France (Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères ; 1589-1791) (1589-1791)

Données de base

Type de notice: CollectivitéNom et dates: France (Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères ; 1589-1791) (1589-1791)Bibliothèque nationale de France: Notice no 12495846, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb12495846qSource: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
En 1589 s'individualisent un secrétaire d'Etat à la maison du Roi et un secrétaire d'Etat aux affaires étrangères. A partir de 1626, on distingue quatre secrétaires d'Etat qui se maintiennent jusqu'à la fin de l'Ancien Régime.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
"Articuli pactorum conventorum" wie solche zwischen ihro Königl. Majestät von Pohlen und Churfürstl. Durchl. zu Sachsen, und denen Ständen… (1734)
(Article II) du traité entre la France et les villes anséatiques (1735)
(Traité passé entre le Roi de France et l'Empereur.)
Affaires étrangères. Instruction sur les formalités à remplir, et les pièces à fournir par M pour l'expédition du brevet nécessaire, à l'… (1787)
Articles accordez entre Henry IIII. roy de France et de Navarre, et Jacques roy de la Grand'Bretagne. Pour la liberté du commerce de leurs… (1626)
Articles accordez par le Roy a la republique de Genes, signez à Versailles le 12 fevrier 1685. Ratifiez par Sa Majesté le 3 mars, & par la… (1685)
Articles accordez par le Roy a la republique de Genes, signez à Versailles le 12. fevrier 1685. Ratifiez par Sa Majesté le 13. [i.e.3] mars, &… (1685)
Articles convenus entre le Roi et le prince-évêque, l'église et l'état de Liège, pour l'exécution du traité du 24 mai 1772 et en… (1774)
Articles de l'accord fait et passé entre les Princes et états unis tant catholiques qu'évangélistes à Ulm le 3 juillet 1620... (1620)
Articles de la paix accordée entre le tres-Auguste,... Louis le Juste Roy de France & de Navarre, fils aisné de l'Eglise, Protecteur du… (1631)
Articles de la Paix d'Hongrie, convenus et accordés entre l'archiduc Matthias, de la part de l'Empereur, et les députés du seigneur… (1607)
Articles de la paix d'Hongrie, convenus et accordez entre l'archiduc Mathias, de la part de l'Empereur, & les deputez du seigneur… (1607)
Articles de la paix entre les couronnes de France et d'Espagne, concluë le deuxiéme de may a Aix la Chapelle M. DC. LXVIII. (1668)
Articles de la paix générale d'Allemagne... (1648)
Articles de la Paix, establie entre la Maiesté du Roy Catholique, et le serenissime duc de Savoye, le 21 de juin 1615. Traduit d'Italien en… (1615)
Articles de la paix, établie entre la Majesté du roi catholique et le sérénissime duc de Savoie, le 21 de juin 1615. Traduit d'Italien en… (1615)
Articles de la proposition faicte à la journée de Lucerne par l'ambassadeur de Savoye, sur la remonstrance du droit et appartenance de la ville… (1611)
Articles de la Trefve conclue et arrestee pour douze ans, entre la Mate du Roy d'Espaigne etc... et les Sermes Archiducqz nos Princes Souverains… (1609)
Articles de la trefve conclue et arrêtée pour douze ans, entre la Maté du Roy d'Espaigne, etc., et les Sermes Archiducqz noz princes souverains… (1609)
Articles de pacification accordés par l'Empereur au Fils ainé du Lantgrave de Hessen pour la jouissance dudit Lantgraviat... Ensemble l'… (1626)
Articles de paix accordés entre les catholiques et protestants unis d'Allemagne, par l'entremise de l'ambassadeur de France. Traduit… (1620)
Articles de Paix accordez entre les Roys de France et de Marrocq. Auec l'Acceptation d'iceux par les Gouverneurs & habitans de Salé (1636)
Articles de paix proposés à Utrecht par les plénipotentiaires de France
Articles de paix proposez a Utrecht par les plenipotentiaires de France (1712)
Articles des traitez de paix, conclus par l'entremise du Roy, entre Nostre S. Pere le Pape Urbain VIII, et le duc de Parme Odoard Farneze et les… (1644)
Articles dont on est convenu entre la France et l'Espagne en conséquence du traité fait au mois de mars 1674, pour la liberté du commerce des… (1677)
Articles du Traité accordees (sic) entre le Duc de Loraine et le C. Mazarin, Pour retirer son armée d'avec celle de son Altesse Royale (1652)
Articles du traité de paix conclu par l'entremise du roy, entre nostre tres sainct père le pape Urbain VIII et le duc de Parme Odoard Farneze,… (1644)
Articles et conditions de suspension d'armes entre sa Majesté très chrestienne, et le Roy de Suède, d'une part, et le Roy de Danemark et l…
Articles et conventions arrestée en France, le mercredy 20 d'aoust 1612. Par l'Illustrissime Seigneur Duc de Pastrana, & le Seigneur… (1614)
