Pierre Puy de Rosny (1685-1775)

Données de base

Type de notice: PersonneNom et dates: Pierre Puy de Rosny (1685-1775)Bibliothèque nationale de France: Notice no 13351848, https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb13351848kISNI: Notice no 0000000493404855, https://isni.org/isni/0000000493404855Source: Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France

Relations

Remarques et validité

Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France:
Avocat (actif entre 1713 et 1763) au parlement de Paris et aux Conseils. Conseiller au Conseil souverain des Dombes.

Mentions dans d'autres contenus

Auteur d'oeuvres:
Addition de mémoire pour Jean Charles et la veuve de Christophe Charles, propriétaires des offices de contrôleur,... vendeur de cuirs et prud'… (1745)
Addition de mémoire pour les échevins de la ville de Marseille contre les communautés de Provence, les sieurs procureurs du pays et les négociants de… (1738)
Addition de memoire, pour les associés en la manufacture royale des glaces. Contre les sieurs Crozat & consorts, intéressés aux droits de péages… (1747)
Au Roi et à Nosseigneurs de son conseil. Requête de l'évêque de Sisteron en cassation d'un arrêt du parlement de Provence, du 16 juin 1763… (1763)
Au Roi et à Nosseigneurs les commissaires généraux du conseil députés par Sa Majesté pour juger en dernier ressort les contestations d'entre le… (1739)
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Au Roi. Requête de Paul de Suffren, marquis de Saint-Cannat, en cassation d'un arrêt du conseil d'Etat, du 31 octobre 1738, obtenu par… (1739)
Au Roi... Paul de Suffren,... marquis de Saint-Cannat,... contre François Cabre,... sieur de Roquevaire... (1739)
Au Roy et à nosseigneurs les commissaires du Bureau du commerce, députez par S. M., pour juger les contestations d'entre les sieurs Vallet,… (1733)
Au Roy et à nosseigneurs les commissaires généraux du Conseil, députez par arrêt du Conseil d'Etat du 28 mars 1733 pour juger en dernier ressort… (1734)
Au Roy et à nosseigneurs les commissaires généraux du Conseil, députez par arrêt du Conseil d'Etat du 28 mars 1733 pour juger en dernier ressort… (1734)
Au Roy,Sire, L'evesque de Macon, remontre très-humblement à Votre Majesté, qu'en l'année 1736. Dom Toussaint Chatelus, prieur &… (1739)
Au Roy. Requête relative à la contestation survenue, à propos d'une loge à l'Opéra, entre Claude Lecomte, pourvu, à la place du sieur Gruer… (1732)
Consultation sur l'affaire du sieur Astier.
Deuxième mémoire pour le sieur Jahan, curé, et les habitants de la ville de Mortagne, défendeurs, servant de réponse à celui signifié de la part des… (1741)
Mémoire à consulter pour le chapitre de l'église cathédrale de Luçon.
Memoire concernant la requeste presentée au Conseil par le sieur Le Boucher de Savoniere, ancien officier de dragons, en revision de procés. (1720)
Mémoire en réponse, pour le curé et les habitants de la ville de Mortagne, à l'addition au mémoire donné par les prieur et religieux du prieuré… (1745)
Mémoire pour Charles Paillard, sieur de Goulnot,... élu en l'élection de Nevers, Etienne Gautier et Jacques Lorrot, marchands, échevins de… (1722)
Mémoire pour Etienne de Meaux,... avocat en parlement, défendeur, contre Vital Chapuis,... sieur de la Salle... (1726)
Mémoire pour Henry-Paul Le Bastier de Goincourt, demandeur, contre les sieurs syndics et directeurs des créanciers du sieur Law, et le sieur de… (1728)
Mémoire pour Jean Charles, contrôleur, visiteur et marqueur de cuirs de la ville... de Pontoise, et Françoise Moreau, veuve de Christophe Charles… (1742)
Mémoire pour Jean-Baptiste Hayon, adjudicataire, par arrêt du conseil du 27 septembre 1735, des droits qui se perçoivent sur les bestiaux dans les… (1735)
