Type de notice
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Titre
Chambre des Députés. Rapport de la commission nommée pour examen du projet de loi proposé par M. le duc de Richelieu, relativement au mariage de son altesse royale monseigneur le duc de Berry. Par M. le vicomte de Castelbajac, député du Gers. Imprimé par ordre de la chambre.
Variante du titre
Rapport de la commission nommée pour examen du projet de loi proposé par M. le duc de Richelieu, relativement au mariage de son altesse royale monseigneur le duc de Berry. Par M. le vicomte de Castelbajac, député du Gers. Imprimé par ordre de la chambre.
Adresse
(Hacquart, imprimeur de la Chambre des députés, rue Gît-le-Coeur, n. 8) [1816]
Date de publication ou de création
1816
Description matérielle
4 p. ; in-8.
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Numéro de la notice
40066565
Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Vrai
A pour éditeur une personne
Remarque du Catalogue général de la Bibliothèque nationale de France
Chambre des députés. Impressions ordonnées, n° 251.