Articles et conventions arrestee [sic] en Espagne, le mercredy 20. d'Aoust 1612. Par Monsieur le Duc de Mayenne, assisté par Monsieur de… (1614)
Articles et conventions arrestees en Espagne, le mercredy 20. d'Aoust 1612. Par Monsieur le Duc de Mayenne, assisté par Monsieurde Puisieux,… (1614)
Articles extraits de deux traités faits entre la France et l'Angleterre (23 mars 1657 et 28 mars 1658) (1658)
Articles extraits des deux traités faits entre la France et l'Angleterre (1658)
Articles généralles (sic) de la paix nouvellement accordée entre l'Empereur et le Grand Turc à présent régnant... (1623)
Articles of peace and commerce between... Charles II... and... the bashaw, dey, aga... of... algiers concluded... on the tenth day of April 1682... (1682)
Articles of peace between his sacred majesty Charles II & the city... of Algiers concluded... on the 23 of april 1662... (1664)
Articles of peace between... Charles II... and several Indian Kings and queens, etc. Concluded the 29th day of may 1677. Published by his majesties… (1677)
Articles of peace concluded and agreed between... the Lord Bellasyse His Majesties governor of his city and garisen of Tangier... and cidi Hamet… (1666)
Articles of peace, friendship and entercourse concluded and agreed between England and France in a treaty at Westminster, bearing date the third of… (1655)
Articles of the large treaty concerning the establishing of the peace betwixt the Kings Majesty and his people of Scotland... (1641)
Articles préliminaires de paix entre le Roi et le Roi de la Grande-Bretagne... (1783)
Articles préliminaires de paix entre le Roi Très Chrétien, le Roi de la Grande Bretagne et le Roi d'Espagne, signés à Fontainebleau, le 3…
Articles préliminaires de paix entre le Roi, le roi d'Espagne et le roi de la Grande-Bretagne. Signés à Fontainebleau le 3 novembre 1762 (1762)
Articles préliminaires de paix entre le roi, le roi d'Espagne et le roi de la Grande-Bretagne. Signés à Fontainebleau le 3 Novembre 1762 (1762)
Articles proposés au roi par les députés des trois états de la ville de Tournay, le 24 du mois de juin 1667... (1667)
Articles proposés dans l'assemblée de Hailbrun. Avec la résolution de la dite Assemblée. Plus les noms des députés, et des villes impériales. Ou… (1633)
Articles signés entre les ambassadeurs de France et celui de Brandebourg, par lesquels Wesel et Lipstat sont remis aux troupes de sa Majesté
Articles signez entre les ambassadeurs de France et celuy de Brandebourg, par lesquels Wesel & Lipstat sont remis aux trouppes de sa Majesté. Du… (1679)
Articles sur lesquels le Roy tres-chrestien presente pour faire la paix avec sa Majeste catholique. Articulen... (1668)
Articoli del trattato di aggiustamento frà la maestà del christianissimo e la republica di Genova, fatti e stabiliti à Versaglies li 12 febraro 1685 (1685)
Articoli della sospensione d'armi frà le due Corone et Madama la duchessa con li signori prencipi de Savoia, à i 14 d'agosto sino a'…
Articoli preliminari della pace (1736)
Articul des Fridens und Anstands in Niderland... (Articles de la trève et de la paix des Pays-Bas conclus dans la ville d'Antorff le 9 avril… (1699)
Articul des Vertrags welche durch die underhandlende Fürsten, den Herren Churfürsten zu Maintz etc. und Landtgr. Ludwigen zu Hessen, zwischen H.… (1621)
Articul, welche in allerdreyer Herren Stände des Königreichs Böheimb, auff dem Prager Schlosz gehaltenen Zusammenkunft, sosich den Dienstag nach… (1619)
Articulen bey ihrer fürstl. Excellentz... [Articles accordés par son Excellence princière et les députés de MM. les Etats-généraux des provinces-… (1629)
Articulen by Sijne Excell. mijn Heere den Prince van Orangien geaccordeert aende Clerge, Raedt Reken Kamer des Koninghs van Spangien in Gelderlandt…
Articulen dess Friedens so zwischen Ihrer Königlichen Majestät in Hispanien und den h.h. general Staden der vereinigten Niederlanden geschlossen und… (1647)
Articulen En Conditien... [Articles et conditions proposés humblement par les Marchands et les Négociants au Roi de France, pour obtenir de Sa… (1664)
Articulen van onderhandelinge tusschen Vranckryck, Engelant ende de Geunieerde Provintien, om leyde Koningen Sweden ende Denemarcken 't sy met… (1659)
Articulen van Vrede en Confoederatie tusschen de Republique van Eugelandt ende de Staten Generael van de Vereenighde Nederlantsche Provincien (1654)
Articulen van Vrede ende Verbondt tusschen den Doorluchlighslen... Heere Karel, de tweede vandien Naem, Coningh van Groot Britannien ter eenre ende… (1667)
