Personne | Mercure de France

Charles Chabroud (1750-1816)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Charles Chabroud (1750-1816)Lieu de naissance: Vienne (Isère)Lieu de décès: Paris (France)Bibliothèque nationale de France: Notice n^o 12522650, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12522650dISNI: Notice n^o 0000000081329617, https://isni.org/isni/0000000081329617Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:

Procureur, avocat et homme politique.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:

Articles proposés à l'Assemblée nationale, sur la formation du conseil national pour la conservation des lois, et d'une cour nationale. Par…

Conseil des prises. Consultation pour M. A. Lacoste, d'Anvers, armateur du corsaire français "l'Iéna", contre les propriétaires…

Discours du Tribunal de cassation. (1793)

Essai de Charles Chabroud, membre de l'Assemblée nationale, sur l'organisation de la justice en France (1790)

Exemple particulier, où la procédure propre à l'examen des jurés, est comparée avec les anciennes formes. Par Charles Chabroud, membre de l… (1790)

Opinion de Charles Chabroud, membre de l'Assemblée nationale, prononcée à la séance du 20 juillet 1790, et motion sur le jugement des appels.… (1790)

Opinion de Charles Chabroud, membre de l'Assemblée nationale, sur quelques questions relatives à l'ordre judiciaire, prononcée le 30 mars… (1790)

Pièces justificatives du rapport de la procédure du Châtelet, sur l'affaire des 5 et 6 octobre ; fait à l'Assemblée nationale, par M.… (1790)

Projet de loi sur les délits et les peines militaires proposé à l'assemblée nationale, au nom du comité militaire, par Charles Chabroud (1791)

Projet de loi sur les délits et les peines militaires, proposé à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par Charles Chabroud (1791)

Rapport de la procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et 6 octobre, fait à l'Assemblée nationale par M. Charles Chabroud, membre du… (1790)

Rapport de la procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et 6 octobre, fait à l'Assemblée nationale par M. Charles Chabroud, membre du… (1790)

Rapport de la procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et 6 octobre, fait à l'Assemblée nationale par M. Charles Chabroud, membre du… (1790)

Rapport de la Procédure du Châtelet sur l'affaire des 5 et 6 octobre, fait à l'Assemblée nationale par M. Charles Chabroud, membre du… (1790)

Rapport et projet de loi sur les délits et les peines militaires, proposé à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, par Charles… (1791)

Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, de l'affaire du régiment Royal-Comtois, & de la sentence du Conseil… (1791)

Un échantillon de leur méchanceté, aux honnêtes gens, dénoncé par Charles Chabroud,... (1791)

Un Échantillon de leur méchanceté, aux honnêtes gens, dénoncé par Charles Chabroud,... (1791)

Est concerné par des oeuvres:

Charles Chabroud : deputé du Dauphiné (1789?-1791?)

Charles Chabroud : député du Dauphiné (1791)

Charles Chabroud : né à Vienne en 1750 (1790?)

Charles Chabroud : né a Vienne en 1750 deputé du Dauphiné à l'Assemblée nationale de 1789 (1789-1791)

Grands envoyés extraordinaires de leurs majestés les jacobins pour le blanchissage de Jourdans, et son armée, leurs confraires : [estampe] (1791)

J'use tout mon Savon et ne puis vous blanchir : [estampe] (1791)