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1
Mercure de France 1
avril 1758 (vol. 2)
p. 205-207

ORDONNANCE de Monseigneur l'Intendant, de la Généralité de Rouen, qui accorde aux Habitants de la Campagne, qui entretiennent des Mouches à miel, une diminution de leur Capitation proportionnée au nombre de Ruches qu'ils auront chaque année. Du 15 Novembre 1757.


Début :
Antoine-Paul-Joseph Feydeau de Brou, Chevalier, Conseiller du Roi en ses Conseils, [...]
Mots clefs :
Miel, Mouches à miel, Ruches, Industrie, Encouragements, Apiculture, Privilèges, Taxation

Feydeau (Antoine-Paul-Joseph Feydeau de Brou)
Métiers, arts mécaniques
Texte de loi
1
avril 1758 (vol. 2)
Feydeau (Antoine-Paul-Joseph Feydeau de Brou)
ORDONNANCE de Monseigneur l'Intendant, de la Généralité de Rouen, qui accorde aux Habitants de la Campagne, qui entretiennent des Mouches à miel, une diminution de leur Capitation proportionnée au nombre de Ruches qu'ils auront chaque année. Du 15 Novembre 1757.
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