiaire auprès de l'Etecteur de Cologne ,le Comte
de Drouville.
Sa Majeſté a nommé Conſul à Raguſe le
fieur Prevôt , à qui Elle avoit accordé le Confulat
de Morée ; celui-ci ſera donné au ſieur le
Maire, & le Vice-Confulat de Roffette en Egypte
au fieur Couſineri.
Le r. de ce mois , le ſieur Camyer , Recteur
de l'Univerſité , & Profeſſeur de Philoſophie au
Collége de Lizieux , a eu l'honneur de préſenter
ſuivant l'uſage , les Cierges de la Chande
leur à Leurs Majestés & à la Famille Royale ; le
même jour , le Père Touſtain de Fronteboſe ,
Vicaire-Général de l'Ordre de Notre-Dame de
AVRIL. 1764. 211
laMercy , accompagné de trois Religieux de ſa
Maiſon , eut auſſi l'honneur de préſenter un cierge
à la Reine pour ſatisfaire à une des conditions.
impoſées à cet Ordre lorſque Marie de Médicis
en permit l'établiſſement à Paris .
Le 2 , Fête de la Purification de la Ste Vierge ,
les Chevaliers , Commandeurs & Officiers de
l'Ordre du Saint-Eſprit s'étant afſemblés dans le
Cabinet du Roi vers les onze heures du matin ,
Sa Majesté ſe rendit à la Chapelle , étant précédée
de Mgr le Dauphin , du Duc d'Orléans , du
Duc de Chartres , du Prince de Condé , du Prince
de Conti , du Comte de la Marche , du Comte
d'Eu , du Duc de Penthiévre , du Prince de Lamballe
, & des Chevaliers , Commandeurs & Offciers
de l'Ordre. Sa Majeſté ,devant laquelle les
deux Huiſſiers de la Chambre portoient leurs
maſſes, étoit en Manteau , ayant le Collier de
l'Ordre pardeſſus , ainſi que de la Toiſon d'Or.
Loriqu'on eut chants 'Hymne Veni Creator ,le
Roi monta ſur ſon Trône , & reçut Chevaliers le
Comte de Saulx-Tavanne , Lieutenant-Général
de S. M. Chevalier d'Honneur de la Reine ,& le
Chevalierde Muy , Lieutenant-Général & Menin
de Mgr le Dauphin. Après la Grand'Meſſe qui
fut célébrée par l'Evêque Duc de Langres , Prélat
Commandeur , le Roi fut reconduit à fon appartement
en la manière accoutumée.
Les , Sa Majesté donna audience aux Députés
des Etats deBretagne , compoſés du Comte de
Kergueſec , pour la Nobleſſe,du ſieur de Montigay
, Maire de Fougeres , pour le Tiers-Etat ,&
du Comte de la Bourdonnaye , Procureur-Géné
ral-Syndic de la Province. Le Comte de Kergueſec
porta la parole en l'abſence de l'Evêque
de Rennes , Député du Clergé , qui ſe trouvoit
212 MERCURE DE FRANCE.
indiſpoſé. Ces Députés eurent enſuite audience
de la Reine & de la Famille Royale : ils furent
préſentés à Leurs Majestés par le Duc de Pen
thiévre , Gouverneur de la Province , & par le
Comte de Saint- Florentin , Miniſtre & Secrétaire
d'Etat , & conduits par le Marquis de Dreux ,
Grand-Maître des Cérémonies , & par le ſieur
Desgranges , Maître des Cérémonies.
Le 8 , le Marquis de Marigny a prêté ſerment
entre les mains du Roi , pour la Lieutenance-
Générale de l'Orléanois.
Le Comte de Noailles , Gouverneur de Verfailles
, accompagné des Officiers du Bailliage de
cette Ville , s'eſt rendu le is à l'Egliſe de Notre
Dame, Paroiſſe du Chateau , & y a affifté
au Te Deum qu'on y a chanté à l'occaſion de
'Anniverſaire de la Naiſſance du Roi ; il a allumé
enfuite le feu qui avoit été préparé vis-à-vis
du Portail de l'Eglife. La Garde des Invalides ,
qui s'y étoit rendue , a fait pluſieurs décharges de
Mouſqueterie.
Le 14 leGénéral Fontenai. Miniſtre Plénipotentiaire
de l'Electeur de Saxe , eut une audience
particulière du Roi , à qui il remit en cette qua
lité ſes lettres de créance. Le même jour , le
Comte de Bielinski , Envoyé Extraordinaire de la
République de Pologne , eut une audience publique
de Sa Majesté , à qui il fit part , au nom de
la République de la mort du Roi Auguſte III .
Le Géneral Fontenai & le Comte de Bielinski
furent conduits à cette audience , ainſi qu'à celles
de la Reine & de la Famille Royale , par le ſieur
Dufort , Introducteur des Ambaſſadeurs .
Le 13 , le Parlement de Grenoble fut préſenté
au koi par le Duc de Choiſeul , Miniſtre &
Secrétaire d'État ayant le Département de la Pro-
2
AVRIL. 1764. 213
vincedu Dauphiné , & conduit par le Marquis
de Dreux , Grand-Maître des Cérémonies , &
par le ſieur Desgranges,Maître des Cérémonies.
Le 12 , le Duc de Bourbon a été préſenté à
Leurs Majeſtés & à la Famille Royale , par le
Prince de Condé ſon père.
Les , la Comteile de Rouault fut préſentée à
Leurs Majestés & à la Famille Royale par la
Comteſſe du Rumain .
Le 26 du mois dernier , Leurs Majestés & la
Famille Royale ſignérent le Contrat de mariage
du Comte de Gralle , Capitaine de Vaiſſeau du
Roi , avec la Demoiſelle fille du ſieur Accaron ,
Commiſſaire de la Marine & premier Commis
des Colonies : & le 12 de ce mois , celui du Comte
de Barral avec Demoiſelle de la Motte.
Le ſieur Meſſier , Aftronome attaché au Dépôt
des Plans de la Marine de France , eut l'honneur
de préſenter au Roi , le 29 du mois dernier ,
une grande Carte céleſte ſur laquelle il avoit
tracé la route de la Cométe qui paroît préſentement
, d'après les obſervations qu'il a faitesdans
l'Obſervatoire de la Marine à Paris . Cette Cométe
a beaucoup perdu de ſa lumière depuis le
moment qu'on l'a découverte , elle ne paroît
plus que de la grandeur d'une étoile de la fixićmeclaſſe;
fon mouvement eſt auſſi très -rallenti,
le 29 Janvier , as heures si minutes du ſoir ;
elle avoit d'aſcenſion droite 328 degrés 16 minutes
37 ſecondes , & 17 degrés 43 minutes s
ſecondes de déclinaiſon boréale ; le lendemain à
fix heures 2 minutes 52 ſecondes du foir , fon
aſcenſion droite étoit de 328 degrés 30 minutes
22 ſecondes,& la déclinaiſon boréale de 16 degrés
57 minutes 21 ſecondes. Elle n'aura paſſé par ſon
périhélie que vers le iz de ce mois.
Le 8 de ce mois , l'Abbé de Burle de Curban
214 MERCURE DE FRANCE.
eut l'honneur de préſenter à Leurs Majeſtés,
àMgr le Dauphin & à Madame Adélaïde la dernière
partie de l'Ouvrage du feu ſieur de Réal ,
contenant l'examen des principaux Ouvrages
compoſés ſur les Matières de Gouvernement , &
dédiée à Madame Adélaïde.
Le 2 , le ſieur Targe fils , Profeſſeur de Mathématiques
à l'Ecole Royale Militaire , a eu l'honneur
de préſenter à Mgr le Duc de Berri & à
Mgr le Comtede Provence les Volumes XVI &
XVII . de l'Hiſtoire d'Angleterre de Smollet ,
traduits par leſieur Targe ſon père , Correſpondant
de l'Académie Royale de Marine , & cidevant
Profeſſeur à l'Ecole Royale Militaire.
La fuite des Nouvelles Politiques au Mercure
prochain.

