Personne | Mercure de France

Antoine Roy (1764-1847)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Antoine Roy (1764-1847)Lieu de naissance: Savigny (Haute-Marne)Lieu de décès: ParisBibliothèque nationale de France: Notice n^o 15018126, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb15018126zISNI: Notice n^o 0000000082470698, https://isni.org/isni/0000000082470698Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Avocat et homme politique.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

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Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre ds Finances, contenant le budget général des dépenses et services pour l… (1820)

Opinion de M. Roy... sur la proposition faite par la commission du projet de loi sur les élections, de changer l'article 37 de la Charte,… (1816)

Projet de loi qui autorise le recouvrement provisoire sur les rôles de 1820 des six premiers douzièmes des contributions de 1821 et ouvre…

Projet de loi relatif aux pensions à établir sur le domaine extraordinaire en faveur des donataires dépossédés : adopté par la chambre des députés le…

Projets de loi relatifs, soit à divers suppléments de crédits sur 1819 et années antérieures, soit au réglement définitif du budget de 1819 : adoptés…