Mémoire pour les dames abbesse et religieuses de l'abbaye royale de Saint-Pierre d'Avenay... contre Jacques Robert, chanoine de l'… (1717)
Mémoire pour les enfants et héritiers de Nicolas-René Berryer (Berrier) de Ravenouville... contre M. Berryer de La Ferryère... - (1725)
Mémoire pour les huissiers jurés priseurs et vendeurs de meubles de la ville de Lyon, demandeurs, contre Pierre Gorgeron, sergent royal en la… (1731)
Mémoire pour les sieurs comte de Souvigny, marquis de Terme, leurs femmes, leurs frère et soeurs, tous héritiers du sieur Berryer de Ravenoville,… (1725)
Mémoire pour Louis Boissier,... subrogé, sous le nom de monsieur le procureur général de la cour des aides de Paris, à la poursuite de la saisie… (1718)
Mémoire pour M. l'évêque de Mâcon contre M. le cardinal d'Auvergne, en sa qualité d'abbé commendataire de l'abbaye de Cluny. (1740)
Mémoire pour M. l'évesque de Mâcon [Henri Constance de Sort de Serignan de Valras] contre M. le cardinal d'Auvergne, en sa qualité d'… (1740)
Mémoire pour M. le maréchal duc de Villars. (1733)
Mémoire pour Marc-Antoine de La Malafosse,... baron du Couffour, gouverneur pour le roi de la ville de Chaudes-aigues, et dame Marguerite Puel… (1714)
Mémoire pour messire Gabriel de Glatigny, conseiller du roi et son premier avocat général en la cour des monnaies, sénéchaussée et siège présidial de… (1733)
Mémoire pour messire Jean-Auguste Le Brun de Saint-Vallery, prévôt général des connétable et maréchaux de France au gouvernement généralité de Paris… (1733)
Mémoire pour messire Louis-Robert Eschallard,... marquis de La Marck, défendeur, et dame Henriette-Julie de Durfort de Duras, veuve de messire… (1751)
Mémoire pour messire Pierre Masso,... seigneur de la Ferrière,... contre Claude de Bouvens (1735)
Mémoire pour messire Renaud d'Arias d'Avaise, abbé commendataire de l'abbaye royale de Saint-Rambert... aumonier ordinaire de...… (1736)
Mémoire pour Michel Gaffé, sieur de la Prévôté,... contre Antoine Levesque de Flexicourt,... lieutenant du prévôt général de la maréchaussée de… (1714)
Mémoire pour Mme la maréchale et duchesse de Villars, princesse de Martigues, et Louis-Honoré de Villars, duc et pair de France... gouverneur... de… (1736)
Mémoire pour Simon Delecey, avocat au parlement de Paris, opposant au titre, sceau et expédition des provisions de l'office de conseiller… (1713)
Mémoire pour Thomas Thibault,... seigneur de Mouilleron,... défendeur, contre François Michel, sieur du Fay, seigneur de Mussuot, demandeur... (1719)
Mémoire signifié pour les procureurs postulants au bailliage et siège présidial de Gray, en Franche-Comté,... contre Nicolas Deriey, Etienne et… (1732)
Mémoire signifié, pour les associés en la manufacture royale des glaces. Contre les sieurs Crozat & consorts, intéressés au canal de Picardie. (1746)
Memoire, concernant la requeste presentée au Conseil par le sieur Le Boucher de Savonniere, officier de dragons, en revision de procés. (1718?)
Memoire, pour Sebastien Abert, dit Poitevin, maréchal ferrant, & loüeur de chevaux à Saint-Germain en Laye, défendeur. Contre Pierre Boulard,… (1728)
Précis pour messire Hardouin de Chalon, évêque de Lescar,... et le sieur La Forie de Montbardon, conseiller au parlement de Bordeaux,... contre M. le… (1753)
Réflexions pour le marquis de La Marck et la comtesse d'Egmont contre le duc de Sully. (1751)
Réponse sommaire pour l'évêque de Lescar, baron de Puy-Normand, le sieur de La Forie de Montbardon, conseiller au parlement de Bordeaux, le… (1755)
Sommaire pour le sieur Percheron, demandeur en mainlevée d'opposition au titre. Contre monsieur le duc de Luynes. (1719?)
Sommaire pour Paul de Suffren,... marquis de Saint-Cannat,... contre François Cabre,... seigneur de Roquevaire. (1740)
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