, résumé

En février 1964, le Roi a nommé plusieurs personnalités à des postes diplomatiques et consulaires. Le Comte de Drouville a été désigné Ministre Plénipotentiaire auprès de l'Électeur de Cologne. Le sieur Prevôt a été nommé Consul à Raguse, remplaçant ainsi le sieur le Maire au Consulat de Morée. Le sieur Cousineri a été nommé au Vice-Consulat de Roffette en Égypte. Le 1er février, le sieur Camyer, Recteur de l'Université et Professeur de Philosophie au Collège de Lisieux, a présenté les cierges de la Chandeleur à Leurs Majestés et à la Famille Royale. Le même jour, le Père Toustain de Frontebose, Vicaire-Général de l'Ordre de Notre-Dame de la Mercy, a présenté un cierge à la Reine. Le 2 avril, lors de la Fête de la Purification de la Sainte Vierge, les Chevaliers, Commandeurs et Officiers de l'Ordre du Saint-Esprit se sont rassemblés dans le Cabinet du Roi. Sa Majesté, accompagnée de plusieurs princes et dignitaires, a assisté à la messe célébrée par l'Évêque Duc de Langres. Après la messe, le Roi a reçu les Députés des États de Bretagne, composés du Comte de Kerguesec pour la Noblesse, du sieur de Montigay pour le Tiers-État, et du Comte de la Bourdonnaye pour le Clergé. Le 8 avril, le Marquis de Marigny a prêté serment pour la Lieutenance-Générale de l'Orléanois. Le Comte de Noailles, Gouverneur de Versailles, a assisté au Te Deum à l'occasion de l'anniversaire de la naissance du Roi. Le 14 avril, le Général Fontenai, Ministre Plénipotentiaire de l'Électeur de Saxe, et le Comte de Bielinski, Envoyé Extraordinaire de la République de Pologne, ont eu des audiences avec le Roi. Le 13 avril, le Parlement de Grenoble a été présenté au Roi par le Duc de Choiseul. Le Duc de Bourbon et la Comtesse de Rouault ont été présentés à Leurs Majestés et à la Famille Royale. Le 26 mars, Leurs Majestés ont signé le contrat de mariage du Comte de Gralle avec la Demoiselle fille du sieur Accaron. Le 12 avril, le contrat de mariage du Comte de Barral avec Demoiselle de la Motte a été signé. Le sieur Messier, Astronome attaché au Dépôt des Plans de la Marine, a présenté au Roi une carte céleste traçant la route d'une comète. Le 8 avril, l'Abbé de Burle de Curban a présenté un ouvrage sur les matières de gouvernement à Leurs Majestés et à Madame Adélaïde. Le sieur Targe fils, Professeur de Mathématiques à l'École Royale Militaire, a présenté des volumes de l'Histoire d'Angleterre de Smollet à Mgr le Duc de Berry et à Mgr le Comte de Provence.

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Sciences politiques

Relation / Nouvelle politique

avril 1764 (vol. 1)

De VERSAILLES, le 15 Février 1764.