Louis Moufle (?-1716)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Louis Moufle (?-1716)Bibliothèque nationale de France: Notice no 13351143, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13351143xISNI: Notice no 0000000503759079, https://isni.org/isni/0000000503759079Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Avocat au Parlement de Paris.
Remarque:

Né(e) au XVIIe siècle.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
Addition de mémoire signifié pour la marquise de Rovray, intimée et demanderesse, contre le comte de Langhac, appelant et défendeur.
Avertissement que met pardevant vous, nosseigneurs de Parlement, en la quatriéme chambre des Enquêtes, Messire Louis-Benigne de Bauffremont,… (1714)
Consultation du 18 mars 1700,
Consultation sur l'incompétence, dans l'affaire des créanciers des sieurs Laprade et Salaville, et la société pour le commerce général du… (1753)
Factum pour dame Marguerite de Cambray, veuve de messire Charles Desfontaine,... seigneur de Quaist, contre madame la maréchale de Créquy et… (1677)
Factum pour la communauté des habitants de Sompuis, appelants, contre messire François Picot, marquis de Dampierre et baron de Sompuis, et contre…
Factum pour les sieurs et damoiselle Louvet, intimés, contre Jeanne Arnoul, appelante. (1708)
Factum pour les syndics des officiers créanciers et légataires du défunt roi de Pologne, Jean-Casimir, demandeurs, contre madame la Princesse, ayant… (1705)
Factum pour messire Jean-Louis de Pardaillan de Gondrin,... marquis de Savignac, créancier et héritier par bénéfice d'inventaire de messire Jean…
Factum pour messire Louis-Charles de Maridort. Réponse au factum imprimé que maître Daniel Roze, curé de Lucé, a produit par requête du 10 février…
Factum pour Pierre Le Goüais, marchand en la ville de Lisbone, intimé, contre Jean Carreau, marchand de la ville de Tours, appellant... et contre…
Mémoire pour André-François Le Breton, libraire et imprimeur ordinaire du roi,... contre le sieur Jean Mills, se disant gentilhomme anglais... (1745)
Mémoire pour Gabriel Darrot,... sieur de Choisy, tuteur de demoiselle Jacquette-Hyacinthe Jousson,... contre Pierre Jousson,... sieur de l'… (1720)
Mémoire pour le chevalier de Tessé, intimé et défendeur, contre madame la marquise de Tessé, tutrice de ses enfants mineurs, appelante d'une… (1744)
Mémoire pour M. le cardinal de Bouillon, abbé de S. Vaast. Observation sur la sentence (du 19 juillet 1699), qui maintient l'abbaye de S. Vaast… (1704)
Mémoire pour Me Gilbert Berroyer, doyen des docteurs-régens en l'Université d'Orléans, intimé et appelant de sentence rendue au bailliage d…
Mémoire pour messire Henry-Bernard de La Croix, marquis de Chevrières,... comte de Saint-Vallier,... contre messire Guillaume de La Forest, comte de… (1734)
Mémoire pour monsieur le cardinal de Bouillon,... abbé, et les grand prieur et religieux de l'abbaye de Saint-Vaast d'Arras, appelants de… (1704)
Mémoire pour monsieur le cardinal de Bouillon,... abbé, et les grand prieur et religieux de l'abbaye de Saint-Vaast d'Arras, contre… (1703)
Mémoire pour Mre François de Neufville, duc de Villeroy, pair et premier maréchal de France... appelant de deux sentences rendues par défaut aux…
Mémoire signifié pour Antoine Arnaud, bourgeois de Paris, fils et seul héritier du feu sieur Alphonse Arnaud, secrétaire des commandemens de la feue… (1737)
Mémoire signifié pour Antoine Camp,... accusé et demandeur, contre Jacques-Joseph Hymette, accusateur... (1734)
Mémoire signifié pour dame Anne-Marie de Guillaume, veuve de Me Jacques d'Alby,... lieutenant particulier, assesseur au siège présidial de… (1742)
Mémoire signifié pour dame Denise-Renée de Louviers, épouse séparée quant aux biens de messire Henry-Bernard de La Croix de Chevrières, marquis de… (1733)
Mémoire signifié pour les mayeur et échevins de la ville de Saint-Quentin, demandeurs et défendeurs, contre les doyen, chanoines et chapitre de l… (1742)
Mémoire signifié pour Louis d'Esclabissac,... et Louise-Charlotte de Lohéac, son épouse, fille et héritière d'Anne Riou, sa mère, au jour… (1726)
Mémoire signifié pour Me André Goudemez, avocat au conseil provincial d'Artois, père et tuteur légitime de Marie-Françoise Goudemez, sa fille… (1735)
Mémoire signifié pour messire Georges Phélypeaux,... seigneur d'Herbault,... et messire Bertrand Du Guesclin,... seigneur de Beaucé, et dame… (1735)
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Mémoire signifié, pour les abbé et religieux de l'abbaye de S. Jean-Baptiste ès Prés lez Chocques, et Antoine-François Ansart, seigneur de… (1734)
Mémoire sur la question partagée pour montrer qu'il n'est point deub de droit de relief au sieur comte du Marais, pour la création qui a…
Réponse de madame la duchesse de Saint-Simon au mémoire de messieurs de Châteauneuf et de L'Aubépine
Reponses a salvations, que met pardevant vous nosseigneurs de Parlement, messire Benigne de Bauffremont, chevalier de la Toison dOr (sic), &… (1714)
Salvations que met devant vous, Nosseigneurs de parlement, messire Loüis-Benigne de Bauffremont, chevalier de l'ordre de la Toison d'or,… (1713)
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Second mémoire signifié servant de réponses pour Antoine Camp,... contre Jacques-Joseph Hymette. (1734)
Sommaire de l'instance pour messire Louis-Benigne de Bauffremont, chevalier de l'ordre de la Toison d'or, & mestre de camp d'… (1714)
Sommaire signifié pour Françoise Tourton, veuve d'Alexandre Sollicoffre, négociant suisse, demanderesse... contre Marie-Anne de James, veuve de…
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Testament et partage de Philippe de Cuinghem,... seigneur de Siracourt,... et Pétronille de Ville, sa femme, du 15 juillet 1596. - Consultation pour…
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