Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, de l'affaire du régiment Royal-Comtois, & de la sentence du Conseil de guerre de 1773. Par Charles Chabroud. Le mardi 24 mai 1791. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale (1791)
Données de base
Type de notice et de document: Monographie : Texte impriméAuteur:
Titre et date: Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, de l'affaire du régiment Royal-Comtois, & de la sentence du Conseil de guerre de 1773. Par Charles Chabroud. Le mardi 24 mai 1791. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale (1791)
Adresse: (A Paris, de l'Imprimerie nationale. [1791])Description matérielle: 40 p. ; in-8.Bibliothèque nationale de France: Notice no 30215465, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30215465tSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Relations
Remarques et validité
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
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