Articulen van't Huys der Gemeente in't Parlement van Engelandt vergadert, Tot mainteneringe van haer beschuldinghe tegens William Laud,… (1644)
Articulen van't Tractact van Confoederati en Vrientschap, geslooten tusschen den Coningh van Groot Britannien ende de Staten Generael der… (1663)
Articulen van't Verbont ofte Triple Ligue gesloten tusschen de Hooge ende machtigste Koningenvan Groot-Brittangien en Sweden ende de Hoogh-… (1668)
Articulen veraccordeert tusschen Syn Hoōgheydt den Heere Prins van Orangien ter eenre ende de Achtbarc Heeren Regeerders, Burgemeesteren ende Raden…
Articuli Confaederationis Hungariae, Bohemiae et incorporatarum provinciarum (1620)
Articuli pacis & confoederationis inter serenissimum & potentissimum principem Carolum II... et... Fredericum III Eadem Gratia Danis &… (1667)
Articuli pacis et confoederationis inter... Carolum II... et... Ludovicum XIV... (1667)
Articulorum nonnullorum ad pacem Turcicam spectantium, per utriusque imperatoris plenipotentiarios commissarios in mense februario 1618 Comaronii… (1618)
Articulorum Pacis ad Sitvatorok Anno 1606 conclusorum nova Confirmatio, in quibusdam punctis Complanatio, secundum Capitulatione, in aula imperatoria… (1616)
Articulos concedidos por los señores mariscales de Sahamburg, y de la Melleraye... al Señor Marquez de flores de Avila... (29 août 1642) (1642)
Artijckelen gheaccordeert by Zijn Excellentie Mijn Heer den Prince van Orangien aen den Gouverneur der stadt S'Hertoghen-Bosch, ende aen de… (1629)
Artijckelen... [Articles de la trêve ou armistice proposé par MM. les ambassadeurs des rois de France et de la Grande-Bretagne dans l'Assemblée… (1608)
Artikelen so vor Uber-gebung der stadt Breda der Gubernator... uffgerichtet... hat. [Articles pour la reddition de Bréda. Arrêtés, d'accord avec… (1625)
Artikelen Van Vrede... (Articles de la paix entre la République d'Angleterre, d'Ecosse et d'Irlande, et le Royaume de France,...) (1655)
Artukelen van't overgaen van Nieuw-Nederlandt op den 27 Augustii, oude Styln anno 1664
Artyckel Brief voorde Vloot onder den Admirael de Ruyter gedeslineert tegens de Turcken (1661)
Artyckelen van de fransche protectie over de Stadt Luyck
Artyckelen van het Eeuwich Verbondt ghemaut tusschen Frederick, Koninck van Bohemen, Palts-Graef aen den Rhijn Hertoch vom Beyeren, Marchien,… (1620)
Assiento ajustado entre las dos Magestades Catholica y christianissima con la compañia real de Guinea... - Traité fait entre les deux Roys,… (1703)
Concordat entre le Saint-Siège et la cour de France pour la restitution des déserteurs des troupes du Roi qui se réfugient dans l'état d'… (1753)
Concordat entre le Saint-Siège et la cour de France pour la restitution des déserteurs des troupes du Roi qui se réfugient dans l'état d'… (1763)
Concordat entre le Saint-Siège et la cour de France, pour la restitution des déserteurs des troupes du Roi, qui se réfugient dans l'état d'…
Convention additionnelle et explicative du traité de commerce avec l'Angleterre (1787)
Convention entre le Roi et l'électeur de Trèves pour la restitution réciproque des déserteurs (1766)
Convention entre le Roi et l'Electeur de Trèves pour la restitution réciproque des déserteurs (1778)
Convention entre le Roi et l'électeur de Trèves, pour la restitution réciproque des déserteurs
Convention entre le roi et l'électeur le Trèves pour la restitution réciproque des déserteurs. Du 25 juin 1778
Convention entre le roi et l'impératrice reine de Hongrie et de Bohême, concernant les bénéfices réguliers... (1775)
Convention entre le Roi et l'impératrice reine de Hongrie et de Bohême, concernant les limites des états respectifs aux Pays-Bas, & les… (1769)
Convention entre le Roi et l'Impératrice reine de Hongrie et de Bohême... (16 mai 1769) (1769)
Convention entre le Roi et l'Impératrice, reine de Hongrie et de Bohème, concernant les bénéfices réguliers. Conclue à Bruxelles le 14 octobre… (1775)
Convention entre le Roi et l'Impératrice, Reine de Hongrie et de Bohême, concernant les limites des états respectifs aux Pays Bas, et les…
Convention entre le Roi et le duc de Deux-Ponts pour la restitution réciproque des déserteurs (1748)
Convention entre le Roi et le duc de Deux-Ponts pour la restitution réciproque des déserteurs (1766)
Convention entre le Roi et le duc de Würtemberg pour la restitution réciproque des déserteurs et criminels (1765)
Convention entre le Roi et le duc de Würtemberg, pour la restitution réciproque des déserteurs & criminels. Du 4 décembre 1770 (1770)
Convention entre le Roi et le duc de Würtemberg, pour la restitution réciproque des déserteurs & criminels. Du 4 décembre 1770 (1771)
Convention entre le Roi et le landgrave de Hesse-Darmstadt. Pour la restitution réciproque des déserteurs. Du 18 avril 1769 (1769)
Convention entre le Roi et le margrave de Baaden-Dourlach pour la restitution réciproque des déserteurs (1764)
Convention entre le Roi et le margrave de Bade-Bade pour la restitution réciproque des déserteurs (1764)
Convention entre le Roi et le prince de Nassau-Weilbourg, concernant les limites de leurs États respectifs. Du 24 janvier 1776 (1776)
Convention entre le Roi et le prince évêque de Spire pour la restitution réciproque des déserteurs (1764)
Convention entre le Roi et le prince héréditaire landgrave de Hesse-Darmstadt pour la restitution réciproque des déserteurs (1748)
Convention entre le Roi et le prince héréditaire landgrave de Hesse-Darmstadt pour la restitution réciproque des déserteurs (1758)
Convention entre le Roi et le roi d'Espagne concernant les déserteurs et malfaiteurs qui se réfugient des terres d'une domination dans… (1765)
Convention entre le Roi et le roi d'Espagne concernant les déserteurs et malfaiteurs qui se réfugient des terres d'une domination dans… (1782)
Convention entre le roi et les états généraux des provinces Unies pour la restitution réciproque des chevaux des cavaliers et dragons déserteurs... (… (1714)
Convention entre le Roi et Sa Majesté le roi de Pologne duc de Lorraine et de Bar pour la restitution réciproque des déserteurs (1740)
Convention entre le Roi et Son Altesse sérénissime Madame la duchesse régente des Deux-Ponts, pour la restitution réciproque des déserteurs (1738)
Convention entre le Roi Très Chrétien et l'évêque de Liège pour la restitution réciproque des déserteurs (1765)
Convention entre le Roi très chrétien et l'impératrice reine de Hongrie et de Bohème pour la restitution réciproque des déserteurs (1766)
Convention entre le Roi très chrétien et l'impératrice reine de Hongrie et de Bohême pour la restitution réciproque des déserteurs... (1766)
Convention entre le roi très Chrétien et l'impératrice reine de Hongrie et de Bohême. Pour la restitution réciproque des déserteurs. Du 6… (1766)
Convention entre le Roi Très Chrétien et le duc de Wurtemberg pour la restitution réciproque des déserteurs et criminels (1759)
Convention entre le Roi très chrétien et le duc Jean-Théodore de Bavière cardinal, évêque et prince de Liège pour la restitution réciproque des… (1759)
Convention entre le Roi très chrétien et s.t. l'évêque et prince de Liège pour la restitution réciproque des déserteurs (1776)
Convention entre le Roi Très Chrétien et son altesse l'évêque et prince de Liège pour la restitution réciproque des déserteurs (1776)
Convention entre le roi très chrétien et son altesse l'évêque et prince de Liège pour la restitution réciproque des déserteurs. Du 13 août 1776 (1776)
Convention entre le Roi très chrétien et son altesse sérénissime le duc de Würtemberg pour la restitution réciproque des déserteurs et criminels (1759)
Convention entre le Roi Très-Chrétien et l'électeur palatin, pour la restitution réciproque des déserteurs (1757)
Convention entre le Roi Très-Chrétien et l'électeur palatin, pour la restitution réciproque des déserteurs. Du 11 avril 1771 (1771)
Convention entre le Roi très-chrétien et l'impératrice reine de Hongrie et de Bohême pour la restitution réciproque des déserteurs (1757)
Convention entre le Roi Très-Chrétien et l'impératrice reine de Hongrie et de Bohême pour la restitution réciproque des déserteurs (1766)
Convention entre le Roi très-chrétien et l'impératrice Reine de Hongrie et de Bohême, pour la restitution réciproque des déserteurs
Convention entre le Roi Très-Chrétien et l'impératrice reine de Hongrie et de Bohême, sur le Service de leurs armées combinées (1757)
Convention entre le Roi Très-Chrétien et la république de Raguse, conclue à Raguse le 2 avril 1776 (1776)
Convention entre le roi très-chrétien et le duc Jean-théodore de Bavière cardinal, évêque et prince de Liège. Pour la restitution réciproque des… (1759)
Convention entre le Roi Très-Chrétien et le duc Jean-Théodore de Bavière évêque de Liège pour la restitution réciproque des déserteurs (1759)
Convention entre le Roi très-chrétien et le duc Jean-Théodore de Bavière, cardinal, évêque et prince de Liège, pour la restitution réciproque des…
Convention entre le Roi Très-Chrétien et le duc Jean-Théodore de Bavière, cardinal, évêque et prince de Liège, pour la restitution réciproque des… (1759)
Convention entre le roi très-chrétien et les États-Unis de l'Amérique, à l'effet de déterminer et fixer les fonctions et prérogatives des… (1791)
Convention entre le Roi Très-Chrétien et son altesse celsissime le prince-évêque de Liège pour la restitution réciproque des déserteurs. Du 1er avril…
Convention entre le roi très-chrétien et son altesse sérénissime le duc de Wintemberg, pour la restitution réciproque des déserteurs et criminels. Du… (1759)
Convention entre le Roi Très-Chrétien et son altesse sérénissime le duc de Wirtemberg, pour la restitution réciproque des déserteurs & criminels… (1759)
Convention entre le Roi Très-Chrétien et son Altesse Sérénissime le duc de Wirtemberg, pour la restitution réciproque des déserteurs et criminels (1759)
Convention entre le roi très-chrétien et son altesse sérénissime le duc de Wurtemberg pour la restitution réciproque des déserteurs et criminels. Du… (1759)
Convention entre le Roi Trés-Chrétien et son Altesse Sérénissime le Prince Evêque de Liège, pour la restitution réciproque des déserteurs (1788)
Convention entre le Roi Trés-Chrétien, et l'électeur palatin, pour la restitution réciproque des déserteurs. Du 26 avril 1757
Convention entre le Roi Trés-Chrétien, et l'électeur palatin, pour la restitution réciproque des déserteurs. Du 26 avril 1757. (1757)
Convention entre le Roi Trés-Chrétien, et l'Impératrice reine de Hongrie et de Boheme, pour la restitution réciproque des déserteurs. Du 16…
Convention entre le Roi Trés-Chrétien, et l'Impératrice reine de Hongrie et de Boheme, pour la restitution réciproque des déserteurs. Du 16… (1757)
Convention entre le Roi Trés-Chrétien, et l'Impératrice reine de Hongrie et de Boheme, sur le service de leurs armées combinées. Du 25 février…
Convention entre le Roi Très-Chrétien, et son altesse sérénissime-éminentissime le duc Jean-Théodore de Bavière, évesque et prince de Liège, pour la… (1749)
Convention entre le Roy et l'électeur palatin pour la restitution réciproque des déserteurs (1746)
Convention entre le Roy et le duc de Wurtemberg pour la restitution réciproque des déserteurs (1746)
Convention entre le Roy et le prince héréditaire landgrave de Hesse-Darmstadt, pour la restitution réciproque des déserteurs. Du 5 novembre 1748 (1748)
Convention entre le Roy très-Chrétien, et son Altesse... le duc Jean-Théodore de Bavière, cardinal, évesque et prince de Liège, pour la restitution… (1749)
Convention entre Sa Majesté impériale et catholique, Sa Majesté le roi très chrétien et les seigneurs Etats généraux des Provinces Unies pour la…
Convention entre Sa Majesté imperiale et catholique, Sa Majesté le roy très-chrestien et les seigneurs estats generaux des Provinces-unies, pour la… (1736)
Convention entre sa majesté impériale... sa majesté le roi trés chrétien et les seigneurs états-généraux des provinces-unies pour la restitution… (1736)
Convention entre Sa Majesté le Roi très chrétien et Sa Majesté le roi de Sardaigne pour la restitution réciproque des déserteurs (1731)
Convention entre Sa Majesté le Roy Tres-Chrestien, et Son Altesse Serenissime electorale de Cologne, pour la restitution reciproque des deserteurs,… (1719)
Convention préliminaire de commerce et de navigation entre le Roi et le roi de Suède (1741)
Convention préliminaire de commerce et de navigation entre le Roy et le Roy de Suède... (1741)
Convention provisoire pour servir d'explication de la Convention préliminaire de Commerce & de Navigation du 25 Avril 1741, entre le Roi et… (1784)
Convention... entre S. M. et le prince-évêque de Bâle concernant les limites de leurs états respectifs...
Copie de la lettre de Monseigr. le Mis de Barbesieux, ministre d'Estat, à M. le Mis d'Huxelles (lui enjoignant, de la part du Roi, de faire…
De Authentijcke Artyckelen vande Vrede veraccordeert tusschen de twee Noordtsche Kroonen als Deenmarcken en Sweden, ende de Heeren Mediateuren van… (1660)
Declaration aux électeurs et princes de l'Empire. (1733)
Déclaration communiquée par ordre de Sa Majesté Très-Chrétienne aux seigneurs états généraux des Provinces-Unies (1747)
Déclaration communiquée par ordre du roi aux Seigneurs Etats Généraux des Provinces-unies (exprimant le regret que les Etats Généraux, n'aient… (1747)
Déclaration communiquée par ordre du Roy aux seigneurs états généraux des Provinces-Unies... (1747)
Declaration du Roy tres-chretien aux electeurs & princes de l'Empire (1733)
Déclaration [du 17 avril 1747] communiquée par ordre de S. M. Très-Chrétienne aux Seigneurs Etats-Généraux des Provinces-Unies. - Déclaration [du 27… (1747)
Demandes faites à Utrecht de la part des puissances alliées (5 mars 1712.)
Du Traité d'alliance entre le Roy de France et Les LL. cantons catholiques de la Suisse et la louable république de Valais, en datte du 9 May… (1734)
Du Traité de commerce entre la France et la Hollande conclu à Ryswik, le 21 septembre 1697, (a été extrait ce qui suit.) (1735)
Du traité de paix entre la France, l'Empereur et l'Empire, conclu à Bade le sept septembre 1714
Du traité entre la France et l'Angleterre, conclu à Utrecht, le 11. aoust [i.e.avril] 1713. article XIII. Par lequel il est permis aux sujets du…
Edit faict par les Estats Generaux des Provinces unies des Pays-Bas. Contre les prestres & religieux de l'Eglise catholique apostolique… (1624)
Extrait du traité de la vente de Dunkerque faite en 1662
Extrait du traité de la vente de Dunkerque faite en 1662 (par Charles II à Louis XIV.)
Instance de M. d'Alincourt, ambassadeur ordinaire du roy très-chrestien à Rome, pour l'absolution des Vénitiens, et promesse du cardinal de… (1607)
Le Serment solemnellement fait par le Roy [Louis XIII] et le Duc [Charles IV] de Lorraine, pour l'exécution de leur traité (1641)
Les Articles accordez entre la France & l'Angleterre, par le traité fait Westminster, en datte du 3. novembre 1655. (1655)
Les Articles apportez par L'Ambassadeur du Roy d'Espagne à leurs Maiestez, pour la Paix Generale (1651)
Les articles d'alliance et de partage entre le Roy de France d'une part et des estats des provinces rebelles [de Hollande] d'autre… (1635)
Les Articles de l'accord fait entre l'armee du Roy commandee par le duc de Longueville d'une part, et le landgrave Georges de Hessen… (1640)
Les articles de la paix, accordées entre le roy de France & le roy de la grand' Bretagne. Ensemble la publication faite à Paris, le dimanche… (1629)
Les Articles de la Trefve proposez entre le Roy de Pologne et la couronne de Suède, sur lesquels le Polonois demande une résolution pertinente, le… (1635)
Les articles donnez de la part du roy catholicque, par-devant messieurs les Electeurs... assemblez à Couloigne... pour une bonne reconciliation des… (1679)
Les Articles du mariage entre le Roy de la Grande Bretagne et Madame soeur du Roy (1625)
Lettre de Monseigneur le duc de Choiseul au parlement de Franche-Comté du 3 août 1761. [Réponse de messieurs du parlement à Mgr le duc de Choiseul…
Lettre des Etats généraux des Provinces-Unies au Roi très chrétien, et la réponse du Roi (1678)
Mémoire des offres faites de la part du Roi au duc de Savoie pour le rétablissement du repos de l'Italie
Memoire que Sa Majesté tres-chretienne a envoié à Mr. Barré son resident à la Haie pour presenter aux Etats generaux des Provinces Unies. (1702)
Mémoires et instructions au sujet des négociations de la paix
Memoires presentés par M. l'ambassadeur de France aux etats-généraux des Provinces-Unies des Païs-Bas (1778)
Memoriale a Regis Galliae legatis exhibitum S. R. J. electoribus reliquisque Statuum Imperii deputatis (1657)
Ordonnance faite entre Sa Majesté Très-Chrestienne, et les Sieurs des Estats de Hollande : Sur le fait des prises qui se feront en Mer, pour avoir… (1646)
Préliminaires de la paix (de Nimègue.) (1678)
Procès-verbal définitif de la limitation générale convenue entre les cours de Versailles & de Turin, par le traité du 24 mars 1760 (1765)
Procès-verbal définitif de la limitation générale convenue entre les cours de Versailles et de Turin par le traité du 24 mars 1760 (1765)
Procès-verbal définitif de la limitation générale convenue entre les Cours de Versailles et de Turin, par le traité du 24 mars 1760 (1765)
Publication de la Paix accordée entre S. M. et le Roy de la Grand'Bretagne... (1629)
Ratification de la convention conclue entre Sa Majesté et le gouvernement général des Pays-Bas, relativement aux limites des états respectifs (1780)
Ratification de la convention conclue entre Sa Majesté et le prince-évêque et l'église de Bâle concernant les limites de leurs états respectifs (1780)
Ratification de la Convention entre la France et les états de Hesse-Darmstadt, pour l'exemption réciproque du droit d'aubaine (1779)
Ratification de la Convention entre la France et les états de Wurtemberg pour l'exemption réciproque du droit d'aubaine (1778)
Ratification de la Convention entre la France et les états du duc de Brunswick et Lunebourg pour l'abolition réciproque du droit d'aubaine (1779)
Ratification de la convention entre la France et les états du duc de Mecklenbourg-Strelitz pour l'abolition réciproque du droit d'aubaine (1778)
Ratification de la convention entre la France et les états du duc de Saxe-Gotha et Altembourg pour l'exemption réciproque du droit d'aubaine (1778)
Ratification de la convention entre la France et les états du duc de Saxe-Hildbourghausen, pour l'abolition réciproque du droit d'aubaine (1778)
Ratification de la convention entre la France et les états du duc du Saxe-Saalfeld-Cobourg pour l'exemption réciproque du droit d'aubaine (1778)
Ratification de la convention entre le Roi et l'électeur de Cologne en sa qualité de prince-évêque de Munster, pour l'abolition du droit d… (1780)
Ratification de la convention entre le Roi et la république de Venise, pour l'exemption réciproque du droit d'aubaine (1776)
Ratification de la convention entre le Roi très chrétien, et les Provinces-unies des Pays-Bas, concernant les reprises (1781)
Ratifications du traité de paix entre le Roy, l'Empereur et l'Empire. Avec tous les articles dudit traité et ceux du traité du Roy de Suède… (1679)
Règlement de l'illustre médiation (du roi de France et des cantons de Zurich et de Berne) pour la pacification des troubles de la république de… (1738)
The Articles of agreement between the King of France, the parliament and Parisians... Translated out of the french originall copy, by G. Le Moyne (1649)
The Articles of peace agreed upon, betwixt the two Crownes of Great Brittaine and of France. And the publication of the peace... Les articles de la… (1629)
The Articles of the Grand Alliance, with the late preliminaries of Peace, in the year 1709, and an Account of the several successes gain'd by… (1711)
Traicté de paix entre le royaume de France et la republique d'Angleterre, d'Escosse, et d'Irlande (1655)
Traité d'alliance défensive entre la France, l'Angleterre et la Hollande (1717)
Traité d'alliance défensive entre la France, l'Angleterre et la Hollande (1718)
Traité d'alliance défensive entre la France, l'Angleterre et la Hollande, conclu à La Haye le 4 janvier 1717 (1717)
Traité d'alliance générale et défensive entre le Roi et le louable corps hélvétique conclu à Soleure le 28 mai et juré le 25 août 1777 (1777)
Traité d'amitié et le commerce conclu entre le Roi et les Etats-Unis de l'Amérique septentrionale (1778)
Traité de cessation d'armes générale entre le Roi et Mr le duc de Savoie (1713)
Traité de cessation d'armes générale entre le Roy et Mr le duc de Savoie, conclu à Utrecht le 14 mars 1713 (1713)
Traité de commerce entre les Couronnes de France et d'Angleterre, du 24 février 1677 (1677)
Traité de commerce et de marine entre Sa Majesté et la ville de Hambourg (1769)
Traité de commerce, navigation et marine entre la France et les villes hanséatiques (1717)
Traité de commerce, navigation et marine entre la France et les villes hanséatiques (1717)
Traité de navigation et de commerce entre la France et la Grande Bretagne (1787)
Traité de navigation et de commerce entre la France et la Grande-Bretagne. Conclu à Versailles le 26 septembre 1786. (1786)
Traité de paix entre l'Empereur, la France, et l'Empire... (1697)
Traité de paix entre la France et l'Angleterre... (1697)
Traité de paix entre la France et l'Espagne (1678)
Traité de paix entre la France et l'Espagne... (1697)
Traité de paix entre la France et la Savoye (1697)
Traité de paix entre le Roi et le Roi de la Grande Bretagne, conclu à Versailles le 3 septembre 1783
Traité de paix entre le roi et le roi de la Grande-Bretagne (1783)
Traité de paix entre le Roi et le roi de Suède et MM. les duis de Zell, de Wolfenbuttel et d'Osnabrück (1679)
Traité de paix entre le Roi et M. l'évêque et prince de Munster et de Paderborn, avec les ratifications et les pleins pouvoirs (1679)
Traité de paix entre le roi, l'empereur et l'empire conclu à Bade le 7 septembre 1714 (1714)
Traité de paix entre le Roi, le roi d'Espagne et le roi de la Grande Bretagne, avec l'accession du roi de Portugal (1763)
Traité de paix entre le Roi, le roi de la Grande Bretagne et les Etats généraux des provinces unies des Pays-Bas, avec les accessions du Roi… (1750)
Traité de paix entre le Roi, le roi de Suède et le roi de Danemark, avec les ratifications (1679)
Traité de paix entre le Roy et l'Empereur, conclu à Rastadt le 6 mars 1714 (1714)
Traité de paix entre le Roy, le Roy de Suède et l'Électeur de Brandebourg... Avec les ratifications (1679)
Traité de paix entre le Roy, le Roy de Suède, et Mrs les ducs de Zell, de Wolfembutel et d'Osnabruck... (1679)
Traité de paix entre le Sérénissime... prince Léopold, empereur des Romains et... Louis XIV, roi très-chrétien de France et de Navarre (1679)
Traité de paix entre le Sérénissime... prince Léopold, Empereur des Romains, et le sérénissime... prince Louis XIV, Roy très chrestien de France et… (1679)
Traité de paix entre les couronnes de France et d'Angleterre conclu à Bréda le 31 juillet 1667 (1668)
Traité de paix entre les couronnes de France et d'Espagne avec le contrat de mariage du Roy très-chrétien et de la Sérénissime infante, fille… (1660)
Traité de paix entre les couronnes de France et d'Espagne conclu à Aix la Chapelle le 2 jour de mai 1668 (1668)
Traité de paix entre les couronnes de France et d'Espagne, avec le contrat de mariage du Roy Très-Chrétien et de la Sérénissime Infante, fille… (1660)
Traité de paix entre les couronnes de France et d'Espagne, conclu... en l'île des Faisans... le 7e novembre 1659... (1660)
Traité de paix entre les couronnes de France et d'Espagne... (1660)
Traité de paix entre Sa Majesté catholique et les sieurs Etats Généraux des Provinces-Unies des Pays-Bas (1649)
Traité de suspension d'armes en Italie entre l'Empereur, les Rois d'Espagne et de France, et le duc de Savoie à Vigevano (1697)
Traité de suspension d'armes en Italie... (1697)
Traité de suspension d'armes entre la France et l'Angleterre (1712)
Traité de suspension d'armes entre la France et l'Angleterre (19 août 1712.) (1712)
Traité de suspension d'armes entre la France et l'Angleterre. (19 août 1712.) (1712)
Traité de suspension d'armes entre la France et l'Angleterre. Ordonnance pour sa proclamation. Article particulier qui y a été ajoûté.… (1712)
Traité entre la France et l'Espagne pour l'échange et rançon des prisonniers de guerre, du 20e jour d'octobre 1689 (1689)
Traité entre la France et l'Espagne, fait à Lille en exécution de celui de Ryswick (1700)
Traité entre le roi et la reine de la Grande Bretagne pour la sortie des troupes allemandes et alliées hors de la Catalogne et des îles de Majorque…
Traité entre le Roi et la reine de la Grande-Bretagne pour la sortie des troupes allemandes et alliées hors de la Catalogne et des îles de Majorque… (1713)
Traité entre le Roi et le prince-évêque, l'église et l'état de Liège, concernant les limites, le commerce mutuel et la liberté des… (1772)
Traité entre le Roi et le roi de Sardaigne (1760)
Traité entre le roi et le roi de Sardaigne conclu à Turin le 24 Mars 1760 (1760)
Traité entre le Roi, l'empereur et le roi de la Grande Bretagne pour la pacification de l'Europe (1719)
Traité entre le Roy et les États généraux des Provinces Unies des Pays-Bas (1684)
Traité entre le roy, et S. A. R. le duc de Lorraine. Conclu à Paris, le 21. janvier 1718 (1718)
Traité et conventions pour les malades, blessés & prisonniers de guerre des troupes de sa majesté Très-Chrétienne & de sa majesté le roi de… (1759)
Traité et conventions pour les malades, blessés & prisonniers de guerre des troupes de terre de Sa Majesté Très-Chrétienne & de Sa Majesté… (1759)
Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes de Sa Majesté Très Chrétienne et de Sa Majesté le roi de Prusse (1759)
Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes de Sa Majesté très chrétienne et de sa majesté le roi de Prusse (1759)
Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes de Sa Majesté Très-Chrétienne et de Sa Majesté le Roi de Prusse (1759)
Traité et conventions pour les malades, blesses et prisonniers de guerre des troupes de terre de Sa Majesté Très Chrétienne et de Sa Majesté… (1759)
Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes de terre de Sa Majesté très chrétienne et de Sa Majesté… (1759)
Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre des troupes de terre de Sa Majesté très-Chrétienne et de Sa Majesté…
Traité fait au nom de MM. les généraux commandant dans les provinces des Pays-Bas et autres de la part de leurs Majestés Très Chrétienne et…
Traité fait par M. le Mis de Barbesieux, secrétaire d'Etat au département de la guerre et par M. de Mahuet, premier président en la cour de…
Traité sur le fait de la marine fait entre Louis XIV,... et les villes et cités de la Hanse teutonique, en l'année 1655... (1658)
Traités de paix et de commerce, navigation et marine, entre la France et les états généraux des Provinces-Unies des Pays-Bas... (1697)
Traitté de paix entre la France et l'Espagne. Conclu à Nimègue le 17me septembre 1678 (1678)
Traitté de paix entre la France et l'Espagne. Conclu à Nimégue le 17me. septembre 1678 (1678)
Traittez de paix entre la France et l'Espagne. Conclu à Nimégue le 17. septembre 1678 (1678)
Traittez de paix et de commerce, navigation et marine, entre la France et les états généraux des provinces unies des Pays-Bas Conclus à Nimègue le 10… (1678)
Trattato della pace fra le Corone Dispagna e di Francia ratificato dal Re catolico e dallo Spagnuolo trasportato nel linguaggio Italiano da Urbano… (1660)
Trève faite entre le roi de France, l'empereur, l'empire et le roi d' Espagne pour 20 années (1684)
[Liste des secrétaires d'Etat des Affaires étrangères de 1558 à 1791 et liste des ambassadeurs extraordinaires et ordinaires, ministres…
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